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Compte-Rendu - CR 12 du 17 décembre 2021?t=1750423025
Compte-Rendu - CR 12 du 17 décembre 2021?t=1738243791
Compte-Rendu - CR 12 du 17 décembre 2021?t=1775827999
Compte-Rendu - Cr 21 décembre 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ancizes-Comps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cr 21 décembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Économie et finances,
LES
ANCIZES-COMPS
2020/
!
21
DECEMBRE
2020
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
21
décembre
2020
- 18H30
Présents
:
MM.
MANUBY
Didier,
MEGE
Isabelle,
ANTUNES
Fernand,
COURTADON
Hélène,
MASSON
René,
LAMYRAND
Rémy,
GARRACHON
Annie,
MEUNIER
Thierry,
MOREAUX
Jacques,
THAUVIN
Isabelle,
FERREIRA
Raquel,
BERNARDIN
Ludovic,
JOUBERTON
Philippe,
BOSQUET
Laurence,
BUFFARD
Frédérique,
BRUNET
David,
EL
MANDILI
Amal,
ROSSIGNOL
Alexis. Absents
excusés
: Mme
FALKENAU
Carole
(procuration
à
M.
Manuby)
H
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Pratique
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'une
secrétaire
prise
dans
le
sein
du
Conseil
municipal.
Mme
Isabelle
MEGE,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Le
Maire
rappelle
l'ordre
du
jour
de
la
présente
séance
:
- Délégations
données
au
Maire
- Travaux - Affaires
administratives
et
financières
- Affaires
foncières
- Personnel - Assainissement - Associations - Communauté
de
communes
Combrailles,
Sioule
et
Morge
- Questions
diverses
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2020
est
approuvé
à
l’unanimité.
Madame
Isabelle
Mège
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
demande
au
Conseil
municipal
de
se
réunir
à
huis
clos
suite
à
la
crise
sanitaire.
Accord
est
donné
à
l'unanimité.
Le
Maire
fait
part
du
décès
de
Mme
Bernadette
Bertrand,
belle-mère
de
Fernand
Antunes,
adjoint
et
lui
présente
les
condoléances
du
Conseil
municipal.
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
:
Le
Maire
fait état
du
règlement
de
factures
:
- FAURIE
: Réparation
camion
- 4 200
€
- OFFICE
NOTARIAL
: honoraires
acquisition
terrains
TOURRET
- 300
€
- GEO
CONCEPTION
: Projet
aménagement
parcelles
rue
du
Pont
du
Bouchet
: 2
268
€
- Cabinet
REALITES
: Finalisation
Modification
simplifiée
du
PLU
: 540
€
- Cabinet
BISIO
: Diverses
interventions
: 3 696
€
TRAVAUX
:
Voirie
communale
2021 :
La
première
proposition
de
voirie
2021
du
Cabinet
Géoval
s'élevait
à
plus
de
100
0000
€
HT.
L'adjoint
à
la
voirie
a
demandé
un
nouveau
chiffrage
en
supprimant
les
travaux
préparatoires
et
les
arasements
qui
sont
réalisés
par
les
services
techniques
communaux.
La
nouvelle
proposition
concerne
trois
secteurs
: Farges,
Les
Bruyères
et
Sagnes
pour
un
montant
de
55
000
€
HT.
La
consultation
va
être
lancée
par
la Communauté
de
communes
Combrailles
Sioule
et
Morge.
Le
fonds
de
concours
communal
devrait
s'élever
à
40
000
€
HT. LES
ANCIZES-COMPS
2020/
2
21
DECEMBRE
2020
Camion : Le
Maire
rappelle
l'acquisition
d’un
camion
d'occasion
équipé
d'une
lame
de
déneigement
et
d'une
saleuse
pour
remplacer
l'actuel
camion
mis
en
service
en
1996.
Une
demande
de
subvention
sera
adressée
au
Conseil
Départemental
pour
la
lame
et
la
saleuse
à
hauteur
de
80
%.
Travaux
de
couverture
à
l’église :
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
la
toiture
de
l'église
nécessite
des
réparations.
