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Procès Verbal - 2024 11 14 PV du CM signé
Procès Verbal - 2024 01 18 PV CM 18 01 2024 signe
Procès Verbal - PV du CM du 4 juillet 2024 signé
Compte-Rendu - 2024 05 23 ODJ CM
Procès Verbal - 2024 03 21 PV CM 25 mars 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 21 PV CM 25 mars 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Environnement,
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
Séance
du
jeudi
21
mars
2024
HÔTEL
DE
VILLE
05120
L'ARGENTIÈRE-LA
BESSÉE
Téléphone
: 04.92.23.10.03
courriel
: info@ville-argentiere.fr Nombre
de
membres
en
exercice
: 19
Etaient
présents
(12)
: Alain
SANCHE7Z,
Dominique
BARNÉOUD,
Serge
THIVOLLE,
Carine
QUILICI,
François
ROTH,
Sandrine
REYMOND,
Fabienne
BIANCHI,
Marie-
Noëlle
DISDIER,
Christine
LAZARINI,
Maxime
RANCON,
Carole
ROBERT,
Rémi
ROUX. Pouvoirs
(8)
: Sandra
BONNET
à Fabienne
BIANCHI,
Florent
LONGIS
à Alain
SANCHEZ,
Christiane
MAURIN
à Maxime
RANCON.
Etaient
absents
excusés
(7)
: Marie-Thérèse
AILLAUD,
Sandra
BONNET,
Abdellah
HADDOUCH,
Florent
LONGIS,
Christiane
MAURIN,
Alice
PRUD'HOMME,
Éric
RIPPERT. Le
quorum
étant
atteint
(au
moins
la
moitié
des
membres
en
exercice
est
présente),
Monsieur
le maire
ouvre
donc
la
séance
à 20
H 30. use
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
l'absence
d'Alice
PRUD'HOMME,
Carine
QUILICI
est
désignée
secrétaire
de
séance.
IT.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
15
février
2024
>
Approuvé
à l’unanimité.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
III.
Compte-rendu
des
réunions
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
donnent
connaissance
aux
membres
de
l'assemblée
des
réunions
et
rencontres
auxquelles
ils
ont
participé
entre
le
15
février
(2)
et
le
21
mars
2024.
16
février
2024
: Cérémonie
d'hommage
aux
héros
de
la
gendarmerie
décédés
en
service
(à
Gap).
Rapporteur
: François
ROTH.
Cette
cérémonie
s’est
déroulée
à la
caserne
Fontreyne
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Préfet
des
Hautes-Alpes.
En
2023
ce
sont
14
gendarmes
qui
sont
décédés
dans
l’exercice
de
leurs
fonctions.
16
février
2024
: Conseil
Municipal
Jeunes
et
commission
Jeunesse.
Rapporteur
:
Christine
LAZARINI.
Seuls
deux
enfants
étaient
présents.
Un
petit
bilan
a été
dressé
avec
eux
sur
les
activités
en
cours
(«Explique-moi
une
cérémonie
», jardinières
à reprendre
pour
cette
année,
« Dans
1000
communes
la
forêt
fait
école
», projet
pour
lequel
il est
compliqué
d'organiser
la
visite
de
la
parcelle,
l’équipe
étant
rarement
au
complet
et
les
mercredis
déjà
bien
occupés
pour
les
enfants...)
Ils
ont
discuté
également
de
« Terre
de
Jeux
» : comment
le
CMJ
pourrait
participer
aux
évènements
prévus
dans
ce
cadre
? une
petite
enquête
a été
réalisée
à ce
sujet
à l’école
et
une
prochaine
réunion
permettra
d'avancer
un
peu
sur
ce
point. Alain
SANCHEZ
constate
que
le CMJ
ne
fonctionne
pas
bien
et que
les
enfants
manquent
de
motivation.
En
effet,
Christine
LAZARINT
confirme
qu'ils
ne
répondent
pas
aux
convocations,
et se
demande
sil
serait
judicieux
de
prévoir
des
réunions
régulières
mensuelles
(comme
celles
du
Conseil
Municipal).
La
question
est
posée
de
l'âge
: sont-ils
trop
jeunes
? Quelles
sont
les
actions
qui
pourraient
les
motiver
? Carole
ROBERT
propose
qu'une
rencontre
soit
organisée
entre
le CMJ
et les
collégiens
de
la
classe
« Mémoire
et
Avenir
» pour
qu'ils
puissent
discuter
de
leur
engagement.
16
février
2024
: Commission
Affaires
sociales/Solidarité
/E.S.S
/Santé
/C.C.A.S
.
Rapporteur
: Carine
QUILICI.
La
commission
s’est
réunie
pour
examiner
les
subventions
attribuées
par
le C.C.A.S.
ainsi
que
son
budget,
qui
seront
votés
le 4
avril
prochain.
20
février
2024
: Rencontre
avec
la
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS)
Briançonnais-Écrins
sur
le
thème
de
la
«gestion
de
crise».
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
I] s'agissait
de
prévoir
la
possibilité
de
coordonner
les
professionnels
de
santé
avec
le
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
sur
le territoire
de
la
commune,
en
cas
de
crise
ou
évènement
majeur
nécessitant
accueil,
évacuation,
etc.
Cela
a également
permis
de
prendre
connaissance
de
l’ensemble
des
missions
du
CPTS
dont
certaines,
remarquables,
sont
à souligner,
comme
par
exemple
la
mise
en
place
d’une
plateforme
de
traduction
en
langue
étrangère
pour
les
patients
qui
ne
parlent
pas
suffisamment
couramment
le
français
et
pour
lesquels
les
professionnels
de
santé
consultés
doivent
pouvoir
établir
précisément
un
diagnostic.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon 20
février
2024
: Assemblée
générale
de
l'association
des
communes
forestières
des
Hautes-Alpes.
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
Le
Conseil
d'Administration
a eu
lieu
le
matin.
Il est
à noter
que
8 communes
du
Nord
du
Département
en
font
partie
(Villard
Saint-Pancrace,
Saint-Martin
de
Queyrières
et
L'Argentière).
L’après-midi
à été
consacré
à des
échanges
(avec
d’autres
élus)
quant
aux
actions
entreprises
par
l'association
pour
maintenir
la
multifonctionnalité
de
la
forêt,
lutter
contre
les
effets
du
dérèglement
climatique,
les
intempéries.
Le
projet
de
reboisement
du
Bois
de
France
a ainsi
été
présenté
à l'assemblée.
La
lutte
contre
les
incendies
a enfin
été
évoquée
et
fera
l’objet
d’une
réunion
ultérieure.
20
février
2024
: Formation
« Élus,
financez
vos
projets
permettant
d’assurer
la
gestion
durable
de
votre
forêt
et
la
valorisation
locale
de
vos
bois
», proposée
par
lassociation
des
communes
forestières
des
Hautes-Alpes.
Rapporteur
:
Sandrine
REYMOND.
Elle
s’est
déroulée
en
prolongement
de
l’Assemblée
Générale
et
a permis
de
reparler
des
dessertes
forestières,
de
la
lutte
contre
les
incendies,
etc.
21
février
2024:
Commissions
Animations
et
Culture.
Rapporteur
: Carine
QUILICI. Ce
compte-rendu.
est
fait
pour
les
deux
réunions,
celle
du
21
février
et celle
du
6 mars
2024.
Il s'agissait
de
faire
le
point
sur
les
prochaines
animations
culturelles
et
autres,
qui
sont
annoncées
chaque
mois
dans
L’ABC
Infos,
et
de
mutualiser
les
informations
pour
couvrir
les
secteurs
du
centre-ville
et
du
château.
Carine
QUILICI
rappelle
la
première
réunion
d’information
sur
la
« mutuelle
communale
» du
lendemain,
la
chasse
aux
œufs
prévue
le
81
mars,
la
journée
« À
vos
potagers
» le
18
avril
à la
bibliothèque...
la
réflexion
continue
pour
l'organisation
de
la
prochaine
fête
de
la
musique,
avec
possibilité
de
« scène
ouverte
»
dès
l'après-midi.
La
question
est
posée
sur
le
rôle
de
la
commune,
qui
ne
devrait
être
sollicitée
que
pour
faciliter
les
prestations
des
participants,
et
pas
pour
toute
organisation.
Ajain
SANCHEZ
alerte
sur
le fait
que
cette
année,
le 21
juin
est
un
vendredi,
que
le snack
« Le
Radeau
» proposera
un
concert
d'envergure
pour
fêter
ses
10
ans
et
que
l'évènement
risque
par
conséquent
de
se
concentrer
au
plan
d'eau
et
pas
au
centre-ville.
Enfin,
pour
le
14
juillet,
il devrait
y avoir
une
soirée
mousse
et
un
feu
d'artifice. 23
février
2024
: Commission
Affaires
sociales
/Solidarité/E.S.S/Santé/
C.C.A.S.
Rapporteur
: Carine
QUILICI,
La
commission
a fait
le
point
avec
Monsieur
GARCIN
de
la
Mutuelle
de
France
Alpes
du
Sud
sur
le rétroplanning
des
réunions
publiques
d'information
sur
la
« mutuelle
communale
» (22
mars
et
12
avril)
et
des
permanences
proposées
aux
argentiérois
(les
27
mars,
3, 10
et
17
avril
dans
un
premier
temps),
ainsi
que
sur
la
convention
tripartite
(commune,
C.C.A.S.
et
Mutuelle
de
France
Alpes
du
Sud)
fixant
les
règles
de
ce
partenariat. 23
février
2024
: Visioconférence
pour
une
réunion
d’information
organisée
par
le
CDOS
05
(Comité
Départemental
Olympique
et
Sportif
des
Hautes-Alpes).
Rapporteur
: Maxime
RANCON.
Le
CDOS
05
a présenté
la
carte
interactive
répertoriant
tous
les
évènements
sportifs
et
festifs
organisés
dans
le cadre
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
de
Paris
2024.
Ils
doivent
être
d'ampleur
régionale
(le
TAB,
l'ICE,
les
trails,
ete.....).
La
carte
est
en
ligne
sur
le site
du
CDOS
056
depuis
le 11
mars
et
ne
demande
qu’à
être
complétée
! Le
lien
sera
partagé
sur
le
site
internet
de
la
commune
très
prochainement.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon 24
février
2024:
Gala
de
patinage
artistique
(à
Briançon).
Rapporteur
:
Sandrine
REYMOND.
À
l’occasion
des
50
ans
du
club
de
patinage
artistique
des
Escartons,
la
municipalité
a été
invitée
au
gala.
Le
spectacle,
présentant
6 tableaux
(1
par
décennie)
était
de
grande
qualité. 26
février
2024
:
Réunion
publique
d’information
et
d'échange
en
vue
de
la
réalisation
des
travaux
de
création
d’un
réseau
d'électricité
enterré
rue
du
Sapey.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Les
riverains
des
quartiers
concernés
ont
pu
rencontrer
l’entreprise
qui
réalise
ces
travaux.
