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Ordre du Jour - ODJ cm Nogent le Rotrou du 7 JUIN 2021
Document publié le Lundi 7 juin 2021 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm Nogent le Rotrou du 7 JUIN 2021)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sport,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 7 JUIN 2021 A 19 HEURES 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
AFFAIRES GENERALES :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11/05/2021
ACTION CŒUR DE VILLE :
- Convention de partenariat avec ENEDIS dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »
- Acquisition des parcelles AR 67 et 68, Ruelle des Lavandières
- Acquisition partielle de parcelle pour la voie verte
- Avenant au contrat de MOe pour la Place St Pol
TOURISME - COMMERCE :
- Prolongation de l’exonération de la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2021 pour les terrasses des bars et des restaurants
- Modification de la convention C’CHARTRES TOURISME
- Avis sur la demande préfectorale de dérogation au repos dominical jusqu’au 18 juillet 2021 inclus
FINANCE :
- Autorisation de signature des emprunts 2021
- Autorisation de signature d’une convention pour la création d’un groupement de commandes pour les assurances, Ville/CCAS-SSIAD/BASEL
- Demande de subvention pour le city-stade du Plateau St Jean
TRAVAUX – URBANISME – TRANSPORT URBAIN :
- Convention de fleurissement avec la commune de Souancé au Perche - Avenant à la convention JV MALIN
- Autorisation préalable à la dépose d’un ouvrage ENEDIS
- Convention relative au raccordement d’unité de production favorisant l’injection de gaz renouvelable
- Renouvellement de l’adhésion au groupement d’achat d’électricité avec ENERGIE 28
- Accord de partenariat avec le SICTOM
RESSOURCES HUMAINES :
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC) – Service manifestations.
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétence (PEC) – Service des sports.
CULTUREL :
- Demande de subvention pour l’acquisition d’une œuvre pour le château des comtes du Perche (Buste de Sully)
- Convention PASS CULTURE
- Programmation de l’Arsenal
- Tarifs école municipale de musique
- Convention d’AMO pour la restauration des courtines et du pont du Château des comtes du Perche
- Château des comtes du Perche : application de tarif réduit pour les groupes