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Déliberation - DEC 2023 192 Organisation BLACKSENSE RECORDS d un spectacle intitule Concert de PRINCESSE LOVER le 30 09 2023 a l occasion de la Fete de Bonneuil quartier Fabien
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bonneuil-sur-Marne.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
BON
N
E
U
| L
8
- Liberté
—
Égalité
—
Fraternité
-
Bb
7
rue
d’Estienne
d’Orves
—
CS
n°
70027
sur-Marne
94381
BONNEUIL-SUR-MARNE
cedex
N°DEC-2023-192
DÉCISION
DU
MAIRE
ORGANISATION,
PAR
LA
SOCIÉTÉ
BLACKSENSE
RECORDS,
D'UN
SPECTACLE
INTITULE
«
CONCERT
DE
PRINCESS
LOVER
»,
LE
30
SEPTEMBRE
2023,
À
L'OCCASION
DE
LA
FÊTE
DE
BONNEUIL,
DANS
LE
QUARTIER
FABIEN
Le
Maire
de
BONNEUIL-SUR-MARNE,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
:
VU
la
délibération
n°2021-01-04
du
Conseil
Municipal
du
24
janvier
2021
modifiée,
accordant
pour
la
durée
du
mandat,
délégation
au
Maire
et
autorisant
l'application
des
dispositions
des
articles
L.2122-17
à
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
VU
la
délibération
n°’DCM-2023-44
du
Conseil
Municipal
du
5
avril
2023
modifiée,
portant
budget
2023 ;
VU
le
projet
de
contrat
avec
BLACKSENSE
RECORDS
-
5
esplanade
Compans
Caffarelli
31000
TOULOUSE
;
DÉCIDE
Article
1°’
:
Il
est
décidé
l’organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Concert
de
PRINCESS
LOVER
»,
à
l’occasion
de
la
«
Fête
de
Bonneuil
»,
le
30
septembre
2023
à
20
heures,
dans
le
quartier
Fabien.
Article
2
:
Il
est
retenu
pour
ce
faire
l'entreprise
BLACKSENSE
RECORDS,
pour
un
montant
total
de
prestations
arrêté
à
la
somme
de
8
400
€.
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
est
autorisé
à
signer
le
contrat
susvisé,
à
passer
pour
ce
faire,
ainsi
que
toutes
les
pièces
pouvant
s’y
rapporter.
Article
3:
La
dépense
correspondante
sera
imputée
sur
les
crédits
du
budget
de
l'exercice
en
cours.
Article
4
: Il
sera
rendu
compte
de
la
présente
décision
lors
de
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BONNEUIL-SUR-MARNE,
le 29
septemb
e,2023.
Certifiée
exécutoire
par
le
Maire,
Compte
tenu
de sa transmission
en
Préfecture
le
? 4
SFP/207
Et
de
sa
publication
le
29
SEP,
2023
Pour
le
Maire
et par
délégation
:
La
Directrice
Générale
des
Services
Nathalie
BOURGEOIS