Une
première
partie
se
fait
du
réservoir
des
Gourlières
au
Crest
(au
croisement
de
la
conduite
forcée),
avec
des
moyens
permettant
de
maintenir
une
circulation
des
riverains
(pelles),
puis
il y
aura
ensuite
intervention
d'une
trancheuse
sur
la
seconde
partie
avec
fermeture
de
la
route.
Durant
cette
phase
de
travaux,
la
route
sera
néanmoins
ouverte
du
jeudi
soir
16h
au
lundi
matin
9h.
27
février
2024
: Visioconférence
avec
le
Parc
National
des
Écrins
pour
la
présentation
des
résultats
du
zoom
d’évaluation
des
effets
de
la
Charte
du
Parc
sur
les
activités
de
pleine
nature.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Il s'agissait
de
restituer
les
résultats
du
panel
de
personnes
interrogées
sur
leur
perception
du
Parc
National
des
Écrins,
sur
l'impact
ressenti
de
ses
actions
de
protection
des
espaces
sur
les
activités
de
pleine
nature.
Ce
zoom
s'avère
être
assez
positif,
les
socioprofessionnels
trouvent
que
cela
valorise
leurs
métiers
et
que
la
protection
doit
être
maintenue.
Il est
rappelé
que
ces
travaux
sont
menés
par
des
étudiants
en
Master
de
Géographie
de
Grenoble.
28
février
2024
:
Commission
Sport
et
activités
de
pleine
nature.
Rapporteur
:
Maxime
RANCON.
C'était
une
première
réunion
au
cours
de
laquelle
ont
été
prévues
les
animations
de
la
semaine
du
5 au
9 août
(2ème
semaine
des
JO).
Proposées
par
les
clubs
d’athlé,
des
archers,
de
kayak,
de
boxe
et
d'escalade,
elles
auront
heu
tous
les
soirs
et
seront
plutôt
ludiques.
Alain
SANCHEZ
précise
que
la
ville
devrait
être
décorée,
Maxime
RANCON
répond
qu'en
effet,
des
anneaux
olympiques
sont
prévues
aux
entrées
de
ville,
ainsi
qu'éventuellement
des
dessins
des
écoliers
exposés
pendant
les
animations,
mais
que
ce
n'est
pas
facile
à
mettre
en
place.
29
février
2024
: Réunion
régionale
des
Plus
Beaux
Détours
de
France
à Aups
(Var).
Rapporteur
: Sandrine
REYMOND.
La
réunion
régionale
quart
sud-est
a eu
lieu
à Aups
dans
le Var.
Un
temps
d'échanges
a
eu
lieu
le
matin
(sur
la
prochaine
parution
du
Guide
2024,
sur
le
Congrès
National
qui
aura
lieu
à Mende
fin
mai),
et
l'après-midi
a été
consacré
à la
visite
de
la
ville
Musée
de
la
truffe,
expo
de
sculptures
sur
marbre.
4 mars
2024
: Rencontre
avec
les
socio-professionnels
au
sujet
des
labels
et
des
grands
évènements.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Seuls
quelques-uns
étaient
présents,
mais
de
nombreux
autres
ont
renseigné
le
questionnaire
qui
leur
avait
été
transmis
en
même
temps
que
l'invitation
à cette
réunion.
Il en
ressort
que
le
label
village-étape
présente
peu
d’intérêt
pour
eux
et
pourrait
être
supprimé,
contrairement
à celui
des
Plus
Beaux
Détours
de
France
qui
valorise
100
République
Française
— Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon communes,
notamment
par
le guide
édité
chaque
année,
et
dans
lequel
ils
préconisent
de
rester. En
ce
qui
concerne
les
grands
évènements,
ils
sont
très
importants
pour
eux,
notamment
l'ICE,
le
TAB
et
le
kayak
qui
attirent
beaucoup
de
monde
sur
plusieurs
semaines
au
total.
L’aire
Camping-Car
Park
apparaît
également
comme
un
« plus
» pour
la
fréquentation
de
la
commune.
Un
réel
«creux»
est
identifié
en
octobre-novembre
par
les
socio-
professionnels
qui
souhaiteraient
que
la
commune
engage
quelques
animations
à cette
période
(mais
n'émettent
pas
de
propositions).
6 mars
2024:
Commissions
Animations
et
Culture.
Rapporteur:
Carine
QUILICI. C£
compte-rendu
du
21
février
2024
page
8.
11
mars
2024
: Comité
de
Pilotage
site
Natura
2000
du
Steppique
Durancien
et
Queyrassin.
Rapporteurs
: Alain
SANCHEZ,
Sandrine
REYMOND.
Pour
rappel
: l'animation
du
Réseau
Natura
2000
est
portée
par
le Parc
Naturel
Régional
du
Queyras.
Ce
dispositif
initié
par
la
directive
Habitat
de
1992
a pour
objectif
de
protéger
les
habitats
naturels
(faune,
flore),
le département
des
Hautes-Alpes
compte
23
sites
Natura
2000
répartis
sur
25
communes,
dont
1/8
en
cœur
de
PNR
et
2/8
en
Haute-
Durance
(de
Saint-Martin
de
Queyrières
à
Baratier),
Un
bilan
des
actions
2022/2023
a
été
fait
pour
les
milieux
en
«steppique
durancien»
d'intérêt
communautaire
(ex
:
pelouses
sèches
à Saint-Crépin,
falaises
thurifères).
Depuis
2001
la
Région
gère
les
sites
terrestres
avec
la
DDT
et
la
DREAL
et
les
actions
sont
variées
: réouvertures
de
mares,
d'adous
par
exemple.
