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unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 06 mars 2023
Document publié le Lundi 6 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Beauce - Convocation du 06 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Bois et produits du bois,
Cœur de Beauce communauté de comnunes
À Janville-en-Beauce, le 28 février 2023
Obiet : réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à une réunion de conseil communautaire le
LUNDI 06 MARS 2023
à 20H 15
Espace Thierry la Fronde
11 Avenue Jules Violette
28310 JANVILLE EN BEAUCE
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du procès-verbal du conseil du 23 janvier 2023
e Lecture des décisions de Président et de bureau communautaire du 27 février 2023
1/ Développement économique :
2 Adoption de la convention de partenariat avec la Région pour les aides économiques aux entreprises et modification du règlement d’intervention APPUI
Vente d’un terrain ZA du Bois du Loup- Janville à la Mairie de Janville Vente d’un terrain à la Société Bretonne d’Expédition de Légumes dans la ZA du Puiset 1
19
2/ Marchés Publics :
& Construction de l’école/restaurant scolaire à Bazoches en Dunois: avenant n° n° 6 « menuiseries intérieures »
& Construction d’un pôle enfance jeunesse d’Orgères en Beauce :
o Avenant n°1 au lot n° 1 « maçonnerie »
o Avenant n°1 au lot n°2 « charpente »
o Avenant n°1 au lot n°6 « doublage cloisons, isolation «
1 au lot
3/ Administration générale :
2 Validation du projet de l’extension du siège social communautaire à Janville
& GIP RECIA : information des conseillers municipaux à compter du conseil du 11 avril — nouvelle obligation de la loi engagement et proximité — nouvel article du CGCT - L. 5211-40-2 du CGCT
4/ Urbanisme / Habitat/ Foncier :
Régularisation foncière (gymnase, pôle enfance et halle sportive à Toury) suite à division parcellaire OPAH: adaptation de l’intervention de la communauté de communes dans le dispositif Convention de participation financière pour la réalisation d’une voie de déviation RD 927-tranche 1- phase et tranche 2
Liste des DIA
Fe
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ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Téi :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr 5/ Finances :
© Délibération pour le prêt financier de la tranche 5 interconnexion-Voves : Adoption d’un règlement financier et budgétaire
€ Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
18
6/ Ressources Humaines :
Point d’étapes des recrutements / remplacements
Adoption du règlement de formation et du plan de formation 2023
Suppression et création de postes
Adoption du règlement intérieur du personnel de la communauté de communes
1®
FE
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1
7/ Culture / Tourisme :
© Musée de la Guerre 1870 :
o Adoption de nouveaux tarifs
o Renouvellement de partenariats (C Chartres Tourisme et Gîtes de France) Maison du Tourisme : adoption des tarifs boutique, de l’espace muséal, des animations de l’Office de Tourisme
Médiathèque intercommunale :
o Renouvellement de la convention avec la MDEL
o Adoption des nouveaux tarifs animations
1
8/ Santé / Services à la population / Sport :
© Tarification de la nouvelle activité Sport / Santé
© Absentéisme au cours d’aquabike / réservation : proposition de facturation des séances
9/ Questions diverses :
"Benoît PELLEGRIN
ZA de l’Ermitage- 1 Rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 JANVILLE-EN-BEAUCE Tél :02.37.90.15.41 Fax : 02.37.90.15.84
E-mail : contact@coeurdebeauce.fr