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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 10
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 10)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 12 novembre 2018
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
12/11/2018 DE_2018_0137
Définition de l'intérêt communautaire de la compétence
"voirie" de la CCPM et approbation du règlement de
voirie communautaire
0
12/11/2018 DE_2018_0138 Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales 0
12/11/2018 DE_2018_0139 Approbation des conditions de substitution de la CCPM au SIAHM pour l'exercice de la Gemapi 0
12/11/2018 DE_2018_0140 Demande de subvention à l'agence de l'eau 0
12/11/2018 DE_2018_0141
Association Syndicale Autorisée du Marquenterre -
signature d'une convention de gestion des équipements et
de services réciproques
0
12/11/2018 DE_2018_0142
Remboursement des frais engagés pour l'année 2017 aux
communes d'Ailly le Haut Clocher, Pont-Rémy et Saint
Riquier Compétence enfance jeunesse
0
12/11/2018 DE_2018_0143
Remboursement des frais de engagés pour l'année 2017
aux communes de Long et Pont-Rémy compétence
Tourisme
0
12/11/2018 DE_2018_0144 Versement subventions écoles privées 0
12/11/2018 DE_2018_0145
Versement de la participation financière à
l'assainissement collectif sur la commune d'Ailly le Haut
Clocher pour les bureaux au 1 et 1bis rue d'Ergnies
0
12/11/2018 DE_2018_0146 Décision modificative n°05-2018 - BP PRINCIPAL - ANNULÉ LE 22/11/2018 0
12/11/2018 DE_2018_0147 Décision modificative n°02-2018 - BP ANNEXE CRECHE 0
12/11/2018 DE_2018_0148 Décision modificative n°01-2018 - BP annexe SPANC 0
12/11/2018 DE_2018_0149 Tableau des effectifs 0
12/11/2018 DE_2018_0150
Attribution des avances de trésorerie avec "Page9" et
versement d''aide dans le cadre du programme "Habiter
mieux"
0
12/11/2018 DE_2018_0151 Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de Nouvion 0
12/11/2018 DE_2018_0152 Aides individuelles au matériel professionnel 0
12/11/2018 DE_2018_0153 Signature du contrat de reprise des journaux magazines 0
12/11/2018 DE_2018_0154 Signature du contrat de reprise des gros de magasins 0
12/11/2018 DE_2018_0155 Règlement intérieur des déchèteries 0
12/11/2018 DE_2018_0156 Participation Syndicat mixte d'aménagement et d'entretien canal d'asséchement 0
12/11/2018 DE_2018_0160 Décision modificative n°05-2018 BP ppl 0