Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - VF 2024 03 21 Liste des délibérations
Procès Verbal - 2024 03 21 PV CM 25 mars 2024
Ordre du Jour - 2024 02 15 ODJ
Compte-Rendu - 2024 05 23 ODJ CM
Compte-Rendu - V2 2024 04 04 ODJ CM BUDGET
Procès Verbal - 2023 03 16 PV signe
Déliberation - 2024 09 19 Liste des délibérations CM 19 09 2024
Compte-Rendu - 2025 04 03 ODJ du CM
Procès Verbal - 2023 12 21 PV
Procès Verbal - 2023 09 21 PV du CM du 21 septembre 2023
Procès Verbal - 2024 03 21 ODJ
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 21 ODJ)
Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Environnement,
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
1
Le 14 mars 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 MARS 2024 à 20 H 30
I– APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2024
II– COMPTE-RENDU DES RÉUNIONS :
16 FÉVRIER - 15 H 00 : Gap (Caserne Fontreyne)
Cérémonie d’hommage aux héros de la gendarmerie décédés
en service
- 17 H 00 : Conseil Municipal Jeunes et commission Jeunesse
ORDRE DU JOUR :
• Bilan et perspectives des actions du CMJ
• Labellisation « Terre de Jeux »
• Questions diverses
- 18 H 00 : Commission Affaires sociales / Solidarité / E.S.S / Santé/
C.C.A.S
ORDRE DU JOUR :
• Examen des demandes de subvention 2024 attribuées aux
associations par le C.C.A.S.
• Examen du budget en vue du Conseil d’Administration du
C.C.A.S.
20 FÉVRIER - 10 H 00 : Mairie
Rencontre avec la Communauté Professionnelle Territoriale de
Santé (CPTS) Briançonnais-Écrins sur le thème de la « gestion
de crise »
- 10 H 00 : Chorges
Assemblée générale de l’association des communes forestières
des Hautes-Alpes
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
2
20 FÉVRIER - 14 H 30 : Chorges
Formation « Élus, financez vos projets permettant d’assurer la
gestion durable de votre forêt et la valorisation locale de vos
bois », proposée par l’association des communes forestières
des Hautes-Alpes
21 FÉVRIER - 19 H 00 : Commissions Animations et Culture
ORDRE DU JOUR :
Calendrier des animations culturelles et autres
23 FÉVRIER - 15 H 00 : Commission Affaires sociales / Solidarité / E.S.S / Santé/
C.C.A.S
ORDRE DU JOUR :
Rencontre avec Monsieur Fabien GARCIN, Responsable
« Réseaux d’agences et Développement » de la Mutuelle de
France Alpes du Sud, afin d’établir le rétroplanning de la mise
en place de la mutuelle solidaire pour les administrés
- 17 H 30 : Visioconférence
Réunion d’information organisée par le CDOS 05 (Comité
Départemental Olympique et Sportif des Hautes-Alpes) afin de
présenter la carte interactive regroupant l’ensemble des
festivités sportives et des célébrations en lien avec les JO de
Paris 2024 qui se dérouleront sur le territoire du département
24 FÉVRIER - 19 H 30 : Briançon
Gala de patinage artistique
26 FÉVRIER - 18 H 30 : École maternelle de l’Église
Réunion publique d’information et d’échange en vue de la
réalisation des travaux de création d’un réseau d’électricité
enterré rue du Sapey
27 FÉVRIER - 9 H 30 : Visioconférence avec le Parc National des Écrins
Présentation des résultats du zoom d’évaluation des effets de la
Charte du Parc sur les activités de pleine nature
28 FÉVRIER - 18 H 30 : Commission Sport et activités de pleine nature
ORDRE DU JOUR :
Avec les associations sportives du canton (sport olympique) :
préparation des animations à mettre en place dans le cadre de
la semaine olympique (été 2024)
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
3
29 FÉVRIER Aups (Var)
Réunion régionale des Plus Beaux Détours de France
4 MARS - 19 H 00 : Salle du marché couvert
Rencontre avec les socio-professionnels au sujet des labels et
des grands évènements
6 MARS - 18 H 45 : Commissions Animations et Culture
ORDRE DU JOUR :
• Chasse aux œufs
• Fête de la Musique
• Questions diverses
8 MARS - 18 H 00 : Briançon
Soirée caritative « Journée de la femme »
11 MARS - 13 H 30 : Eygliers
Comité de Pilotage site Natura 2000 du Steppique Durancien et
Queyrassin
13 MARS - 18 H 00 : Salle du marché couvert
Assemblée Générale de l’association ADMR
14 MARS - 18 H 00 : École élémentaire de La Bessée
Conseil d’école
15 MARS - 9 H 00 : Collège Les Giraudes
Visite de Madame Patricia MIRALLÈS, Ministre des anciens
Combattants, à la classe « Mémoire et Avenir »
- 10 H 00 : Foyer Culturel
Réunion des PPA (Personnes Publiques Associées) dans le
cadre de l’élaboration du ScOT du Pays des Écrins
- 19 H 00 : Gap
Assemblée Générale Ordinaire du CDOS 05 (Comité
Départemental Olympique et Sportif des Hautes-Alpes)
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
4
18 MARS - 8 H 45 : Maison des Solidarités
Rencontre organisée par l’Agence Territoriale Cohésion Sociale
Nord du Département, entre les partenaires œuvrant dans
différents domaines sur le secteur de l’Argentiérois
19 MARS - 10 H 00 : Mairie
Réunion des différents services et administrations présents sur
le territoire communal
- 17 H 00 : Place du 19 mars et Monument aux Morts
Cérémonie commémorative du cessez-le-feu de la Guerre
d’Algérie
20 MARS - 18 H 30 : Foyer Culturel
Réunion de quartier « Centre-Ville »
III – DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
1. Servitude de passage sur la parcelle D 2771.
2. Désignation d’un élu titulaire et d’un élu suppléant comme représentants de la commune dans la copropriété de « La série E ».
3. Désignation d’un élu titulaire et d’un élu suppléant comme représentants de la commune dans la copropriété de « Bâtiment jaune ».
4. Signature d'une convention de partenariat pour une mutuelle solidaire communale.
5. Signature d'une convention avec la Ligue contre le cancer 05 pour l'installation de panneaux "sans tabac".
6. Délivrance des bois pour l'année 2025.
7. Actualisation des prix de vente au service culturel des mines d'argent.
8. Modification du tarif forfaitaire de la redevance de branchement au réseau d'eau potable (actualisation du montant voté en 1995 et ajout d'un montant pour la fourniture d'un regard compteur d'eau).
9. Demande d’aide financière à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le renouvellement 2024 de la subvention annuelle relative au financement du deuxième poste de bibliothécaire.
10. Création d’un poste non permanent à la bibliothèque municipale.
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
5
11. Demandes de subventions à la Région et au Département suite aux dégâts causés par les intempéries d'octobre 2023 et de décembre 2023.
12. Demande de subvention auprès du Département pour les actions Terres de Jeux 2024.
13. Demande de subvention auprès du Département pour la réfection du pont de La Bessée haute.
14. Autorisation de signature de la convention définissant le montant de fond de concours de la Communauté de Communes du Pays des Écrins pour l'étude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur à L'Argentière-La Bessée.