Les
mesures
agroenvironnementales
sont
reconduites
pour
5 ans
(fauche
des
prairies,
entretien
des
canaux,
des
haies).
Il
faut
également
trouver
des
solutions
de
« partage
» de
ces
milieux
entre
les
usagers
(de
la
grimpe
sur
les
falaises
occupées
par
des
faucons
pèlerins,
du
trail
sur
de
nombreux
parcours)
et
il serait
souhaitable
que
les
organisateurs
de
trails
notamment
prévoient
plus
en
amont
leurs
parcours
afin
que
les
impacts
soient
correctement
évalués.
18
mars
2024
: Assemblée
Générale
de
l'association
ADMR.
Rapporteur
: Carine
QUILICI. Il s'agissait
uniquement
du
renouvellement
d’une
partie
du
bureau.
L'initiative
de
lassociation
de
lancer
un
appel
à bénévoles
est
saluée
car
elle
a eu
un
certain
succès
qui
permettra
sans
doute
de
redonner
un
peu
de
souffle
à l’équipe,
ainsi
que
de
la
rajeunir.
14
mars
2024
: Conseil
d'école
de
l’école
élémentaire
de
La
Bessée.
Rapporteur
:
Dominique
BARNÉOUD.
Il a
été
question
dans
un
premier
temps
des
subventions
accordées
par
la
mairie,
des
travaux
dont
la
végétalisation
de
la
cour,
l'isolation
des
bâtiments
à venir,
les
changements
de
portes
et
fenêtres,
puis
les
activités
pédagogiques
ont
été
passées
en
revue
(ski,
cinéma,
théâtre,
chorale,
liaison
maternelle-primaire......).
L'effectif
actuel
est
de
118
élèves
(6
classes
+ dispositif
ULITS)
et
il faut
s'attendre
à une
baisse
l'an
prochain
G
y aura
plus
de
sortants
que
d’entrants).
Alain
SANCHEZ
précise
que
la
végétalisation
de
la
cour
de
l’école
sera
faite
en
régie
par
les
services
techniques
municipaux
: plantation
d'arbustes
de
taille
modérée
le long
du
bâtiment,
dégoudronnage
du
pourtour
des
arbres
existants
et
installation
d'un
arrosage
automatique
pour
y semer
de
l'herbe
dans
des
cercles
d'une
vingtaine
de
mètres
de
diamètre,
l'objectif
global
étant
d'installer
le maximum
de
sources
de
fraîcheur.
Les
espaces
de
jeux
seront
préservés.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 15
mars
2024
: Visite
de
Madame
Patricia
MIRALLÈS,
Ministre
des
anciens
Combattants,
à la
classe
«Mémoire
et
Avenir»
du
collège
«Les
Giraudes
».
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
Le
film
des
élèves
de
la
classe
« Mémoire
et
Avenir
» a
été
projeté
à l’occasion
de
la
visite
de
Madame
la
Ministre.
Sa
visite
était
brève
mais
son
investissement
en
faveur
des
Anciens
combattants
est
souligné
par
Alain
SANCHEZ.
Madame
MIRALLÈS
a décoré
Madame
Carole
ROBERT
du
Bleuet
de
France
en
cette
occasion.
Carole
ROBERT
souligne
que
les
élèves
étaient
touchés
de
cette
visite
qui
signifie
la
reconnaissance
de
leur
travail,
mais
aussi
fiers
et impressionnés,
et
qu'ils
ont
malgré
tout
osé
interroger
la
Ministre
!...
15
mars
2024
: Réunion
des
PPA
(Personnes
Publiques
Associées)
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
SCoT
du
Pays
des
Écrins.
Rapporteur
: Serge
THIVOLLE.
Le
PAS
(Projet
d'Aménagement
Stratégique)
a été
présenté
aux
participants
avant
d’être
rendu
public
le 4
avril,
en
8 axes
:
Axe
1:
dynamiser
la
démographie
par
des
logements
adaptés
- armature
urbaine
à
affirmer
autour
de
la
Durance
avec
L’Argentière,
ville-centre,
avec
pôles
d'appui
: Saint-
Martin
de
Queyrières,
La
Roche
de
Rame
et
Vallouise-Pelvoux
- consolider
l'offre
en
équipements,
en
services
et
en
commerces
- améliorer
les
mobilités
internes
au
territoire.
Axe
2 : renforcer
le poids
de
l’économie
industrielle
et
artisanale
en
diversifiant
l’économie
touristique
(transition
écologique
et
climatique...)
— développer
la
filière
agricole
vers
une
autonomie
alimentaire
territoriale
en
valorisant
les
produits
locaux.
Axe
3 : transition
environnementale
— préserver
la
biodiversité,
protéger
et
valoriser
la
ressource
en
eau,
préserver
le
patrimoine
paysager,
inscrire
le
territoire
dans
la
trajectoire
du
ZAN
(Zéro
Artificialisation
Nette),
protéger
les
ENAF
(Espaces
Naturels,
Agricoles
et
Forestiers),
améliorer
la
qualité
de
l'air,
développer
l’économie
circulaire,
travailler
sur
la
résilience
du
territoire
pour
les
aléas
climatiques
et
les
catastrophes
naturelles,
etc.
Alain
SANCHEZ
précise
que
le 4
avril
à 18h
au
marché
couvert
aura
lieu
la
présentation
du
PAS
à la
population,
puis
il y
aura
examen
et
vote
en
Conseil
Communautaire
fin
mai.
Il enjoint
tous
les
élus
à étudier
de
près
le projet
afin
de
pouvoir
se
l'approprier,
car,
s'il
aboutit,
il sera
porteur
de
nombreux
et
grands
changements
pour
le territoire
communal.