En
période
de
pluie,
des
infiltrations
apparaissent
à
l'intérieur
de
la
sacristie.
|| présente
le
devis
de
l'entreprise
TOURNOBOIS
d'un
montant
de
6
306
€
TTC.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
le devis
de
TOURNOBOIS.
AFFAIRES
FINANCIERES
ET
ADMINISTRATIVES
:
Décision
modificative
:
Les
crédits
ouverts
à
l’article
66112
du
budget
communal
sont
insuffisants
pour
mandater
les
Intérêts
courus
non
échus
(ICNE)
des
emprunts
d’un
montant
de
1130.97
€.
||
est
nécessaire
de
faire
un
virement
de
crédit
de
l’article
61523
au
66112.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
décision
modificative.
Opération
«
Petites
villes
de
demain
» :
Le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
déposé
un
dossier
dans
le
cadre
de
l'opération
«
Petites
villes
de
demain
» en
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes.
La
Commune
a
été
retenue,
ce
qui
permettra
d'obtenir
des
moyens
supplémentaires
pour
différents
projets.
Motion
contre
la fermeture
de
la Trésorerie
de
Manzat
:
Lors
d'un
rendez-vous
avec
Monsieur
le
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
du
Puy-
de-Dôme,
le
13
novembre
2020,
il a
été
annoncé
au
Président
de
la
Communauté
de
Communes,
la fermeture
de
la trésorerie
de
Manzat
au
1° janvier
2021.
Déjà,
dès
2019,
le
Conseil
municipal
s'était
opposé
à
la
fermeture
de
la
trésorerie.
Différentes
actions
ont
été
menées
par
les
élus.
Le
Directeur
Départemental
des
Finances
Publiques
a
fait
connaître
sa
décision
de
reporter
au
1%
septembre
2021
la
fermeture
de
la
trésorerie
de
Manzat.
Le
Conseil
municipal
rappelle
à
nouveau
son
opposition
à cette
fermeture.
Travaux
d'investissement
: Réalisation
d'un
emprunt
de
200
000
€ :
Le
Conseil
municipal,
après
consultation
de
plusieurs
banques,
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
contracter
auprès
du
Crédit
Agricole
Centre
France
un
emprunt
de
la
somme
de
200
000
€,
pour
une
durée
de
15
ans,
avec
des
échéances
trimestrielles
et
un
taux
d'intérêt
fixe
annuel
de
0.39
%.
Demandes
de
subvention
projet
Mairie :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
les
délibérations
du
25
août
2020
et
29
septembre
2020
concernant
une
étude
de
faisabilité
pour
le
projet
de
nouvelle
mairie.
1]
expose
à
nouveau
le
projet
de
réhabilitation
discuté
depuis
plusieurs
mois.
Afin
de
pouvoir
prétendre
à
des
subventions
pour
l'exercice
2021,
il y
a
lieu
de
lancer
la
procédure
adaptée
pour
une
maîtrise
d'œuvre
par
un
architecte
afin
d'étudier
la
réhabilitation
d’un
bâtiment
communal
en
mairie.
Le
Maire
explique
que
ce
dossier
pourrait
être
classé
en
demande
de
subvention
priorité
n°
1 auprès
des
collectivités.
Le
projet
de
travaux
de
réhabilitation
peut
prétendre
à
des
subventions
par
plusieurs
organismes
et
collectivités
: DETR
et
DSIL
par
l'Etat,
FIC
par
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
et
contrat
Ambition
Région.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
lancer
la
procédure
adaptée
pour
les
études
et
la
réalisation
d'une
nouvelle
mairie,
et
de
déposer
les
demandes
de
subvention
auprès
des
différents
organismes
et collectivités.
Travaux
école
maternelle
- Demandes
de
subvention :
Par
délibération
du
27
octobre
2020,
le
Conseil
municipal
autorisait
la
2ème
tranche
de
travaux
de
réfection
de
l'école
maternelle.
Le
Maire
présente
les
devis
d'entreprises
pour
le
remplacement
de
la
chaudière
(16
426.90
€
HT),
la
peinture
des
classes
(8
073
€
HT),
le
remplacement
des
menuiseries
aluminium
(99
856.64
€
HT),
soit
un
total
de
124
356.54
€
HT.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
pour
demander
les
subventions
au
Conseil
Régional
d'Auvergne
Rhône
Alpes
au
titre
du
plan
de
relance
et
à
l'Etat
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR).
