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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambérieu-en-Bugey.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
fr Armgérieu en DUSEY VILLE D AMBERIEU EN BUGEY Hôtel de Ville Place Robert Marcelpoil — BP 429 01504 AMBERIEU EN BUGEY CEDEX Tél : 04.74.46.17.00 / Fax : 04.74.38.36.19 www.ville-amberieuenbugey.fr CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL Cher(e) Collègue, Conformément aux articles L 2121-7, L 2121-10, L 2121-12 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu à l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil Municipal le : VENDREDI 06 DÉCEMBRE 2024 A 18 H 00 Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes explicatives de synthèse correspondantes. Conformément aux règles de fonctionnement de cette instance, je vous rappelle que le quorum sera fixé à 17 membres du Conseil municipal. Je me permets de vous rappeler qu'en cas d'empêchement de votre part d'assister à cette séance, il est indispensable que vous donniez mandat à un autre membre du Conseil, en vous assurant au préalable qu'il n'en a pas déjà reçu un, un même conseiller municipal ne pouvant être porteur que d’un seul mandat. Une retransmission en direct des débats sur la page Facebook de la ville: (https://mww.facebook.com/Ville-dAmbérieu-en-Bugey-109060304330508) sera proposée. Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués. Le 29 novembre 2024 Daniel FABRE Maire d'Ambérieu en Bugey Je soussigné(e) seen donne tout pouvoir à... ss afin de me représenter à la Séance du Conseil Municipal du ............................................. et prendre en mon nom, toutes décisions qu'il jugera utile. Fait à Ambérieu-en-Bugey, le (faire précéder la signature de « BON POUR POUVOIR »)