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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table Recapitulative DES Delibs 26.09.2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table Recapitulative DES Delibs 26.09.2019)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Numérique,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 26 septembre 2019
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
26/09/2019 DE_2019_0097 Tourisme - Taxe de séjour - Modification des tarifs à compter du 1er janvier 2020 0
26/09/2019 DE_2019_0098 Environnement - Exonérations TEOM - Année 2020 0
26/09/2019 DE_2019_0099 Environnement - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 0
26/09/2019 DE_2019_0100 Subventions complémentaires 2019 0
26/09/2019 DE_2019_0101 Sollicitation de co-financements / travaux de rénovation à l'école de la Maye à Crécy en Pth - Tranche n°2 0
26/09/2019 DE_2019_0102 Décision modificative n°03-2019 - BP Principal 0
26/09/2019 DE_2019_0103 Voirie - Indemnités de rétrocession aux communes 0
26/09/2019 DE_2019_0104
Autorisation du Président à signer les conventions
relatives à la contribution au fonctionnement des écoles
privées 2018-2019
0
26/09/2019 DE_2019_0105 CLECT : révision dérogatoire libre des charges transférées 0
26/09/2019 DE_2019_0106 Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des services de médiation du numérique 0
26/09/2019 DE_2019_0107 Adoption de la grille tarifaire pour la mise en place de la médiation numérique sur le territoire 0
26/09/2019 DE_2019_0108 Demande de subvention dans le cadre du dipsoitif Départemental "attractivité des bourgs structurants" 0
26/09/2019 DE_2019_0109 Syndicat mixte délégué Canche et Authie - Designation de membres titulaires et suppléants 0
26/09/2019 DE_2019_0110 Actualisation du tableau des effectifs 0
26/09/2019 DE_2019_0111 Approbation de la carte communale de Noyelles en Chaussée 0
26/09/2019 DE_2019_0112 Aides en matière d'habitat 0
26/09/2019 DE_2019_0113 Attribution d'aides aux entreprises - aides individuelles au matériel professionnel et à l'immobilier 0
26/09/2019 DE_2019_0114 Approbation du rapport annuel du délégataire de l'aérodrome communautaire de Buigny Saint Maclou 0
26/09/2019 DE_2019_0115 Convention cadre relative à la stratégie Littorale Bresle Somme Authie Avenant n°1 0