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Conseil Municipal - conseil municipal vendredi 6 septembre 2013 98ba
Document publié le Vendredi 6 septembre 2013 par la commune de Corbenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal vendredi 6 septembre 2013 98ba)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal vendredi 6 septembre 2013
Travaux en cours
Le conseil municipal valide la liste des entreprises retenues pour la future annexe de la mairie et
l’espace culturel. Les actes d’engagement seront signés avec les entreprises le 9 septembre après-
midi. Les travaux devraient démarrer courant septembre.
L’entreprise Fynalis a commencé, début septembre, les travaux de réhabilitation du cimetière. Ils
devraient durer 3 à 4 semaines.
Les travaux sur le nouveau puits sont terminés. L’agence régionale de santé vient lundi 9 au matin
pour faire des prélèvements aux fins d’analyse et lorsqu’elle nous donnera son autorisation, il sera
raccordé à la station.
Le SIED nous a confirmé que les travaux d’enfouissement des réseaux électriques à l’extrémité de la
rue de la Combeauté seront réalisés avant la fin de l’année.
Lotissements
Le Conseil donne son accord à la proposition faite par M. Jacquel, géomètre, quant à l’aménagement
du futur lotissement Mougenot. Il souhaite, par contre, que les futures voies d’accès restent
communales.
Rue de la ferme, la SCI Ballot accepte de vendre à la mairie le terrain qu’elle possède entre deux
parcelles communales, ce qui va nous permettre de mettre à l’étude un autre projet de lotissement à
cet endroit.
Achats
Le Conseil étudie la proposition d’achat d’une parcelle forestière faite par Maître Voirin de Luxeuil et
se met d’accord sur la somme de 300 €.
Forêt
Pour se mettre en conformité avec la loi du 12 juillet 1010, le Conseil adopte un nouveau règlement
d’affouage, applicable dès cet automne.
Les houppiers de la parcelle 21R seront mis en vente après les adjudications d’octobre.
Règlement concernant la location des salles
Ayant dû faire face à des abus cet été, la location de la salle d’automne sera plus strictement
encadré. Il sera en particulier rappelé qu’elle ne peut être louée que pour le repas de midi et qu’à
20h au plus tard, la salle et ses abords doivent être vides de toute présence.
Clocher
Suite aux derniers travaux d’entretien, il s’avère nécessaire de faire des travaux au clocher. Une
partie sera réalisée cette année, l’autre partie qui concerne le remplacement des moteurs des trois
cloches, sera mise au budget 2014. Subventions
Le Conseil municipal décide de s’associer à la démarche des communes forestières de la Région
Franche-Comté qui apporte son aide à l’association « Semons l’Espoir » qui souhaite construire une
« Maison des familles de Franche-Comté » à l’hôpital Minjoz de Besançon. Il est donc décidé de
verser une aide de 500 € correspondant à la fourniture de 10 m2 de parquet.
Ecoles
L’an passé, les classes de cycle 2 et cycle 3 se sont rendues à la piscine. Cette année, les GS
souhaitent y aller également. Le conseil donne son accord.
Budget
Le conseil adopte deux DM concernant les budgets eau et assainissement afin de pouvoir régler les
dernières factures des travaux de la rue du Contour et de la Noue Aubain.
Monsieur CHOUX, employé aux services techniques en contrat d’avenir souhaite préparer le
concours d’adjoint technique territorial. Pour ce faire, il va suivre une formation qui l’oblige à se
rendre à Besançon à de multiples reprises. Le conseil décide de prendre en charge une partie de ses
frais de déplacements (sur la base des remboursements CNFPT).
Prochain conseil : vendredi 4 octobre Délibérations :
-vente terrain ballot
-règlement d’affouage ?
-travaux au clocher ?
-association « semons l’espoir »
-DM
-remboursement frais de déplacement