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Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 7 fevrier 2025
Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 7 fevrier 2025)
Thèmes du document : Humanitaire, Logement, Institutions publiques,
ville de Villiers-le-bel Mis en ligne le : 30/01/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tél: 01 34 29 29 96 / 01 34 29 29 85
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
À Villiers-le-Bel, le 30 JAN 205
Madame la Maire de Villiers-le-Bel
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 7 février 2025 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, F j P greer, g
l'expression de mes salutations distinguées.
Madame la Maire,
Djida DJALLALI-TECHTACH
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel « 01 34 29 28 27 + www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30 * Fermée le mardi matin
Une permanence d'État civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 7 février 2025
Ordre du jour
1/ Conseil Municipal
Installation d'une nouvelle Conseillère municipale - Mme GILLES Lilia
2/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2024
3/ Compte rendu
Délégation de compétences
4/ Conseil Municipal
Désignation d'un nouveau membre au sein de la Commission ' Culture - Sport - Politique de la ville '
5/ Conseil Municipal
Désignation d'un nouveau membre au sein de la Commission ' Vie des quartiers - Participation des habitants - Maisons de quartier '
6/ Conseil Municipal
Désignation d'un nouveau membre au sein de la Commission ' Solidarité - Santé - Lutte contre les exclusions '
7/ Conseil Municipal
Désignation d'un nouveau membre au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
8/ Conseil Municipal
Désignation de nouveaux représentants de la ville au sein du collège Saint-Exupéry
9/ Conseil Municipal
Modification de la délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire
10/ Egalité Femmes - Hommes
Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Villiers-le-Bel
11/ Finances
Débat d'orientation budgétaire du Budget Primitif de la Ville - Exercice 2025
12/ Finances
Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France pour la réhabilitation d'un équipement municipal et sa transformation en une Maison des Femmes
13/ Subventions
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Protection Civile pour ses actions en faveur de la population Mahoraise
1 / 3 Conseil Municipal du 7 février 2025
14/ Vie des quartiers
Fonds d'Initiatives Associatives - Attribution de subvention
15/ Centre socio-culturel
Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF)
16/ Enfance
Financement des projets pédagogiques des écoles - Année scolaire 2024-2025
17/ Enfance
Autorisation de signature - Convention de partenariat relative au programme "Un violon dans mon école" avec la Fondation VAREILLE, l'Institut de Formation, d'Animation et de Conseil (IFAC), la Préfecture du Val d'Oise et l'Education nationale
18/ Personnel
Changement du cadre d'emploi d'un agent
19/ Communauté d'agglomération
Approbation du recrutement de quatre agents de police municipale par la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
20/ Marchés publics
Retrait de la Commune du groupement de commandes du SIPPEREC pour l'achat d'électricité
21/ Marchés publics
Concours de maîtrise d'œuvre pour la restructuration du groupe scolaire Langevin- Rousseau - Composition du jury de concours, indemnisation des architectes membres du jury de concours et prime allouée aux participants du concours
22/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Convention de réservation 2024-2026 avec le bailleur social CDC HABITAT SOCIAL définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux
23/ Rénovation urbaine
Autorisation de signature - Convention de raccordement quadripartite de la ZAC du Village au réseau de chaleur géothermique de Villiers-le-Bel/Gonesse
24/ Agenda 2030
Programme ' Agenda 2030 '- Présentation du rapport d'activité annuel 2023 et adoption d'une nouvelle action intitulée ' La Maison des Femmes '
25/ Agenda 2030
Autorisation de signature - Convention de partenariat avec l'association "Les Ass du Puits" pour le projet de gestion transitoire de la ferme pédagogique
2 / 3 Conseil Municipal du 7 février 2025
26/ Techniques
Autorisation de signature - Convention particulière pour la création, l'entretien et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques avec le SIGEIF
27/ Foncier
Bilan des acquisitions et cessions pour l'année 2024
28/ Urbanisme
Approbation d'un taux majoré de taxe d'aménagement sur le secteur situé au nord de l'avenue des Erables
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