Le
Maire
expose
que
ce LES
ANCIZES-COMPS
2020/
3
21
DECEMBRE
2020
dossier
pourrait
être
classé
en
demande
de
subvention
priorité
n°
2
auprès
des
collectivités
si
le
projet
de
la
mairie
ne
se
réalise
pas
en
2021.
Lots
pour
tombola
de
Noël
:
Une
tombola
est
organisée
par
la
Commission
Animation
pour
les
fêtes
de
Noël
avec
un
tirage
au
sort
le
26
décembre.
Les
lots
seront
des
places
pour
le
Vélorail,
des
entrées
à
la
piscine
communautaire
ou
au
cinéma
La
Viouze,
promenades
à
dos
d’ânes
etc.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
effectuer
le
règlement
des
divers
lots
acquis.
Lignes
directrices
de
gestion
:
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
a
transmis
un
document
relatif
aux
avancements
de
grade
des
agents
territoriaux.
Ce
document
sera
repris
et adapté
à
la
commune
au
cours
de
l’année
2021.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
valider
le
document
proposé
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
de
préparer
au
cours
de
l’année
2021
un
document
spécifique
à
la Commune.
AFFAIRES
FONCIERES :
DIA
:
Le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
les
propriétés
suivantes
: AT
770
au
prix
de
35
000
€
- AP
441
avec
habitation
au
prix
de
120
000
€ - AM
340
et 500
avec
habitation
au
prix
de
95
000
€ et AR
130
au
prix
de
1 200
€.
Loyer
des
appartements
communaux
pour
2021
:
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'augmenter
le
loyer
mensuel
des
logements
précités
de
1 %,
soit
275.42
€,
arrondi
à 275
€
à compter
du 1° janvier
2021.
Déclassement
d'une
voie
communale
«
Allée
des
Sapins
»
:
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
les
bâtiments
des
cités
Croix-Mallet
appartenant
à
l'Entreprise
ERAMET
doivent
faire
l'objet
d'une
réhabilitation
en
pension
de
famille
par
le
Collectif
Pauvreté
Précarité
avec
le
bailleur
social
Auvergne
Habitat.
Il
rappelle
la
délibération
du
27
octobre
2020
décidant
le
principe
de
cession
de
la
voie
communale
« Allée
des
Sapins
»
à
l’entreprise
ERAMET.
De
même,
il précise
que
tous
les
autres
réseaux
secs
et
humides,
éclairage
public,
assainissement,
eau
potable,
gaz
doivent
également
être
cédés
au
propriétaire
actuel,
la
Société
ERAMET.
Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
demander
le
déclassement
de
tous
les
réseaux
secs
et
humides,
éclairage
public,
eau
potable,
gaz,
assainissement,
etc.
au
profit
de
la
Société
ERAMET. Portage
foncier
par
l'EPF-SMAF
des
parcelles
AV
23
—
274
et
275 :
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
projet
de
réaliser
sur
la
Commune
des
Ancizes-Comps
l'acquisition
des
parcelles
AV
23,
274
et
275
situées
Rue
des
Ecoles.
Il
décide
à
l'unanimité
de
confier
le
portage
foncier
des
parcelles
à
l'EPF-Smaf
Auvergne
et
d'autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
de
portage
correspondante
et
tout
document
s’yrapportant.
SIRB
- locaux
au-dessus
de
l'Office
du
Tourisme :
Le
Maire
indique
que
le
SIRB
a
envoyé
une
lettre
à
la
commune
lui
signifiant
que
le
syndicat
libère
les
locaux
au-dessus
de
l'Office
du
tourisme
à
partir
du
1%
janvier
2021.
Le
SIRB
souhaite
utiliser
des
locaux
leur
appartenant
au
Pont
du
Bouchet,
ancienne
Maison
de
la
pêche,
par
souci
d'économies
en
raison
des
difficultés
financières
du
syndicat.
