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Procès Verbal - Ordre Jour du 15 Avril 2025 Approuvee?x51700
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Saint-Flour.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre Jour du 15 Avril 2025 Approuvee?x51700)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 15 AVRIL 2025, À 19H00
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
N°15/04/2025-64 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 Mars 2025 Approuvée
FINANCES
N°15/04/2025-65
N°15/04/2025-66
N°15/04/2025-67
N°15/04/2025-68
N°15/04/2025-69
N°15/04/2025- 70
N°15/04/2025-71
N°15/04/2025-72
N°15/04/2025-73
N°15/04/2025-74
Budget Primitif 2025 – Budget Principal
1) Opérations non ventilables
2) Charges de personnel
3) Administration Générale
4) Accueil – Etat Civil – Elections – Affaires Militaires
5) Justice et Sécurité
6) Enseignement
7) Culture
8) Evènementiel
9) Sports et Jeunesse
10) Action Sociale
11) Centre Technique
12) Services urbains
13) Environnement et transition écologique
14) Action pour l’emploi
15) Action économique
16) Téléphonie – Informatique – NTIC
17) Rénovation de la voirie – Aménagements urbains
18) Programme de requalification et de redynamisation
19) Présentation du budget par nature
20) Taux des contributions directes
Budget Primitif 2025 – Service Bus Urbain
Budget Primitif 2025 – Service Campings
Budget Primitif 2025 – Service Eau
Budget Primitif 2025 – Service Assainissement
Budget Primitif 2025 – Service Lotissement du Bel Air Bas
Budget Primitif 2025 – Service Lotissement de la Croix de
Montplain -Pré Charreire
Budget Primitif 2025 – Service Cinéma Le Delta
Budget Primitif 2025 – Service Transition Ecologique et Economies
d’Energie
Budget Primitif 2025 – Service Centre de Formation – La Vigière
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
Approuvée
N°15/04/2025-75 Tarifs 2025 – Service Eau / Assainissement Approuvée N°15/04/2025-76 Réforme des redevances des agences de l’eau à compter du 1er Janvier 2025
Approuvée
CONVENTION
N°15/04/2025-77 Convention d’objectifs et de moyens 2025 entre la Ville de Saint- Flour et l’Office Municipal de la Jeunesse et des Sports (O.M.J.S.)
Approuvée
N°15/04/2025-78 Convention de servitudes concernant la parcelle cadastrée section AR N°602 entre la Commune de Saint-Flour et ENEDIS pour le raccordement du bâtiment situé passage d’Haselünne
Approuvée
N°15/04/2025-79 Convention de servitudes concernant la parcelle cadastrée section AX N°0087 entre la Commune de Saint-Flour et ENEDIS
Approuvée
AFFAIRES SCOLAIRES
N°15/04/2025-80 Dépenses de fonctionnement des écoles privées au titre de la loi Guermeur
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PATRIMOINE
N°15/04/2025-81 Travaux d’éclairage public – Remplacement d’un éclairage Rue du Pont Vieux : participation financière de la Ville auprès du Syndicat Départemental d’Energies du Cantal
Approuvée
PERSONNEL
N°15/04/2025-82 Rémunération du régime indemnitaire au cours du congé de maladie ordinaire
Approuvée
N°15/04/2025-83 Protection sociale des agents – Risque santé Approuvée
N°15/04/2025-84 Emplois saisonniers pour l’année 2025 Approuvée
N°15/04/2025-85 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Approuvée
MARCHE
N°15/04/2025-86 Construction d'une crèche collective de 48 places – Lot N°3 Gros- œuvre / démolition : avenant N°4 – Annule et remplace la
délibération N°17/03/2025-45
Approuvée
INFORMATION
N°15/04/2025-87 Candidature de la Commune de Saint-Flour auprès de la SAFER AURA concernant la parcelle cadastrée section AC N.132 située à
le Frau sur la Commune de Paulhac dans le cadre du maintien et
du développement de l'alimentation en eau potable
Approuvée
N°15/04/2025-88 Ajout de marchandises dans les boutiques des musées de Saint- Flour : catalogue d’exposition du Musee de la Haute-Auvergne
« collection de collectionneurs »
Approuvée
N°15/04/2025-89 Bail à réhabilitation au profit de la SA POLYGONE Approuvée