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Document publié le Mercredi 15 janvier 2025 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des DELIBERATIONS CM 15 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Conseil municipal Liste des délibérations
Séance du 15 janvier 2025
L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ, LE QUINZE JANVIER, à DIX NEUF HEURES ET QUINZE MINUTES, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marc PÉCHOUX,
Approbation du procès-verbal
➢ Séance du conseil municipal du 18 décembre 2024 : Unanimité
2025 15 01 DG SF 001 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
➢ APPORTE son soutien à la population de Mayotte, dans les conditions ci-dessus définies ; ➢ HABILITE, monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout document et/ou pièce relatifs à l’exécution de la présente délibération ;
➢ DE DIRE que les crédits correspondants seront inscrits au BP 2025.
2025 15 01 ST SF 002 MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUE / VEOLIA ENERGIE FRANCE – AVENANT N°5 AU MARCHE SIGNE LE 3 SEPTEMBRE 2019
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
➢ APPROUVE l’avenant n°5 au marché d’exploitation des installations de génie climatique avec la société VEOLIA ENERGIE France ci-joint ;
➢ AUTORISE monsieur le Maire, ou son représentant, à signer cet avenant N°5 ainsi que toutes les pièces et/ou documents susceptibles de pouvoir y être attachés.
2025 15 01 RH 003 TABLEAU DES EFFECTIFS COMMUNAUX – NOUVELLES MODIFICATIONS
Création de poste au service URBANISME : réorganisation du service :
- 1 poste « Référent urbanisme » au sein du service URBANISME à temps complet, ouvert au cadre d’emploi des techniciens territoriaux (Cat. B) et au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux (cat. B).
Création de poste service TECHNIQUE : réorganisation du service :
- 1 poste « responsable adjoint au CTM » au sein du service TECHNIQUE à temps complet, ouvert au cadre d’emploi des techniciens territoriaux (Cat. B) et au cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux (cat. A).
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité des membres présents et représentés,
➢ ADOPTE la proposition du rapporteur, telle que détaillée ci-dessus, permettant la mise à jour du tableau des effectifs à compter du 20 janvier 2025.
En mairie, le 15 janvier 2025
Affiché le 16 janvier 2025 Pour extrait conforme
Le Secrétaire de Séance, Le Maire, Claude TRASSARD Marc PÉCHOUX