15
mars
2024:
Assemblée
Générale
Ordinaire
du
CDOS
05
(Comité
Départemental
Olympique
et
Sportif
des
Hautes-Alpes).
Rapporteur
: Maxime
RANCON. Le
Comité
a 40
ans
cette
année.
L’AG
était
présidée
par
Monsieur
Christian
FAYOLLET.
Le
CDOS
a instruit
plus
de
140
dossiers
de
demandes
de
subventions
des
clubs
et
comités
sportifs
du
département
en
2028
pour
plus
de
257
000
€ attribués.
Pour
le
Pass
Sport,
il
y a
eu
3592
demandes
sur
12000
dossiers
éligibles.
Le
CDOS
en
2024
sera
présent
sur
19
évènements
et
15
actions
et
dispose
d’un
budget
de
141
000
€. Une
exposition
sur
la
lutte
contre
les
violences
dans
les
sports
est
à disposition.
16
mars
2024
: Assemblée
Générale
de
PASA
de
l’Übac.
Rapporteur
: Dominique
BARNÉOUD. Il y
avait
malheureusement
très
peu
de
participants
à cette
réunion,
alors
que
PASA
compte
un
grand
nombre
d’adhérents
(290),
c’est
dommage.
Le
bilan
des
travaux
effectués
dans
l'année,
avec
intervention
du
CPIE,
a été
présenté
(dont
le
garage
à bateaux).
Les
bénévoles
manquent
à l'appel
pour
les
corvées
et
autres
actions.
Au
niveau
du
Bureau,
le
président
est
démissionnaire
et
le Bureau
doit
se
réunir
prochainement
pour
élire
un
nouveau
président.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon
fe
KL 18
mars
2024
: Rencontre
organisée
par
l'Agence
Territoriale
Cohésion
Sociale
Nord
du
Département,
entre
les
partenaires
œuvrant
dans
différents
domaines
sur
le
secteur
de
l’Argentiérois.
Rapporteur
: Dominique
BARNÉOUD.
Au
sein
de
la
Maison
des
Solidarités
du
Département
et
autour
d’une
collation,
la
directrice
a accueilli
les
participants
puis
l’organigramme
des
différents
services
leur
a
été
présenté.
Ce
bel
échange
avec
tous
les
acteurs
permet
de
les
identifier
et
d'évoquer
ensemble
les
problématiques
liées
à notre
territoire
afin
de
proposer
les
meilleures
solutions
pour
épauler
les
citoyens
en
difficulté.
()
19
mars
2024
: Réunion
des
différents
services
et
administrations
présents
sur
le
territoire
communal.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
À l'initiative
de
la
commune
et
notamment
de
son
policier
municipal,
les
différents
acteurs
de
la
sécurité
et
de
la
prévention
se
sont
réunis
en
mairie
(France
Services,
Département,
Logis
des
Jeunes,
CISPD,
Gendarmerie,
Principal
du
collège)
afin
de
faire
connaissance
et
comprendre
exactement
les
missions
des
uns
et
des
autres.
Ceci
dans
un
souci
d'efficacité
lorsque
le policier
municipal
est
sollicité
et
doit
trouver
une
solution
rapide
et
efficace
pour
des
personnes
en
difficulté.
Reste
posée
la
question
des
logements
d'urgence,
inexistants
sur
le territoire
communal
et
qui
permettent
pourtant
de
mettre
les
personnes
à l'abri.
Enfin,
il a
été
rappelé
que
les
faits
de
violence
sont
malheureusement
en
augmentation
sur
notre
territoire.
19
mars
2024:
Cérémonie
commémorative
du
cessez-le-feu
de
la
Guerre
d'Algérie.
Rapporteur
: Alain
SANCHEZ.
La
Sous-Préfète
et
la
directrice
départementale
de
l'ONAC
étaient
présentes,
ainsi
que
la
Classe
Mémoire
et
Avenir
et
bon
nombre
d'élus
et
d’argentiérois.
20
mars
2024:
Réunion
de
quartier
«Centre-Ville».
Rapporteur:
Alain
SANCHEZ. 17
personnes
étaient
présentes
à cette
première
réunion
de
quartier
et
les
échanges
se
sont
déroulés
dans
une
ambiance
sereine.
Peu
de
doléances
ont
été
exprimées,
hormis
le
signalement
des
incivilités
(déchets
au
sol,
déjections
canines)
qui
revient
de
façon
récurrente.
IV.
Délibérations
1. Servitude
de
passage
sur
la
parcelle
D
2771.
Dans
le
cadre
de
l'aménagement
futur
de
la
zone
constructible
située
Rue
de
Portin,
la
commune
a été
sollicitée
par
les
propriétaires
des
parcelles
D 989,
D 990,
D 991,
D 992
et
D 993
afin
d'obtenir
une
servitude
de
passage
sur
la
parcelle
communale
D 2771.
Cette
servitude
de
passage
en
souterrain
des
réseaux
secs
et
humides
permettra
de
desservir
les
futures
constructions,
l'accès
physique
aux
différentes
parcelles
se
fera
par
le chemin
de
Portin.
La
commission
urbanisme,
réunie
le 10
octobre
2023
a émis
un
avis
favorable
à l’octroi
de
cette
servitude
à titre
gracieux.
République
Française
— Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon Le
Maire
propose
de
suivre
l’avis
de
la
commission
urbanisme
et
de
préciser
que
les
frais
relatifs
à cette
procédure
seront
à la
charge
des
propriétaires
des
parcelles
constituant
le
fonds
servant.
