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Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Londe-les-Maures.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20 11 23 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Institutions publiques,
VILLE DE LA LONDE LES MAURES
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 à 17 h 30.
Date de la convocation : le mardi 14 novembre 2023.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. PROCÈS-VERBAL DE TRANSFERT ENTRE LA VILLE ET LA COMMUNAUTÉ DE
COMMUNES « MÉDITERRANÉE PORTE DES MAURES » D’UN TERRAIN AFFECTÉ A LA
COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS – APPROBATION.
2. OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DÉTAIL – ANNÉE 2024 –
DÉROGATION.
3. INFORMATION DONNÉE AU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DES POUVOIRS DÉLÉGUÉS.
Conformément à l’article L 2122-23 du CGCT, il est rendu compte des décisions par délégation prises par Monsieur le Maire. Il s’agit d’une simple information donnée au Conseil, qui ne donnera pas lieu à vote. Ces documents sont consultables au Bureau 107. Il est demandé aux élus de bien vouloir faire part à la Direction Générale des Services de leurs questions et observations éventuelles, au moins 24h avant la séance du Conseil Municipal.
II – FINANCES – BUDGETS :
4. BUDGET VILLE – DÉCISION MODIFICATIVE N° 02/2023.
5. BUDGET VILLE - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES.
6. BUDGET VILLE - CONSTATATION DE CRÉANCES ÉTEINTES.
7. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT – DÉCISION MODIFICATIVE N° 01/2023.
8. BUDGET DU SERVICE ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES.
9. BUDGET DE LA RÉGIE DU PORT - ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES.
10. SAPEURS POMPIERS COMMUNAUX TRANSFÉRÉS AU SDIS - COMPLÉMENT DE RÉMUNÉRATION 2023. 11. FRAIS ENGAGES PAR LES ÉLUS DANS L’EXÉCUTION D’UN MANDAT SPÉCIAL – REMBOURSEMENT – JUMELAGE GALBIATE.
12. FRAIS ENGAGES PAR LES ÉLUS DANS L’EXÉCUTION D’UN MANDAT SPÉCIAL – REMBOURSEMENT – CONGRÈS DES MAIRES.
13. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU C.C.A.S – MODIFICATION.
14. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS - COMPLÉMENT
III - QUESTION(S) DIVERSE(S) :