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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 3 mai 2013 60c1
Document publié le Vendredi 3 mai 2013 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 3 mai 2013 60c1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
Conseil municipal du 3 mai 2013
1-Travaux rue du Contour, rue et impasse de la noue Aubain
Suite au passage de la caméra, une réparation s’avère nécessaire impasse de la Noue
Aubain. L’entreprise est venue le 30 mai. Après nouvelles vérifications, la réception pourra
être réalisée.
Des ralentisseurs ont été ajoutés de part et d’autres du parking de l’école, rue du Contour.
L’ensemble des travaux réalisés sur ce quartier a nécessité une enveloppe supplémentaire
de 39 000 €, dépense couverte en partie par diverses subventions, de l’état et du Conseil
général.
2-Raccordement nouveau puits
Les marchés ont été signés le 17 avril, avec l’entreprise Faucogney pour la partie génie civil
(15 306 €) et avec l’ entreprise Thieulin pour la partie électromécanique (24 122 €)
Des panneaux routiers « zone de captage » seront installés prochainement sur la
départementale, suivant les recommandations du CODERST de juillet dernier.
Les travaux devraient commencer à la mi-juin et durer environ 3 semaines.
Une avance (30%) est accordée à l’entreprise Thieulin pour qu’elle puisse commander
rapidement le matériel nécessaire au branchement.
3-Cimetière
Le début des travaux est prévu le 15 juillet.
4-Annexe Mairie
Le conseil valide les plans proposés. L’architecte va ainsi pouvoir terminer l’APD (avant-
projet définitif) et venir le soumettre à la Commission.
Comme il s’agit d’un établissement recevant du public, cet APD sera soumis à un bureau de
contrôle avant le dépôt de permis.
5-Lotissements
Terrain Bolmont : avant le découpage en lots constructibles, le Conseil mandate le maire
pour prendre contact le propriétaire riverain.
Terrain Mougenot : Il est demandé au géomètre de délimiter 4 parcelles constructibles avec
deux accès pour les parcelles centrales, l’un côté rue G. et P. Henry, l’autre rue de la gare.
Rue des Princes : Il reste deux parcelles pas encore construites parce que prévues trop
petites (6a 50), le conseil donne son accord à un acheteur potentiel pour réunir les deux en
un seul lot constructible.
7-Employés communaux
L’ emploi saisonnier (juillet/août/septembre) crée chaque année, verra deux jeunes du
village intégrer les services techniques : Abdelatif OUAKKI du 1er juillet au 14 août et Gaël
FORQUIN du 16 août au 28 septembre.
Le conseil valide le passage au grade d’adjoint territorial de 1ère classe à M. Perney Michel à
compter du 1er juin 2013. 8-Jumelage
Madame le Maire de Plaine-Haute, village des Côtes d’Armor avec lequel nous sommes
jumelés, vient nous rendre visite avec un vingtaine de ses administrés durant le long
weekend de l’ascension : une cérémonie officielle est prévue jeudi en fin de matinée pour
célébrer la pose, aux entrées du village, des panneaux « ville jumelée » et dévoiler les
blasons sculptés de nos deux villages.
9-RFF
Réseau ferré de France, à la demande du Maire, vient de résilier la convention d’occupation
temporaire du site de l’ancienne gare de St Loup et engage une procédure de remise en état
du site par l’actuel locataire.
10-Fête de Carnaval
Le conseil donne son accord de principe pour la subvention exceptionnelle sollicitée, après
coup, pour l’organisation de la fête de Carnaval mais, comme pour toute demande de
subvention, souhaite que l’association organisatrice fournisse son budget à la commune
avant finalisation de celle-ci.
12- Conseil général
Au lieu-dit « La petite Charme », les panneaux « Corbenay », de début et fin
d’agglomération, seront déplacés au niveau du hangar à bois de la Communauté de
communes.
Une subvention de 18,80 % a été obtenue au titre de l’aide départementale concernant la
remise en état de nos routes et trottoirs (rue de la Noue Aubain comprise).
14-Sictom
Le SICTOM va envoyer à tous les habitants, un dossier permettant à ceux-ci de venir retirer
les futurs bacs à ordures ménagères. La nouvelle collecte s’effectuera à compter du 1er
juillet. La municipalité s’impliquera dans cette mise en place en mettant à disposition locaux
et services techniques.
Prochain Conseil : 7 juin