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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 21 01 ApprobationPVSeance26012023 tampon
Document publié le Dimanche 14 juin 2026 à 02h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 21 01 ApprobationPVSeance26012023 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
Séance
du
16/02/2023 |
58
S
Communauté
de communes
&i Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
10/02/2023 Date
de
l’affichage
10/02/2023 L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
février
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
des
fêtes
d’Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Frédéric
BRUNOT,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Aymeric
DUROX,
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Gilbert
LECONTE,
Édith
LION,
Christophe
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Nadia
MEDJANIL,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Aurélie
POLESE,
Sylvie
PROCHILO,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Vves
RAVENRNE,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-Sébastien
SGARD),
et Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Michel
BILLOUT
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Davy
BRUN
par
Sébastien
COUPAS,
Sylvain
CLÉRIN
par
Brigitte
JACQUEMOT,
Philippe
DUCQ
par
Alban
LANSELLE,
Suzanna
MARTINET
par
Angélique
RAPPAILLES,
Frédéric
ROCHER
par
Sylvie
PROCHILO,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER.
Absente Nolwenn
LE
BOUTER,
(arrivée
à 19h10
pour
la délibération
2023/23-03)
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 36
présents,
7
représentés
à
la
séance
et
1
absente. Madame
Brigitte
JACQUEMOT
est nommée
secrétaire
de
séance.
Envoyé
en
préfecture
le
21/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/02/2023
Afichéle
7 1 FEV,
2023
ID
: 077-247700701-20230216-2023_21_01-DE >
DO
ZÆ
a
se
Séance
du
16/02/2023 |
54
P)
Communauté
de
communes
dela Brie Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2023/21-01
—
OBJET
: APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
26
JANVIER
2023
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de procès-verbal
établi,
Le
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
communautaire,
qui
s’est
tenue
le 26 janvier
2023,
a
été établi par
le secrétaire
de
séance
désigné
en la personne
de Monsieur
Gilles
BOUDOT,
Il
convient
que
les
membres
du
Conseil
communautaire
le
valident
ou
demandent
à
le
modifier. Entendu
l’exposé
de
Monsieur
le Président,
et de
l’annexe
relative
à l’intervention
solennelle
de
Monsieur
SGARD
portée
au procès-verbal,
à la demande
de
ce dernier,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ARTICLE
UN
:
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
26 janvier
2023.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le
16 février
2023
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le 21/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 21/02/2023
Affichéle
7
1
FEV,
2073
ID
: 077-247700701-20230216-2023_21_01-DE