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Document publié le Mardi 30 juillet 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 30 juillet 2024)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Assurance,
EH LOIRE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2024-131 PUBLIÉ LE 30 JUILLET 2024 Sommaire 42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des solidarités / 42-2024-07-30-00001 - Arrêté 202416 portant modif des membres du CSA et de la Formation Spécialisée de la DDETS LOIRE (2 pages) 42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire / 42-2024-07-29-00002 - ARRÊTÉ N° DT-24-0490 portant dérogation aux dispositions de l'article L.411-1 du code de l'environnement pour : capture suivie d'un relâcher immédiat sur place d'espèces animales protégées (amphibiens) Bénéficiaire : Parc naturel régional du Pilat (4 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Direction des Collectivités et du Développement Local 42-2024-07-11-00007 - Arrêté interpréfectoral SIEMLY modifications statuts (4 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison 42-2024-07-29-00003 - Arrêté n° 2024-100 autorisant la surveillance sur la voie publique à l'occasion du Foreztival à Trelins du 2 au 4 août 2024 (2 pages) Page 3 Page 6 Page 11 Page 16