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Conseil Municipal - 1.convoc CM 181223
Convocation - convocation cm 20240219 jpt
Convocation - Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ambérieu-en-Bugey.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
VILLE D AMBERIEU EN BUGEN
Hôtel de Ville
Place Robert Marcelpoil — CS 70428
01504 AMBERIEU EN BUGEY CEDEX
Tél : 04.74.46.17.00
www.ville-amberieuenbugey.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Conformément aux articles L 2121-7, L 2121-10, L 2121-12 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu à l'Hôtel de Ville — Salle du Conseil Municipal le:
MARDI 19 MAI 2026 A 18 H 00
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes explicatives de synthèse
correspondantes.
Conformément aux règles de fonctionnement de cette instance, je vous rappelle que le quorum sera fixé à 17 membres du Conseil municipal.
Je me permets de vous rappeler qu'en cas d'empêchement de votre part d'assister à cette séance, il est indispensable que vous donniez mandat à un autre membre du Conseil, en vous assurant au préalable qu'il n'en a pas déjà reçu un, un même conseiller municipal ne pouvant être porteur que
d'un seul mandat.
Une retransmission en direct des débats sur la page Facebook de la ville: (https://www.facebook.com/Ville-dAmbérieu-en-Bugey-109060304330508) sera proposée.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de mes sentiments distingués.
Le 12 mai 2026
Daniel FABRE
Maire d’Ambérieu-en-Bugey.
Je soussigné(e) is
donne tout pouvoir à... iisssssesceeeeeeereeesreeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeesenns
afin de me représenter à la Séance du Conseil Municipal du
et prendre en mon nom, toutes décisions qu'il jugera utile.
Fait à Ambérieu-en-Bugey, le
(faire précéder la signature de « BON POUR POUVOIR »)