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Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 29 juillet 2024)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Animaux, Démocratie,
EM LOIRE Liberté Égalité Fraternité RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°42-2024-130 PUBLIÉ LE 29 JUILLET 2024 Sommaire 42_CHR_Centre Hospitalier de Roanne / 42-2024-07-01-00004 - DECISION RELATIVE AUX TARIFS DE PRESTATIONS (3 pages) 42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne / 42-2024-07-04-00007 - Décision 2023-066 Tarifs 2023 Prestations service mortuaire (1 page) 42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire / 42-2024-07-29-00001 - Arrêté n° 2024-097 SAT portant délégation de signature à Monsieur Sébastien VIENOT, directeur départemental des territoires de la Loire, en matière de compétences générales et techniques (21 pages) 42-2024-07-26-00008 - Arrêté n° DT-24-0478 portant rectification d'erreurs matérielles contenues dans l'arrêté préfectoral n° DT-24-0415 fixant les dates et modalités de chasse pour la campagne 2024-2025 (3 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité 42-2024-07-26-00009 - ARRÊTÉ N°R53/2024 PORTANT ABROGATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) 42-2024-07-26-00010 - ARRÊTÉ N°R54/2024 PORTANT ABROGATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) 42-2024-07-26-00011 - ARRÊTÉ N°R55/2024 PORTANT ABROGATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) 42-2024-07-26-00012 - ARRÊTÉ N°R56/2024 PORTANT CRÉATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) 42-2024-07-26-00013 - ARRÊTÉ N°R57/2024 PORTANT CRÉATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) 42-2024-07-26-00014 - ARRÊTÉ N°R58/2024 PORTANT CRÉATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page) 42-2024-07-26-00015 - ARRÊTÉ N°R59/2024 PORTANT MODIFICATION DE LA LISTE DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HABILITÉES POUR REMPLIR LES FONCTIONS DE MEMBRES DU JURY CHARGÉ DE LA DÉLIVRANCE DE DIPLÔMES DANS LE SECTEUR FUNÉRAIRE (2 pages) 42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Montbrison 42-2024-07-25-00004 - Arrêté portant autorisation de la course de côte de moto à Marlhes (6 pages) Page 3 Page 7 Page 9 Page 31 Page 35 Page 37 Page 39 Page 41 Page 43 Page 45 Page 47 Page 50