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Document publié le Mardi 20 octobre 2026 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20 10 2026 ordre jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 OCTOBRE 2026 À 18 H
Date de la convocation : le mercredi 14 octobre 2026
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL.
2. ÉLECTION DU MAIRE.
3. DÉTERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE.
4. ÉLECTION DES ADJOINTS AU MAIRE.
5. CHARTE DE L’ÉLU LOCAL – LECTURE.
6. DÉLÉGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.
7. RENOUVELLEMENT INTÉGRAL DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) — ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°61/2026 — FIXATION DES MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES — ÉLECTION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS.
8. RENOUVELLEMENT INTÉGRAL DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP) — ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°63/2026 — FIXATION DES MODALITÉS DE DÉPÔT DES LISTES — ÉLECTION DES MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLÉANTS.
9. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL.
10.COMITÉ DE JUMELAGE DE WALLUF - REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE.
11. COMITÉ DE JUMELAGE DE GALBIATE – REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE.
12.CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S) – MODIFICATION DU NOMBRE DE MEMBRES ÉLUS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION.
13.CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S) – ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION. 14. COMITE DE LA CAISSE DES ÉCOLES (CDE) – REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
15. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – FINANCES- BUDGETS :
16. INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS – FIXATION ET RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE.
17. INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS - MAJORATION.
III – RESSOURCES HUMAINES :
18. COLLABORATEUR DE CABINET – RECRUTEMENT ET INSCRIPTION DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES.