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Déliberation - zlcz434rqhv6x83
Document publié le Lundi 27 mars 2017 par la commune de Chepniers.
Lien du pdf (Déliberation - zlcz434rqhv6x83)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Fiscalité,
COMMUNE de CHEPNIERS
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
Du 27 mars 2017
Présents : Michel LOUASSIER, Michelle MICHONNEAU, Jean-Pierre GAGNEROT, Thierry CLEMENCEAU, Philippe JOUNET, Jean-Marie LESTANG, Sandrine DUPRE, Christine PAJOT, Nelly NADEAU, Mario PAGNOUX, Karine BURAUD, Guylaine JAGOU, Basilio PIRES, René MENARD.
Absents : Frédéric CHAUBENIT (procuration à René MENARD)
Secrétaire de séance : Sandrine DUPRE.
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ORDRE DU JOUR
A 20 h 35, Mrs MENARD et CHAUBENIT étant absents, Mr le Maire décide d’attendre leur arrivée.
A 20 h 50, Mr le Maire décide de faire procéder au vote des 4 taxes.
DELIBERATIONS
Vote taux des 4 taxes
Les 13 conseillers présents décident, à l’unanimité, de les maintenir au taux 2016 soit :
TAXE HABITATION 16,55 % soit 108 237 €
TAXE FONCIER BATI 19,07 %soit 89 038 €
TAXE FONCIER NON BATI 51,29 % soit 22 311 €
TAXE PROF. CFE 25,74 %soit 5 045 €
Total 224 631 €
A l’issue de cette délibération, la réunion se poursuit par la présentation du budget 2017 par Mr Philippe JOUNET.
A 21 H 15, Mr René MENARD arrive en possession de la procuration de Mr Frédéric CHAUBENIT.
En raison de son absence en début de réunion, il propose qu’un nouveau vote ait lieu.
Mr le Maire, ignorant s’il a le droit de donner suite à cette demande, confirme la décision qui a été prise auparavant en son absence.
Une prospective des projets d’investissements sur les trois prochaines années a été présentée par Mr Thierry CLEMENCEAU.
Mr René MENARD fait remarquer que les ambitions du Conseil Municipal étaient démesurées par rapport aux moyens réels de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 22 heures 30.
Le secrétaire de séance Le Maire Sandrine DUPRE Michel LOUASSIER