> Approuvé
à l'unanimité.
2. Désignation
d’un
élu
titulaire
et
d’un
élu
suppléant
comme
représentants
de
la
commune
dans
la
copropriété
de
« La
série
E ».
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
qu'un
élu
titulaire
ainsi
qu'un
élu
suppléant
doivent
être
nommés
pour
représenter
la
commune
dans
le
syndic
de
la
copropriété
de
la
«Série
E ».
Madame
Dominique
BARNÉOUD
se
propose
comme
élue
titulaire
et
Madame
Fabienne
BIANCHI
comme
élue
suppléante.
> Approuvé
à l'unanimité.
8.
Désignation
d’un
élu
titulaire
et
d’un
élu
suppléant
comme
représentants
de
la
commune
dans
la
copropriété
du
« Bâtiment
jaune
».
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
qu'un
élu
titulaire
ainsi
qu'un
élu
suppléant
doivent
être
nommés
pour
représenter
la
commune
dans
le syndic
de
la
copropriété
du
« Bâtiment
jaune
».
Madame
Dominique
BARNÉOUD
se
propose
comme
élue
titulaire
et
Madame
Fabienne
BIANCHI
comme
élue
suppléante.
> Approuvé
à l'unanimité.
4. Signature
d'une
convention
de
partenariat
pour
une
mutuelle
solidaire
communale.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
commune
et
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S.)
ont
émis
le souhaït
il y
a plusieurs
mois
de
proposer
une
mutuelle
de
santé
solidaire
pour
tous
les
administrés,
dite
« mutuelle
communale
».
L'offre
de
la
Mutuelle
de
France
Alpes
du
Sud
a été
retenue
fin
2023
et
la
commune
s'engage
aujourd'hui
à faire
état
du
présent
partenariat
sur
toutes
publications
ou
support
de
communication,
ou
au
cours
de
réunions,
en
relation
avec
le projet
(Monsieur
le
Maire
rappelle
que
deux
réunions
publiques
d’information
auront
lieu
les
vendredis
22
mars
et
12
avril).
La
promotion
de
ce
partenariat
est
également
effectuée
sur
tous
les
supports
communaux
habituels
(gazette,
bulletin
municipal,
site
internet,
page
FaceBook,
Illiwap,
affichage).
Monsieur
le Maire
précise
que
la
commune
met
gracieusement
à disposition
de
la
Mutuelle
de
France
Alpes
du
Sud
une
salle
de
réunions
en
mairie
afin
que
puissent
être
organisées
des
permanences
d’information
et
des
rendez-vous
personnalisés
avec
les
clients
potentiels
et
les
assurés,
et
qu’une
convention
tripartite
(commune,
C.C.A.S.
et
Mutuelle
de
France
Alpes
du
Sud)
est
établie
afin
de
préciser
toutes
les
modalités
de
ce
partenariat,
conclu
pour
une
durée
de
3 (trois)
ans
à compter
de
la
date
de
signature.
> Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 5. Signature
d'une
convention
avec
la
Ligue
contre
le
cancer
05
pour
l'installation
de
panneaux
"Espaces
sans
tabac".
Monsieur
le Maire
indique
que
la
municipalité,
soucieuse
du
« bien
vivre
» sur
la
Commune
de
L’Argentière-La
Bessée,
a pris
contact
avec
le Comité
départemental
de
la
Ligue
contre
le cancer
afin
d'instaurer
des
espaces
sans
tabac.
Cette
action,
à disposition
des
communes,
contribue
à lutter
contre
le tabac.
Le
Comité
propose
de
signer
une
convention
prévoyant
la
fourniture
gratuite
de
15
panneaux
« zone
sans
tabac
». ces
panneaux
pédagogiques
pourraient
être
placés
aux
espaces
suivants
: Stade
de
football,
terrain
de
tennis,
complexe
sportif
et dojo,
école
du
Plan
d’Ergue,
école
de
l’Eglise,
école
de
La
Bessée,
collège
des
Giraudes,
bibliothèque,
musée
des
Mines
et Mairie.
Cette
convention
engagera
la
commune
à poser
ces
panneaux
autour
de
différents
bâtiments
et
espaces
communaux,
et
de
prendre
un
arrêté
municipal
dans
un
délai
de
3
mois
à compter
de
la
signature
de
la
convention.
> Approuvé
à lunanimité.
6. Délivrance
des
bois
pour
l'année
2025.
Monsieur
le
Maire
fait
état
des
coupes
à l’état
d’assiette
pour
l’année
2025
proposées
par
l'Office
National
des
Forêts.
Il s’agit
des
parcelles
numéros
5, 6,
36
et
38
situées
aux
Têtes
et
au
col
d’Anon,
et
seront
délivrées
sur
pied
au
titre
de
l’année
2025,
le
délai
d'exploitation
étant
fixé
réglementairement
avec
un
délai
de
2 ans
soit
jusqu’au
81
décembre
2027.
Monsieur
le Maire
propose
de
désigner
quatre
garants
de
la
bonne
exploitation
des
bois,
conformément
aux
règles
applicables
en
la
matière
aux
bois
vendus
en
bloc
et
sur
pied
:
Messieurs
Maurice
BONHOMME,
Gilbert
BARNÉOUD,
Hervé
BERNAUDON
et
Robert
REYMOND. Il précise
également
que
les
parcelles
49,
50
et
51
initialement
prévues
à l'aménagement
en
2025,
sont
à reporter
en
2029
en
raison
de
l'impossibilité
de
réalisation
pour
la
filière
(desserte
à créer,
projet
réalisable
avec
le futur
projet
de
chaudière
collective).
