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Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2023
Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal du 31 mars 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Aménagement du territoire,
ville a Miors-le-bei RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
SECRETARIAT GENERAL À Villiers-le-Bel, le À 3 MARS 2024 Tél : 01 34 29 29 63 / 01 34 29 29 96
CONVOCATION
Le Maire de Villiers-le-Bel
À
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 31 mars 2023 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie — Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jour de la séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Jean-Louis MARSAC
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 + wwwr.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h80 + Fermée le mardi matin
Une permanence d’État civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 31 mars 2023
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2023
2/ Compte rendu
Délégation de compétences
3/ Subventions
Subvention exceptionnelle pour les victimes du séisme survenu en Turquie et en Syrie
4/ Finances
Etat annuel des indemnités des élus siégeant au sein du Conseil Municipal
5/ Finances
Compte de Gestion 2022 - Budget Principal de la Ville
6/ Finances
Approbation du Compte Administratif du Budget Principal de la Ville - Exercice 2022
7/ Finances
Affectation du résultat 2022 - Budget Principal de la Ville
8/ Finances
Vote des taux d'imposition pour l'année 2023
9/ Finances
Vote du Budget Primitif pour l'exercice 2023 - Budget Principal de la Ville
10/ Finances
Actualisation des tarifs municipaux
11/ Finances
Communauté d'agglomération - Révision du montant de l'Attribution de Compensation
12/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Domaine social - Exercice 2023
13/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Domaine culturel - Exercice 2023
14/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Domaine sportif - Exercice 2023
15/ Subventions aux associations
1 / 4 Conseil Municipal du 31 mars 2023
Subventions aux associations et établissements publics - Politique de la ville - Exercice 2023
16/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec l'association Compagnie d'Arc de Villiers-le-Bel
17/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec l'association Club Olympique de Villiers-le-Bel
18/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec l'association Centre Départemental Loisirs Jeunes de la Police Nationale Antenne de Villiers-le-Bel
19/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec l'association Tennis Club de Villiers-le-Bel
20/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec l'association VLB Basketball
21/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec l'association Football Club de Villiers-le-Bel
22/ Subventions aux associations
Autorisation de signature - Convention de financement avec le Conservatoire de Musique de Villiers-le-Bel
23/ Culture
Fonds de concours dans le cadre de l'appel à projet "Lancement du réseau des numixs labs, points relais de la Station numixs"- Convention d'objectifs 2022
24/ Culture
Autorisation de signature - Convention de partenariat pour l'organisation du dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS) avec la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
25/ Jeunesse
Dispositif de la Bourse Jeunes 'Bâtir son avenir' - Modification du règlement d'attribution
26/ Enfance
Adoption du règlement intérieur des inscriptions et des dérogations scolaires
27/ Enfance
2 / 4 Conseil Municipal du 31 mars 2023
Financement des projets pédagogiques des écoles pour l'année scolaire 2022-2023 - Versement du solde
28/ Petite Enfance
Autorisation de signature - Convention d'objectifs et de financement Prestation de service Relais Petite Enfance (RPE) - Missions renforcées - Bonus "Territoire CTG" avec la CAF du Val d'Oise
29/ Politique de la ville
Attribution de subventions - Fonds d'Initiatives Associatives
30/ Vie des quartiers
Adoption du règlement de fonctionnement des comités de quartier
31/ Habitat - Logement
Autorisation de signature - Avenant n°2 à la convention de prestation de service avec la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France pour l'instruction des dossiers d'autorisation préalable de mise en location
32/ Personnel
Régime indemnitaire de la Police Municipale
33/ Personnel
Autorisation de signature - Convention d'adhésion au socle commun de compétences du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
34/ Personnel
Autorisation de signature - Convention relative aux missions du service de médecine préventive du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
35/ Personnel
Autorisation de signature - Protocole d'intervention d'un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne
36/ Personnel
Autorisation de signature - Convention relative à l'intervention d'un agent du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour une mission d'inspection en santé et sécurité du travail
37/ Marchés publics
Convention cadre constitutive de 'Groupement de commandes' avec la Communauté d'agglomération - Sélection des familles et sous-familles d'achats pour 2023
38/ Marchés publics
Autorisation de signature - Convention de groupement de commandes avec la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France pour des travaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore
3 / 4 Conseil Municipal du 31 mars 2023
39/ Marchés publics
Autorisation de signature - Convention indemnitaire avec la société Saint-Denis Construction dans le cadre des travaux de restructuration, d'aménagement et d'extension de l'hôtel de ville (lot n°1)
40/ Marchés publics
Autorisation de signature - Convention indemnitaire avec la société J2M ENTREPRISE S.A.S dans le cadre des travaux de restructuration, d'aménagement et d'extension de l'hôtel de ville (lot n° 3)
41/ Agenda 21
Mise en œuvre du nouveau programme de Développement Durable - Agenda 2030
42/ Aménagement du territoire
Approbation des objectifs et des modalités de concertation du projet de ligne de Villiers- le-Bel du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) du Grand Roissy
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