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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 15 15 DesignationRepresentantsSMEP tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 15 15 DesignationRepresentantsSMEP tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Séance
du
26/01/2023 |
33
f)
Communauté
de communes
æh Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
18/01/2023 Date
de
l'affichage
18/01/2023 L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
26
janvier
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
du
foyer
rural
de
GASTINS,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDYŸ,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sylvain
CLÉRIN,
Sébastien
COUPAS,
Eliane
DIACCI
Sébastien
DROMIGNY
(arrivé
à
19h30
pour
la
délibération
2023/05-05),
Philippe
DUCQ,
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER,
Gilbert
LECONTE,
Édith
LION,
Christophe
MARTINET,
Nadia
MEDJANI,
Marcel
MYTNIK,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Aurélie
POLESE,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Yves
RAVENNE,
Frédéric
ROCHER,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD,
et
Alain
THIBAUD. Absents
excusés
représentés
Michel
BILLOUT
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Davy
BRUN
par
Alban
LANSELLE,
Frédéric
BRUNOT
par
Fabrice
HOULIER,
Jean-Marc
DESPLATS
par
Marcel
MYTNIK
(suppléant
nommé),
Suzanna
MARTINET
par
Philippe
DUCQ, Farid
MÉBARKI
par
Alain
THIBAUD,
Sylvie
PROCHILO
par
Pierre-Yves
NICOT,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBTIER.
Absent
excusé
Aymeric
DUROX
44
conseillers
communautaires
en
exercice
:36
présents,
7
représentés
à
la
séance
et
absent. Monsieur
Gilles
BOUDOT
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
te 01/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 61/02/2023
Affiché
le
û
Î
FEV.
2073
ID
: 077-247700701-20230126-2023_15_15-DE Séance
du
26/01/2023 |
34
CTI
Communauté
de communes
et Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2023/15-15
—
OBJET:
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DU
SYNDICAT
MIXTE
D’ETUDES
ET
DE
PROGRAMMATION
(SMEP)
ALMONT
BRIE
CENTRALE
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l’article
L521
1-7,
Vu
la loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et responsabilités
locales,
Vu
la
délibération
n°
2020/41-11
du
conseil
communautaire
en
date
du
09
juillet
2020
portant
désignation
des
membres
du
Syndicat
Mixte
d’Etudes
et
de
Programmation
(SMEP)
Almont
Brie
Centrale,
Vu
la
délibération
n°
2022/24-24
du
conseil
communautaire
en
date
du
17
février
2022
portant
désignation
des
membres
du
Syndicat
Mixte
d’Etudes
et
de
Programmation
(SMEP)
Almont
Brie
Centrale,
Vu
la
délibération
n°
2022/95-2402
du
conseil
communautaire
en
date
du
19
mai
2022
portant
désignation
des
membres
du
Syndicat
Mixte
d’Etudes
et
de
Programmation
(SMEP)
Almont
Brie
Centrale,
Vu
la
délibération
n°
30/2022
en
date
du
19
décembre
2022
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Saint
Just
En
Brie
portant
proposition
d’un
conseiller
municipal
au
sein
du
SMEP
Almont
Brie
Centrale,
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
19
délégués
titulaires
et
19
délégués
suppléants,
soit
un
titulaire
et
un
suppléant
par
commune
membre
de
la
communauté
de
communes,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UNIQUE
:
Les
représentants
élus
au
syndicat
mixte
d’études
et
de
programmation
Almont
Brie
Centrale
sont
les
suivants
:
Délégués
tifulaires
Délégués
suppléants
Quentin
PLIOT
Sylvain
GORRET
Alain
THIBAUD
Gilles
COLLET
Matthieu
HENNETIER
Jacques
EVRARD
Gilbert
LECONTE
Martine
FENEYROL
Didier
BALDY
Pierre
MYTNIK
Pascal
RAMET
Cédric
DACQUAY
Gilles
BOUDOT
Guillaume
DELOISON
Jacqueline
SATABIN
Brigitte
GORSE
Charlie
DUVAL-GABILLON
Laura
PERRIN
Luc
DUBOIS
Marcel
FONTELLIO
Agnès
CHEREAU
Corine
GAUBERT
Jean-Yves
RAVENNE
Fernando
FRANCA
Philippe
DUCQ
Alban
LANSELLE
Jean-Jacques
LANDRV
Davy
BRUN
Gilles
BERTON
Sébastien
COUPAS
Sébastien
DROMIGNY
Dominique
ALFARÉ
Yannick
GUILLO
Frédéric
BARRAULT
Jean-Luc
LABATUT
Jean-Sébastien
SGARD
Nadia
MEDJANI
Caroline
PERODEAU Envoyé
en
préfecture
le 01/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 01/02/2023
Affiché
le
0
1
FEV.
2023
ID
: 077-247700701-20230126-2023_15_15-DE ==
=
Communauté
de
communes
LÉ
Be
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents
Nangis,
le 26 janvier
2023
Le
Président,
L
/
Yannick GUILLO
7h
PA
Séance
du
26/01/2023
|
35
Envoyé
en
préfecture
le 01/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 01/02/2023
Affiché
le
Û
1
E
1
ID
: 077-247700701-20230126-2023_15_
15-DE a
Séance
du
26/01/2023
|
36
T)
Communauté
de
communes
æh Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
Envoyé
en
préfecture
le 61/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
01/02/2023
Affiché
le
{
ID :
ons
EE,
Ms
:
5_15-DE