PERSONNEL
:
Création
de
poste
aux
services
techniques
:
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
la
création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
territorial
permanent
à
temps
non
complet,
soit
28
heures
hebdomadaires
à
compter
du
1°
janvier
2021
pour
les
écoles
et
l'entretien
des
bâtiments
communaux.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
ASSAINISSEMENT
:
Station
d'épuration
de
Tournobert
:
Les
essais
se
poursuivent
sans
problème
depuis
le
12
novembre.
Le
système
de
remontée
des
alertes
est
en
place
pour
la télésurveillance.
Un
technicien
de
la
SEMERAP
passe
sur LES
ANCIZES-COMPS
2020/
4
21
DECEMBRE
2020
le
site
une
fois
par
semaine
dans
le
cadre
du
contrat
de
délégation
de
service
public.
Les
travaux
vont
s'arrêter
pendant
les
fêtes
de
fin
d'année.
L'épandage
des
boues
étant
impossible
en
raison
de
la
crise
sanitaire,
deux
possibilités
ont
été
envisagées
:l'épandage
habituel
si
l'interdiction
est
levée
ou
le
retraitement
sur
site
et
évacuation
vers
une
filière
autorisée.
La
clôture
existante
a
été
inspectée
lors
de
la
réunion
du
24
novembre
:
elle
sera
conservée
en
l'état
avec
une
reprise
d'attache
ou
fixation
sur
un
poteau.
Le
changement
du
câble
d'alimentation
électrique
de
la
station
est
planifié
le
13
janvier
prochain
par
l’entreprise
Serange,
avec
ENEDIS
et
le
SIEG.
Le
raccordement
des
eaux
usées
du
versant
Tournobert
est
en
cours.
Etude
diagnostique
d'assainissement
:
Le
Maire
rappelle
la
délibération
du
27
octobre
2020
concernant
la
réalisation
d'une
étude
des
réseaux
menée
par
le
Cabinet
C2FA
qui
proposait
de
réaliser
une
actualisation
partielle
de
l'étude
diagnostique
de
l'assainissement
du
Bourg
et
de
Comps.
Afin
d'envisager
les
travaux
en
2021,
et
en
particulier
la
remontée
de
la
station
du
Camping
de
Comps
vers
la
station
d'épuration
de
Tournobert,
l'Agence
de
l'Eau
Loire
Bretagne
demande
une
étude
complète
dans
le
cadre
de
l'attribution
des
subventions.
Le
cabinet
C2EA
propose
de
réaliser
cette
mission
au
prix
de
37
450
€
HT
soit
44
940
€
TTC.
Le
Conseil
municipal,
approuve
à
l'unanimité
le
devis
du
cabinet
C2EA
et
demande
l'attribution
des
subventions
au
titre
du
Conseil
Départemental
et
de
l'Agence
de
l'Eau.
Etude
du
plan
d'épandage
des
boues
d'épuration
de
la
nouvelle
station
d'épuration
:
l'est
nécessaire
de
réaliser
une
étude
de
plan
d'épandage
des
boues
d'épuration
pour
la
nouvelle
station
d'épuration
de
Tournobert.
Le
Cabinet
SUEZ
propose
cette
mission
au
prix
de
3
165
€
HT.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
devis
du
cabinet
SUEZ
et
demande
l'attribution
des
subventions
au
titre
du
Conseil
Départemental
et
de
l'Agence
de
l'Eau. ASSOCIATIONS
:
Subventions : Le
Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité,
d'attribuer
les
subventions
suivantes :
- Association
des
Parents
d'Elèves
(cadeaux
Arbre
de
Noël)
:
2
000€
- Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
(Remboursement
assurance,
soit
34
€ x
17
pompiers):
578€
- Ecole
des
Sciences
de
Châteauneuf
les
Bains
:
100
€
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
COMBRAILLES
SIOULE
ET
MORGE
:
Banque
alimentaire :
Le
27,
28
et
29
novembre
a
eu
lieu
la
collecte
nationale
de
la
banque
alimentaire.
La
Communauté
de
Communes
a
mis
en
place
une
collecte
sur
le
territoire
communautaire.
