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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 27 octobre 2025
Document publié le Lundi 27 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 27 octobre 2025)
Thèmes du document : Famille, Logement, Économie et finances,
#
Cœur de Beauce
communauté de
A Janville-en-Beauce, le 21 octobre 2025
Madame, Monsieur le membre du conseil communautaire
Objet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 27 OCTOBRE 2025
A 20H 15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
e Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025 Lecture des décisions de Président et du bureau communautaire du 4 septembre 2025 et du 20 octobre 2025
1/ Environnement
> Compte-rendu d’entretien avec la Chambre Régionale des Comptes : information > Aire d’alimentation de captage: avenant N°1 à la convention pour l’animation agricole destinée à la mise en œuvre d’un plan d’actions sur les aires d’alimentation de captages de « la perrière » de Terminiers et du « F3 » de Le Puiset
> SEASY 78 : délégation pour le lancement de l’enquête publique du schéma directeur de l’assainissement (la CC Cœur de Beauce est compétente en ANC)
> Information : structure porteuse du SAGE Nappe de Beauce
2/ Marchés Publics :
> Mission de maîtrise d’œuvre pour des travaux de réaménagement à l’école de Rouvray-Saint-Denis
3/ Urbanisme/ Foncier/ Habitat:
> Délibération sur les modalités de concertation pour la SCAEL
> Délégation du droit de préemption pour la mairie de Courbehaye
> DIA
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr 4/ Ressources Humaines :
> Avancement de grades et Promotion interne 2025 : création de postes au 1° novembre 2025 > Création de deux postes sur la filière culturelle et technique
5/ Scolaire/ Enfance-jeunesse:
> Construction du Pôle enfance Jeunesse à Sainville : présentation du projet, coût estimatif et demande de participation financière à la commune de Sainville
6/Finances :
> Vote du prix de l’eau 2026
> TEOM : vote d’un nouveau montant de part incitative pour le SIC TOM de la Région d’Auneau pour l’année 2025
> Décision modificative Budget annexe 190-16 Maison de santé Toury
> Décision modificative au budget général 190-00
> Autorisation de liquider et engager les dépenses d’investissements dans le quart des crédits N- 1
7/ Culture/ Tourisme :
> Tarifs des services (MDT, Médiathèque, Musée)
> Utilisation du produit de la taxe de séjour : création d’un fonds de concours « Tourisme »
8/ Contractualisation/ PCAET :
> Contrat Régional de Solidarité Territorial
o Maquette budgétaire du mi-parcours
9/ Développement économique :
e ZA du Moulin Geargeot
© Adoption du compte rendu annuel 2024 avec la SAEDEL
> Avis sur le projet SAS PARK Janville
10/Questions diverses :
> Dates de réunion
NS)
VE 2 SES Benoît PELLEGRIN
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr