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Ordre du Jour - 20 09 23 ordre du jour
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20 09 23 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 SEPTEMBRE 2023 à 18 h.
Date de la convocation : le jeudi 14 septembre 2023.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU DES COMMUNES DE LA RÉGION EST DE TOULON – « SIAECRET » - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022.
2. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU DES COMMUNES DE LA RÉGION EST DE TOULON – « SIAECRET » - PRÉSENTATION DU RAPPORT RELATIF AU PRIX ET À LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE POUR L'EXERCICE 2022.
3. SYMIELECVAR – AVENANT N°3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES D’ACHAT D’ÉNERGIE - AUTORISATION DE SIGNATURE.
4. QUARTIER LES BORMETTES – RUE DU PIGEONNIER – DÉNOMINATION DE VOIE.
5. MARCHÉ HEBDOMADAIRE - ANNÉE 2024 - EXONÉRATION DU DROIT DE PLACE.
6. INSTAURATION DE DEUX SERVITUDES DFCI SUR LES PISTES N°B352 ET B353 – AVIS DE LA COMMUNE.
7. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – TRAVAUX – URBANISME -FONCIER :
8. CONVENTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS PARCELLE SECTION BN N°93 POUR L’IMPLANTATION D'UN CÂBLE SOUTERRAIN BASSE TENSION – AUTORISATION DE SIGNATURE.
9. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TERRAIN COMMUNAL QUARTIER GINOUVIERS POUR L'IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ÉLECTRIQUE – AUTORISATION DE SIGNATURE. 10. PARCELLE COMMUNALE SECTION BM N°145P2 - DÉCLASSEMENT.
11. LOCAL COMMERCIAL- FORUM BAIE DES ISLES - LOT N°180 – ACQUISITION
12. CONCESSION DE PLAGE NATURELLE DE L’ARGENTIERE - LOT N°3 - SAISINE POUR AVIS DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX ET CONSULTATION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL SUR LE MODE DE GESTION.
13. AMÉNAGEMENT DU SITE DES BORMETTES (NAVAL GROUP) – PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME – CONCERTATION – BILAN DE LA CONCERTATION.
III – FINANCES – BUDGETS :
14. BUDGET VILLE - DÉCISION MODIFICATIVE N°01/2023.
15. BUDGET DE LA RÉGIE DU PORT - DÉCISION MODIFICATION N°01/2023.
16. FISCALITÉ - MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLÉS NON AFFECTÉS A USAGE D’HABITATION PRINCIPALE.
17. TRÉSOR – RÉPARTITION.
18. TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT PLACE ALLÈGRE, RUES FOCH ET AVOISINANTES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES ».
19. TRAVAUX DE RÉHABILITATION PAYSAGÈRE DU CENTRE-VILLE - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES ».
20. BUDGET VILLE – AJUSTEMENT DE LA PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES.
21. ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2023 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - MODIFICATION.
22. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – COMPLÉMENT 2023.
IV – RESSOURCES HUMAINES :
23. ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ - CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS.
24. ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ - CRÉATIONS D’EMPLOIS NON PERMANENTS.
V - QUESTION(S) DIVERSE(S) :