En
2020,
plus
de
3
tonnes
de
denrées
alimentaires
ont
été
récoltées,
ce
qui
est
supérieur
à
la
collecte
de
2019.
67
personnes
ont
participé
sur
l'ensemble
du
territoire.
Remerciements
aux
membres
du
CCAS
et
aux
élus
qui
ont
participé
à
la
collecte
au
magasin
NETTO,
Consultation
pour
acquisition
de
défibrillateurs
:
La
Commune
a
participé
avec
la
Communauté
de
Communes
Combrailles
Sioule
et
Morge
à
une
commande
groupée
de
défibrillateurs.
La
commission
avait
identifié
5
secteurs
sur
la
commune.
Le
coût
d'un
défibrillateur
est
de
1
562
€
HT.
A
cela,
il
conviendra
d'ajouter
les
équipements
nécessaires
et
la
maintenance.
Ce
qui
porte
le coût
avec
équipements
de
l'ordre
d'environ
2
000
€
par
appareil.
Dans
un
premier
temps,
il serait
opportun
de
partir
sur
une
base
de
4
appareils
répartis
judicieusement
sur
la
commune.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Archivage
des
documents
de
la
collectivité :
La
Communauté
de
Communes
propose
de
mettre
à
disposition
de
chaque
commune
à
titre
gratuit
un
archiviste
sur
une
demi-journée
pour
un
premier
diagnostic.
Par
la
suite,
un
service
commun
pourrait
être
mise
en
place. LES
ANCIZES-COMPS
2020/
5
21
DECEMBRE
2020
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Centre
éphémère
de
dépistage
de
la
COVID-19 :
Les
19,
20,
21
décembre,
mise
en
place
d'un
centre
de
dépistage
de
la
COVID-19
sur
la
commune.
Remerciements
à
l'adjointe
Isabelle
Mège
pour
son
investissement,
aux
infirmières
libérales
installées
sur
la commune
ainsi
qu'à
l'équipe
municipale
- Astreinte
Covid19
:En
cas
de
décès
lié
à
la
COVID-19
dans
les
EHPAD,
une
astreinte
d'élus
doit
être
mise
en
place
:M.
Manuby,
Antunes
et
Benardin
sont
désignés.
- Communauté
de
Communes
:Dans
le
cadre
du
projet
de
territoire,
il faut
désigner
des
élus
pour
les
réunions
des
ateliers
qui
démarreront
en
janvier
2021
selon
diverses
thématiques. - Situation
entreprise
Aubert
et
Duval
:Une
réunion
a
été
organisée
par
la
Communauté
de
Communes
avec
toutes
les
parties
concernées.
Une
prochaine
réunion
aura
lieu
en
janvier
2021
L'annonce
du
plan
portant
sur
des
départs
volontaires
devrait
se
concrétiser
au
1er
trimestre
2021.
- Situation
entreprise
DIETAL
:Une
rencontre
a
eu
lieu
avec
les
employés
pour
la
création
d'une
SCOP.
Un
courrier
de
soutien
leur
a
été
adressé.
Plusieurs
repreneurs
se
sont
présentés
et
ont
déposé
leur
candidature
au
11
décembre.
La
décision
de
reprise
aura
lieu
le
lundi
28
décembre.
- Syndicat
Sioule
et
Morge
- Prix
de
| ‘eau :
Part
au
m
3:1.42735€
HT
Part
fixe
principale
: 52.90
€
HT
Part
secondaire
: 26.52
€
HT
- SICTOM
Pontgibaud/Pontaumur
- Redevance
d'Enlèvement
des
Ordures
Ménagères :
Part
fixe
: 93.50
€
Part
variable
: 57
€
Bacs
: 2€
Participation
des
communes
: 10.50
€
par
habitant
Pour1
personne:
150.50
€
Pour
2
personnes
: 207.50
€
Pour
3
personnes
: 236
€
Pour
4
personnes
: 264.50
€
Vœux
:M.
les
Sénateurs
Magner
et
Gold
ont
adressé
leurs
vœux
à
la
Commune.
Le
Maire
souhaite
de
bonnes
fêtes
de
fin
d'année
à
tous.
EREERAARARARRERRRERRERERER
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00.