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Déliberation - 11.Liste delib.18.12.2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 11.Liste delib.18.12.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
18
DECEMBRE
2025
N°
de
:
délibération
objet
Vote
20251218D01
Approbation
du
rapport
Annuel
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
public!
Approuvée
d'assainissement
2024
20251218D02 |
Fixation
du
prix de
location
du terrain
boules
pour
Les vins d'honneur
Approuvée
20251218D03 |
Révision libre
de
l'Attribution
de
Compensation
sous
forme
d’Attribution
de | Approuvée
Compensation
d'investissement
2025
20251218D04 | Marché
de travaux salle polyvalente/mairie
- Avenants
Approuvée
2025121805
| Approbation
de
l’Avant-Projet
Définitif
(APD)
pour
Les
travaux
de
voiries
du
centre | Approuvée
bourg Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
—
TT
Ta
D)
Affichée
le
19.12.2025