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Déliberation - BP2026R annexe tamponne 5
Déliberation - Liste deliberations 2023.12.14
Déliberation - 5.liste delib
Document publié le Vendredi 24 mai 2024 par la commune de Treize-Vents.
Lien du pdf (Déliberation - 5.liste delib)
Thèmes du document : Dialogue social, Banque, Handicap et inclusivité,
Département
de
la Vendée
COMMUNE
DE
TREIZE-VENTS
Liste
des
délibérations
SEANCE
DU
23
MAI
2024
N°
de
délibération
Objet
Vote
20240523D01
Organisation
du
temps
de
travail
dans
le
respect
des
1607
heures
|
Approuvée
20240523D02
Projet
d'installation
de
plots
Led
solaire
sur
les
terre-pleins
à
l'entrée
du
centre | Approuvée
bourg
-— Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
Projet
d'installation
d’un
abri
préau
toile
sur
la
cour
de
l’accueil
de
loisirs
et
du | Approuvée
20240523D03 |
restaurant
scolaire
— Demande
de
subvention
auprès
du
Département
au
titre
du
Fonds
de
soutien
à la
ruralité
20240523D04
Convention
de
partenariat
à
intervenir
avec
La
Poste
pour
la
gestion
de
l’agence | Approuvée
postale
communale
20240523D05 |
Réalisation
d’un
diagnostic
de
la voirie
communale
—
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
| Approuvée
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Nicole
BEAUFRETON
Laurent
WERTH
Affichée
le 24.05.2024