> Approuvé
à l'unanimité.
7. Actualisation
des
prix
de
vente
au
service
culturel
des
mines
d'argent.
Comme
chaque
année,
il est
nécessaire
d’actualiser
les
prix
de
vente
relatifs
au
service
culturel
de
la
mine
d'argent.
Sont
concernés
par
cette
actualisation
:
- Les
nouveautés
de
l’année
telle
la
visite
de
la
mine
en
journée
participative
à 80
€, le
lot
de
4 médailles
de
collection
différentes
pour
15
€ ...
etc.
- Les
ajustements
de
prix
en
fonction
de
ce
qui
a marché
ou
pas
les
années
précédentes
(magnets,
escapes
..)
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon Monsieur
le
maire
propose
donc
de
voter
les
nouveaux
tarifs
afin
qu’ils
soient
applicables
dès
le
caractère
exécutoire
de
la
délibération.
> Approuvé
à lunanimité.
8. Modification
du
tarif
forfaitaire
de
la
redevance
de
branchement
au
réseau
d'eau
potable
(actualisation
du
montant
voté
en
1995
et
ajout
d'un
montant
pour
la
fourniture
d'un
regard
compteur
d'eau).
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à une
actualisation
du
tarif
de
raccordement
au
réseau
d’eau
potable.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
tarif
de
457,35
€ (8
000
F)
appliqué
à ce
jour
avait
été
défini
par
délibération
le 22
décembre
1995.
Depuis,
en
raison
de
l'inflation
des
prix
et
de
la
nécessité
de
mettre
en
place
un
regard
compteur
en
limite
extérieure
du
domaine
public
pour
la
mise
en
place
des
compteurs
individuels,
le tarif
en
cours
n’est
plus
d'actualité.
De
plus,
afin
d’uniformiser
le
type
de
regard
posé,
Monsieur
le Maire
propose
que
celui-ci
soit
fourni
par
le service
des
eaux
communal
lors
de
chaque
demande
de
branchement
et
que
son
coût
soit
intégré
dans
le
tarif
du
raccordement.
Monsieur
le
Maire
propose
d'arrêter
un
tarif
de
branchement
de
1 355
€ à
compter
du
ler
avril
2024
(610
€ pour
les
frais
de
branchement
et
745
€ pour
le regard).
> Approuvé
à l'unanimité.
9. Demande
d’aide
financière
à la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(DRAC)
pour
le
renouvellement
2024
de
la
subvention
annuelle
relative
au
financement
du
deuxième
poste
de
bibliothécaire.
Pour
rappel,
le
conseil
municipal
a délibéré
en
mars
2021
afin
de
valider
le
projet
culturel,
scientifique,
éducatif
et
social
pour
la
bibliothèque
municipale.
Ce
document
définit
la
politique
culturelle
communale
en
matière
d'offre
de
collection,
de
services
et
d'actions
auprès
de
la
population.
C’est
en
ce
sens
que
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
avait
été
sollicitée
pour
obtenir
une
aide
financière
afin
de
financer
un
deuxième
poste
de
bibliothécaire.
En
effet,
ce
recrutement
a principalement
permis
d'augmenter
les
horaires
d'ouverture
au
public
en
passant
de
16
à 27
heures
par
semaine,
et
de
proposer
diverses
nouvelles
actions
culturelles. Cette
aide
financière
est
calculée
en
fonction
d’un
nombre
d'heures
annuelles
multiplié
par
le
coût
employeur,
ce
qui
représentait
environ
28
000
€ en
2028.
L'aide
peut
être
reconduite
annuellement
sans
dépasser
un
total
de
5 années
d’aide,
soit
jusqu’en
2025,
par
conséquent
je
vous
propose
de
reconduire
cette
action
en
2024.
> Approuvé
à l'unanimité.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon 10.
Création
d’un
poste
non
permanent
à la
bibliothèque
municipale.
Il s'agit
d’une
régularisation
administrative
car
le poste
d’agent
du
patrimoine
qui
est
affecté
à la
bibliothèque
(qui
correspond
au
poste
subventionné
par
la
DRAC)
n'avait
pas
été
créé
par
délibération
et
pourtant
pourvu
et
inscrit
au
budget
depuis
2021.
Ce
poste
non-permanent
est
donc
à créer
à raison
d’une
durée
hebdomadaire
de
35
heures
à compter
du
lundi
25
mars
2024,
pour
une
durée
d’1
an
reconductible
en
fonction
de
la
subvention
allouée
par
la
DRAC.
> Approuvé
à l'unanimité.
11.
Demande
de
subvention
- Travaux
intempéries
automne
2023
concernant
le
stade
d’eau
vive
et
vallée
du
Fournel.
+ Demande
de
subvention
à l'État
dans
le
cadre
de
la
dotation
de
solidarité
-évènements
climatiques
ou
géologiques
- Travaux
de
réhabilitation
des
pistes
forestières
de
la
vallée
du
Fournel
suite
aux
intempéries
de
décembre
2023
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
suite
aux
intempéries
d'octobre
et
de
décembre
2023,
il a
été
constaté
de
gros
dégâts
dans
la
vallée
du
Fournel
au
niveau
des
pistes
forestières,
ainsi
que
sur
le
cours
d’eau
du
torrent
du
Fournel
(lit,
berges
et
ponts).
Le
stade
d’eau
vive
situé
dans
le
lit
de
la
Durance
a également
été
impacté.
