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Procès Verbal - 2023 04 01 Approbation PV seance du 5 avril 2023 du CM
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Bompas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 04 01 Approbation PV seance du 5 avril 2023 du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Département
des
Pyrénées
orientales
COMMUNE
DE
BOMPAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-huit
juin,
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
de
ses
délibérations
sous
la
présidence
de
Madame
Laurence
AUSINA,
Maire
Date
de
convocation
: 22
juin
2023
Membres
en
exercice
: 29
Présents:
Mesdames
et
Messieurs
Laurence
AUSINA,
Carmen
ARANEGA,
Jérôme
RUMEAU,
Marie-Josée
VIEGAS,
Gilles
GUILLAUME,
Marina
PICORNELL,
Jean-Francis
FRANCHET,
Dominique
TEXTORIS,
Jérôme
CATHALA,
Claude
CAMPS,
Bernard
MARY,
Lucy
FERRER,
Jean
Pierre
SERRIE,
Colette
GONZALVEZ,
Yolande
LAFRANÇAISE,
Christophe
MONELLS,
Vanessa
ALBERICH,
Monique
MORELL,
Alain
GRIEU,
Brigitte
LESIEUR,
Michel
CUGULLERE,
Frédérique
CUGULLERE,
Caroline
LANGLAIS
Absents
excusés
: M.
Didier
MALE
ayant
donné
procuration
à Mme
Laurence
AUSINA
Mme
Sylvie
TROTIN
ayant
donné
procuration
à
Mme
Yolande
LAFRANÇAISE
M.
Arnaud
TREMOUILLE
ayant
donné
procuration
à
Mme
Marina
PICORNELL
Mme
Marie
DARNER
ayant
donné
procuration
à
M.
Francis
FRANCHET
Mme
Carole
COLMENERO
ayant
donné
procuration
à M.
Gilles
GUILLAUME
M.
Pierre
TILLOIS
ayant
donné
procuration
à Mme
Carmen
ARANEGA
Secrétaire
de
séance
: Lucy
FERRER
Objet
: 2023/04/01
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 avril
2023
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
décide
:
D'APPROUVER
le
procès-verbal
de
la séance
du
5 avril
2023
du
Conseil
Municipal.
Ainsi
fait
et délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
«
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
».
Fait
à
Bompas,
le 30
juin
2023
PUBLIÉ
LE....0.4 JUL
207