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Compte-Rendu - 2024 05 23 ODJ CM
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 05 23 ODJ CM)
Thèmes du document : Sport, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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Le 16 mai 2024
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 MAI 2024 à 20 H 30
I– APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 21 MARS ET 4 AVRIL 2024
II– COMPTE-RENDU DES RÉUNIONS :
4 AVRIL - 18 H 00 : Stade d’eau vive
Réception donnée en l’honneur des athlètes des pôles Espoir
de Vaires-sur-Marne et de Rennes présents sur le stade d’eau
vive la 1ère semaine d’avril
5 AVRIL - 9 H 00 : Hôtel du Département
Restitution des travaux des assises de l’eau dans les Hautes-
Alpes
- 14 H 30 : Mairie (Visioconférence)
Retour sur les inondations du Pas-de-Calais et sur la
mobilisation de la mairie de Cannes pour aider les sinistrés
(partage d’expériences), organisé par le CYPRES
8 AVRIL - 20 H 00 : Marché couvert
Rencontre avec les socio-professionnels pour la remise des
guides des Plus Beaux Détours de France à distribuer pendant
l’année 2024
10 AVRIL - 8 H 30 : Gap (Centre de Gestion des Hautes-Alpes)
Formation proposée par l’Association des Maires et Présidents
de communautés des Hautes-Alpes, sur le thème « Maîtriser
son foncier »
- 18 H 30 : Commission Sport et Activités de Pleine Nature et
associations sportives du canton
ORDRE DU JOUR :
Poursuite du travail de préparation des animations à mettre en
place dans le cadre de la semaine olympique (été 2024)
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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10 AVRIL - 18 H 30 : Salle de la cantine
Réunion de quartier « Vernet – Quartz – Magdeleine »
11 AVRIL - 9 H 30 : Gap
Comité de coordination Ambroisie 2024 Hautes-Alpes
12 AVRIL - 14 H 00 : Commission municipale d’appel d’offres
ORDRE DU JOUR :
• Désignation du maître d’œuvre pour les travaux de
menuiseries extérieures et garde-corps des balcons,
bâtiment de la Gendarmerie.
• Travaux de réfection du réseau d’eau potable.
- 16 H 00 : Mairie
Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale
- 19 H 00 : Foyer Culturel
Réunion de présentation de la mutuelle dite « communale » par
la Mutuelle de France Alpes du Sud
13 AVRIL - 8 H 30 : Marché couvert
Formation « premiers secours » proposée aux associations
sportives locales par la commission municipale Sport et APN et
la Protection Civile 05
14 AVRIL - 11 H 30 : Complexe sportif
Remise des médailles tournoi de judo
17 AVRIL - 18 H 30 : École de l’Église
Réunion de quartier (de la Blachière à l’Église)
20 AVRIL - 18 H 30 : Foyer culturel
Concert de printemps de l’Écho des Glaciers
22 AVRIL - 18 H 00 : Commission Agriculture / Alpages / Forêts / Troupeaux /
Canaux / Vallée du Fournel
ORDRE DU JOUR :
Conventions de pâturage R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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28 AVRIL - 9 H 30 : Stèle des Déportés
Cérémonie des Déportés
30 AVRIL - 18 H 00 : Commission Agriculture / Alpages / Forêts / Troupeaux /
Canaux / Vallée du Fournel
ORDRE DU JOUR :
Désignation du locataire de l’alpage des Têtes et de l’alpage des
Prés des Bans
3 MAI - 10 H 00 : Foyer Culturel
Réunion d’information à destination des élus locaux en
présence de Madame la Procureure de la République et des
services de la Préfecture
8 MAI - 10 H 30 : Monument aux Morts
Cérémonie commémorative de la fin de la seconde guerre
mondiale
10 MAI - 17 H 30 : Stade d’eau vive
Rencontre avec les champions membres de l’équipe de France
de canoë kayak à l’occasion de la sélection des équipes de
France « Relève »
14 MAI - 9 H 00 : Chorges
Réunion régionale Sud-Est du label des Villages étapes
- 9 H 00 : Gap
Journée thématique « Devenir référent Ambroisie : reconnaître,
signaler et gérer »
- 18 H 30 : Centre d’Incendie et de Secours
Comité de Centre
22 MAI - 13 H 30 : Parcelle forestière communale
Visite de la coupe à câble (élus du Conseil Municipal Jeune et
du Conseil Municipal)
23 MAI - 10 H 00 : Commission du personnel communal
ORDRE DU JOUR :
Examen des candidatures pour les emplois d’été R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e – D é p a r t e m e n t d e s H a u t e s - A l p e s – A r r o n d i s s e m e n t d e B r i a n ç o n
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III – DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
1. Vente de terrains après désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public.
2. Signature de convention de pâturage.
3. Décision modificative au budget communal.
4. Demande de subvention au Département pour le voyage scolaire de l'école du Plan d'Ergue.
5. Demande de subvention pour la réalisation des travaux de sécurisation contre les risques de chute de bloc de la falaise Saint Roch.
6. Demande de subvention pour l'organisation de la deuxième édition du festival Créart’gentière
7. Signature de deux conventions de servitude avec ENEDIS pour travaux au Plan Léothaud.
8. Signature d'une convention de travaux de viabilité hivernale avec le Département pour les avenues du Quartz et Charles de Gaulle.
9. Création de deux postes d’ATSEM à temps non-complet.
10. Signature d'une convention d'accompagnement avec le CAUE.
11. Signature d'un bail commercial.