Des
visites
sur
les
sites
impactés
ont
été
réalisées
afin
d'estimer
le
coût
des
travaux
à
réaliser. Une
première
visite
du
site
du
stade
d’eau
vive
et
du
torrent
du
Fournel
a pu
être
réalisée
dans
de
bonnes
conditions
météorologiques
et
a permis
de
réaliser
un
chiffrage
relativement
précis
de
161
000,00
€ HT.
La
deuxième
visite
concernant
les
pistes
forestières
a été
réalisée
par
les
services
RTM
et
ONF
début
janvier
2024,
mais,
en
raison
d’un
manteau
neigeux
relativement
important,
il n’a
pas
été
possible
de
chiffrer
avec
exactitude
le
coût
des
travaux
de
réfection
nécessaires
à la
sécurisation
de
ces
pistes.
Cependant
il a
été
avancé
un
montant
de
travaux
provisoire
de
300
000,00
€ HT
correspondant
à un
prix
moyen
au
km
de
18
094,00
€HT. Pour
permettre
la
réalisation
de
ces
travaux,
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
de
l'Etat,
du
Conseil
Régional
PACA,
de
l'Agence
de
l’eau
et
du
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes
à hauteur
de
100
% du
montant
Hors
Taxes
des
travaux.
Par
ailleurs,
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
suite
aux
intempéries
de
décembre
2028,
il a
été
constaté
de
gros
dégâts
au
niveau
des
pistes
forestières
de
la
vallée
du
Fournel.
République
Française
—- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon Une
visite
sur
le
terrain
a été
réalisée
par
les
services
RTM
et
ONF
début
janvier
2024
qui,
en
raison
d’un
manteau
neigeux
relativement
important,
n’ont
pas
pu
évaluer
avec
exactitude
le
coût
des
travaux
de
réfection
nécessaires
à la
sécurisation
de
ces
pistes,
et
ont
proposé
un
montant
de
travaux
de
800
000,00
€ HT
correspondant
à un
prix
moyen
au
km
de
13
094,00
€ HT.
Pour
permettre
la
réalisation
de
ces
travaux,
Monsieur
le Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
des
services
de
l'État
dans
le
cadre
de
la
« Dotation
de
solidarité
- évènements
climatiques
ou
géologiques
» à
hauteur
de
800
000,00
€.
> Approuvé
à l'unanimité.
12.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
les
actions
Terres
de
Jeux
2024.
Monsieur
le
Maire
expose
à l'assemblée
que
dans
le
cadre
de
la
labellisation
« Terre
de
Jeux
2024
» de
la
municipalité,
un
certain
nombre
d'actions
seront
entreprises.
Les
membres
de
la
commission
sports
ont
souhaité
proposer
une
semaine
d'animations
sportives
intitulée
« l’'olympisme
argentiérois
» du
lundi
5 au
vendredi
9 août
en
partenariat
avec
les
clubs
sportifs
locaux.
Monsieur
le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
de
solliciter
le
Département
des
Hautes-Alpes
pour
une
aide
financière
de
1 200
€ sur
une
enveloppe
de
2 200
€.
> Approuvé
à l'unanimité.
13.
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
la
réfection
du
pont
de
La
Bessée
haute.
Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
le platelage
bois
du
pont
de
la
Bessée
Haute
est
en
très
mauvais
état
et
nécessite
pour
des
raisons
de
sécurité
des
usagers
d’être
rénové.
Il est
rappelé
également
que
celui-ci
est
le seul
passage
possible
pour
accéder
au
hameau
de
la
Bessée
Haute.
Le
montant
des
travaux
à réaliser
est
de
17
500,00
€ HT.
Pour
permettre
la
réalisation
de
ces
travaux,
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
des
services
du
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes
à hauteur
de
5
250,00
€ (30
%)
dans
le
cadre
du
« Fond
de
solidarité
».
> Approuvé
à l'unanimité.
14.
Autorisation
de
signature
de
la
convention
définissant
le
montant
de
fond
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
— Arrondissement
de
Briançon pour
l'étude
de
faisabilité
pour
la
création
d'un
réseau
de
chaleur
à
L'Argentière-La
Bessée.
Vu
l'étude
d'opportunité
réalisée
en
2017
par
ITO5
en
rapport
à la
création
d’un
réseau
de
chaleur
sur
la
commune
de
L’Argentière-La
Bessée
et
sachant
la
nécessité
de
compléter
cette
première
étude
par
une
étude
de
faisabilité,
Vu
la
proposition
d’honoraire
de
la
société
SERMET
pour
un
montant
de
23
075,00
€ H.T.
pour
la
réalisation
d’une
étude
de
faisabilité
suite
à la
réalisation
d’une
consultation.
Vu
la
décision
de
participation
au
financement
de
l'étude
de
l'ADEME
du
29
septembre
2023
à hauteur
de
18
460,00
€ (80
%),
Considérant
la
proposition
de
la
Communauté
de
communes
de
participer
au
financement
de
l'étude
de
faisabilité
à hauteur
de
2 307,50
€ H.T
(50
% du
montant
de
l'autofinancement
dans
le
cadre
d’un
fond
de
concours),
Monsieur
le Maire
propose
de
signer
une
convention
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Écrins
définissant
le
montant
et
les
conditions
d'application
du
fond
de
concours.
> Approuvé
à l'unanimité.
En
l'absence
de
questions
du
public,
la
séance
est
levée
à 23
H
05.
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Madame
Carine
QUILICI
Monsieur
Alain
SANCHEZ
PV
signé
le À
11014]
2024
PV
publié
le A
#/OU
2024
République
Française
- Département
des
Hautes-Alpes
- Arrondissement
de
Briançon