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Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 3 fevrier 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 3 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
ville de Villiers-le-bel sr Rs mms RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE SECRETARIAT GENERAL À Villiers-le-Bel, le 2 6 JAN, 2023 Tél: 01 34 29 29 63 / 01 34 29 29 96
CONVOCATION
Le Maire de Villiers-le-Bel
Mendatnes et Messieurs les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 3 février 2023 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie — Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de la séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Jean-Louis MARSAC
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 + www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h80 + Fermée le mardi matin
Une permanence d’État civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 3 février 2023
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2022
2/ Compte rendu
Délégation de compétences
3/ Egalité Femmes - Hommes
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
4/ Finances
Débat d'orientation budgétaire du Budget Primitif de la Ville - Exercice 2023
5/ Urbanisme
Autorisation de signature - Avenant n° 1 à la convention de Projet Urbain Partenarial dans le cadre de l'opération sur le secteur dit ' Les Gélinières '
6/ Foncier
Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2022
7/ Foncier
Délégation du droit de préemption à Grand Paris Aménagement dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC du Village
8/ Conseil Municipal
Modification de la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
9/ Enfance
Avances sur les financements des projets pédagogiques des écoles - année scolaire 2022-2023
10/ Santé/Handicap
Autorisation de signature - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Comité du Val d'Oise de la Ligue Nationale contre le cancer concernant la labellisation de lieux 'Espaces Sans Tabac'
11/ Santé/Handicap
Autorisation de signature - Contrat Local de Santé pour la période 2023-2028
12/ Personnel
Autorisation de recrutements de contractuels sur le fondement de l'article L.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique
13/ Marchés publics
Autorisation de signature - Marché de travaux pour la construction du complexe sportif Didier Vaillant - Lot n°10 'Sols et équipements sportifs'
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14/ Marchés publics
Autorisation de signature - Modification n°2 au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du secteur Gounod prolongé (secteur Germaine Richier)
15/ Marchés publics
Autorisation de signature - Avenant n°4 au groupement de commandes pour les assurances IARD : lot 1C 'Assurance des dommages aux biens et risques annexes Grands Comptes'
16/ Développement durable
Autorisation de signature - Convention d'étude avec l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne relative au projet d'aménagement paysager et écologique du Mont Griffard
17/ Développement durable
Autorisation de signature - Traités d'abonnement pour la fourniture de chaleur dans plusieurs équipements publics de la ville conclus avec la Société Thermique de Villiers- le-Bel/Gonesse
18/ Syndicats intercommunaux
Syndicat Intercommunal Villiers-le-Bel / Gonesse pour la Production et la Distribution de Chaleur - Rapport d'activité 2021
19/ Syndicats intercommunaux
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Rapport d'activité 2021
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