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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambérieu-en-Bugey.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
sr, Ambérieu
pr ET
VILLE D AMBERIEU EN BUGEY
Hôtel de Ville
Place Robert Marcelpoil — BP 429
01504 AMBERIEU EN BUGEY CEDEX
Tél : 04.74.46.17.00 / Fax : 04.74.38.36.19
www. ville-amberieuenbugey.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Conformément aux articles L 2121-7, L 2121-10, L 2121-12 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu à l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil Municipal le :
VENDREDI 18 OCTOBRE 2024 À 18 H 00
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes explicatives de synthèse correspondantes.
Conformément aux règles de fonctionnement de cette instance, je vous rappelle que le quorum sera fixé à 17 membres du Conseil municipal.
Je me permets de vous rappeler qu’en cas d'empêchement de votre part d'assister à cette séance, il est indispensable que vous donniez mandat à un autre membre du Conseil, en vous assurant au préalable qu'il n’en a pas déjà reçu un, un même conseiller municipal ne pouvant être porteur que d’un seul mandat.
Une retransmission en direct des débats sur la page Facebook de la ville:
(https://vww.facebook.com/Ville-dAmbérieu-en-Bugey-109060304330508) sera proposée.
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le 11 octobre 2024
Daniel FABRE
Maire d'Ambérieu en Bugey
Je soussigné(e) seen
donne tout pouvoir à... seen
afin de me représenter à la Séance du Conseil Municipal du ...............................................…
et prendre en mon nom, toutes décisions qu'il jugera utile.
Fait à Ambérieu-en-Bugey, le
(faire précéder la signature de « BON POUR POUVOIR »)