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Ordre du Jour - ordre du jour du 29 11 2022
Déliberation - 2026 01 29 00 Liste des deliberations
Ordre du Jour - 2026 06 29 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Léguevin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 06 29 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 29 juin 2026
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL – lundi 29 juin 2026 – 19H00
SALLE DES MARIAGES – HÔTEL DE VILLE DE LÉGUEVIN
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mai 2026
2. Compte-rendu des décisions prise par M. le Maire dans le cadre de l’article L2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
3. Délibérations proposées à l’ordre du Jour
INTERCOMMUNALITÉ
1. Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent entre Le Grand Ouest Toulousain Agglomération, ses communes membres, leurs C.C.A.S. et le SIVOM Vallée
de la Save
CCAS
2. Convention de mise à disposition de locaux entre le CCAS de Léguevin et la commune
ENFANCE ET JEUNESSE
3. Règlement Intérieur des services périscolaires et extrascolaires
FINANCES
4. Régularisation des amortissements omis sur exercices antérieurs
5. Budget Principal – Décision Modificative n° 1
6. Budget Principal – Compte de Gestion pour 2025
7. Budget Principal – Compte Administratif pour 2025
8. Budget Principal – Budget Supplémentaire 2026
9. Subventions de fonctionnement aux Associations pour 2026
10. Subventions scolaires 2026
11. Périodicité de versement de la subvention au CCAS
RESSOURCES HUMAINES
12. Exercice du droit à la formation des élus pour l’année 2026
13. Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint (DGA)
14. Création d’emplois dans la filière technique et animation
AMÉNAGEMENT URBAIN
15. Mise en place de 2 ensembles d’éclairage autonome sur les traversées piétonnes réalisées par le
Grand Ouest Toulousain Agglomération – Référence 12BV0017 Ordre du Jour
Conseil Municipal du 29 juin 2026
URBANISME
16. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’équipements de communications électroniques dans l’emprise d’un terrain, entre la société ON TOWER FRANCE et la commune
4. Questions diverses
Léguevin, le 19 juin 2026
Le Maire,
Etienne CARDEILHAC-PUGENS