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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 49 2024 Budget primitif 2024 ZA
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 49 2024 Budget primitif 2024 ZA)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
019-200066645-20240412-492024-DE)
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
_
Réception
par
le
préfet
: 17/04/2024]
Vendredi
12
avril
2024
Feuillet
-
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
30
.
.
.
à
.
Suppléants
avec
vote
1
Le douze
avril deux
mille
vingt-quatre
à dix-huit heures
trente,
les membres
du
Pouvoirs
5
:
:
sinie
À
A
:
Nombre
de
votants
36
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la salle
des
fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de
la convocation
29/03/2024
convocation
qui leur a été adressée par le Président, JENTY
Philippe.
Certifié
exécutoire
le
15/04/2024
:
Date d'affichage
16/04/2024
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2024
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHASSEING
Daniel,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX-VERDIER
Simone,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
SYLVIE,
SENEJOUX
Geneviève,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: GAGE
Pascal.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
LONGUET
Jean-François.
EXCUSES: BOUCHOT
Estelle
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
BOURDARIAS
Sophie,
(donne
procuration
à COIGNAC
Gérard),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à JANICOT
Véronique),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à JARRIGE
Didier),
PETIT
Christophe,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard
(donne
procuration
à
CHASSEING
Daniel),
TER-
HEIDE
Laurence.
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
49-2024
: Budget
primitif
202b
du
budget
ZA.
Le
Président
donne
lecture
chapitre
par
chapitre
du
Budget
Primitif
2024
du
budget
Zone
d'Activités.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
à 36
voix
pour,
0
contre,
0
abstention,
décide
:
- Le
vote
du
Budget
primitif
2024
du
budget
Zone
d'Activités,
avec
les
reprises
de
résultats,
tant
en
recettes
qu’en
dépenses
aux
sommes
suivantes
:
Section
de
fonctionnement
:
486
117.88
€
Section
d'investissement
:
Dépenses
581
406.32
€
Recettes
364
753.88
€
Fait
à
Treignac
le
16/04/2024
Le
Président
Philippe
JENTY