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Conseil Municipal - Conseil municipal 17 mai 2019 rectifie 1518
Document publié le Vendredi 17 mai 2019 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 17 mai 2019 rectifie 1518)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Transports,
Conseil municipal 17 mai 2019
Cimetière
Monsieur le Maire présente le nouveau règlement de notre cimetière communal. Après débat, celui-
ci est adopté à l’unanimité.
Services techniques
Monsieur DUHAUT Régis qui est en disponibilité jusqu’en décembre 2019 met fin à sa disponibilité
dès maintenant et demande à reprendre du service à mi-temps à compter du 1er juin 2019. Le conseil
municipal, actant le fait que nous avons actuellement un employé en arrêt de maladie prolongé,
donne son accord pour cette reprise d’activité.
ONF
Le conseil municipal, après avoir pris connaissance du courrier de l’intersyndicale des personnels de
l’ONF apporte son soutien à leurs revendications.
Commission « routes, sécurité routière »
Une commission est mise en place pour réfléchir à la sécurité routière à l’intérieur du village et
proposer des aménagements possibles.
Membres de la commission : Marc DOILLON, Marcel CHEVALME, Jacky GIROUX, Anne-Charlotte
KOWALIK, Brigitte DUHAUT, Michel DUHAUT, Serge GRIGNON, Philippe GOURGUECHON.
Responsable de la commission : Marc DOILLON
Commission « bâtiments communaux »
Une commission est mise en place pour envisager l’avenir possible des divers bâtiments appartenant
à la commune : cure, maison Devoille, logement de la poste, étage de l’ancienne école primaire,
étage de la salle d’automne.
Membres de la commission : Serge GRIGNON, Jacky GIROUX, Michel BAGUE, Marcel CHEVALME,
Christiane BAGUET, Marc DOILLON, Corinne DROIT, Michel DUHAUT.
Responsable de la commission : Serge GRIGNON
Elections
Le conseil met en place le planning de tenue du bureau de vote des élections européennes du 26 mai
2019.
Divers
-Le conseil autorise le maire à signer, avec l’Agence Ingénierie 70, la convention d’aide à maîtrise
d’ouvrage pour la réfection de la rue du Contour.
-le conseil adopte le « rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2018 » ainsi que
le « rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif ».
-en 2014, le conseil avait donné son accord pour l’installation d’une antenne permettant le relevé
des compteurs communicants Gazpar. Celle-ci sera installée sur la mairie dans le courant de l’année.
-le logement de la poste vient d’être libéré. Vu l’état des lieux au départ des locataires, la caution
versée à l’installation ne sera pas rendue.
-le samedi 1er juin à 10h30, « l’arbre du jumelage » sera planté au centre de notre jardin public en
présence des représentants de notre commune jumelle « Plaine-Haute ».
Prochain conseil municipal : jeudi 4 juillet à 19h30