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Déliberation - 6.Liste delib.19.06.2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 6.Liste delib.19.06.2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Banque, Handicap et inclusivité,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
19
JUIN
2025
N°
de
délibération
Objet
Vote
20250619D01
|
Convention
de
prestation
pour
l'élaboration
du
schéma
communal
de
défense | Approuvée
extérieure
contre
l'incendie
à intervenir
avec
l'AMPCV
20250619D02
Convention
pour l'installation
et
la
maintenance
d’une
passerelle
LoRa
à intervenir | Approuvée
avec
Vendée
Numérique
20250619D03
|
Equipement
public
sur
les
parcelles
A1451
et
A1452
appartenant
à
Vendée | Approuvée
Logement
- Rétrocession
de
ces
parcelles
à la commune
20250619D04 | Taxe
d'aménagement
Approuvée
Ai
,
Aménagement
du
local
communal
Les
Genêts
—
Demande
de
subvention
auprès
du
|
:
JOUMÉE
| Département
au
titre du
Fonds
de soutien
à la ruralité
Ajournée
20250619D65 |
Marquage
au
sol — Demande
de
subvention
au titre des
amendes
de
police
Approuvée
20250619D06
Convention
de
partenariat
à
intervenir
avec
CertiNergy
valorisant
les
actions | Approuvée
d'économie
d'énergie
20250619D07 | Marché
de travaux
salle polyvalente/mairie — Avenants
Approuvée
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
WERTH
Des
Affichée
le 20.06.2025