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Procès Verbal - 1729068373568 proces verbal du mardi 9 juillet 202
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Déliberation - 1765370264607 liste des deliberations conseil municipal mardi 8 juillet 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Moreuil.
Lien du pdf (Déliberation - 1765370264607 liste des deliberations conseil municipal mardi 8 juillet 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Institutions publiques,
N° D'ORDRE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
2025/07/08/01 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, ADOPTEE
2025/07/08/02 Création d’emploi, ADOPTEE
2025/07/08/03 Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité, ADOPTEE
2025/07/08/04 Adhésion au groupement de commandes « solutions informatiques et connectivités », ADOPTEE
2025/07/08/05 Redevance d’occupation du domaine public – exercice 2025, ADOPTEE
2025/07/08/06 Opération de vidéo protection étudiée par Territoire d’Energie Somme, ADOPTEE
2025/07/08/07 Adhésion à la convention territoriale globale 2026-2029, ADOPTEE
2025/07/08/08
Friche de l’ancienne usine Malterre – signature d’une convention
pré opérationnelle avec l’établissement public foncier des Hauts de France,
ADOPTEE
2025/07/08/09 Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations pour la réalisation de projets spécifiques, ADOPTEE
2025/07/08/10 Sortie séniors 65 ans et plus – balade en Baie de Somme. ADOPTEE
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 8 JUILLET 2025