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Arrêté - Sommaire RAA special du 30 sepembre 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 30 sepembre 2024)
Thèmes du document : Animaux, Aménagement du territoire, Jeunesse,
E 3
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-170
PUBLIÉ LE 30 SEPTEMBRE 2024 Sommaire
42_CHU_Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne /
42-2024-09-26-00003 - Décision 2024-224 Tarifs 2024 Instituts de
Formations (3 pages) Page 4
42_DDETS_Direction Départementale de l'emploi, du travail et des
solidarités /
42-2024-09-27-00003 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP933428765Æ ALEXANDRE Tania (2
pages) Page 8
42-2024-09-27-00004 - Déclaration d'un organisme de services à la
personne enregistré sous le n° SAP947498705 PEYRARD Théo (2
pages) Page 11
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2024-09-24-00001 - ARRÊTÉ N° DT-24-0593 portant
dérogation aux dispositions de l'article L.411-1 du code de
l'environnement pour : capture suivie d'un relâcher immédiat
sur place d'espèces animales protégées (amphibiens, insectes,
mollusques et reptiles et prélèvement, transport, utilisation,
détention et destruction de matériel biologique d'espèces
animales protégées (exuvies d'odonates)HBénéficiaire :
Bureau d'études ECOSYSTEMIC (6 pages) Page 14
42-2024-09-27-00001 - Arrêté n° DT-24-0605 approuvant
l'organisation de baptêmes de l'air en hélicoptère sur la
commune de Riorges Æles 12 et 13 octobre 2024 au regard de
l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 (3 pages) Page 21
42-2024-09-27-00002 - Arrêté n° DT-24-0606 approuvant
l'organisation de baptêmes de l'air en hélicoptère sur la
commune de Sury-le-Comtal les 19 et 20 octobre 2024 au regard de
l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 (3 pages) Page 25
42-2024-09-24-00002 - ARRÊTÉ N°DT-24-0592 portant modification
des dispositions de l'arrêté préfectoral n°DT-23-0574 du
13 juillet 2023 délivré au titre de l'article L.411-1 du code de
l'environnement pour : capture suivie d'un relâcher immédiat
sur place d'espèces animales protégées (amphibiens; reptiles et
insectes) et prélèvement et utilisation de matériel biologique
d'espèces animales protégées (exuvies
d'odonates)HBénéficiaire : Bureau d'études REALITES
Environnement (3 pages) Page 29 42-2024-09-26-00004 - RAA AP DT-24-0582 autorisation d'exploiter tunnel
du Rond-Point (4 pages) Page 33
42_Préf_Préfecture de la Loire / Pôle d'Appui Territorial
42-2024-09-30-00001 - Arrêté HAI-13-2024-42 renouvellement de
l'habilitation à réaliser l'analyse d'impact de demandes d'autorisations
d'exploitation commerciale pour le département de la LoireH (2 pages) Page 38