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Procès Verbal - 2026 07 06 PV
Procès Verbal - 2026 06 08 PV
Déliberation - NOTE DE PRESENTATION BP 2026
Procès Verbal - 2022 11 14 PV et ANNEXES
Procès Verbal - 2025 04 07 PV
Procès Verbal - 2026 09 14 PV
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 09 14 PV)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Justice et droit,
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
à
Rochetrejoux
Municipal du lundi 14 septembre 2026
Commune
accueillante
68
dynomique
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
quatorze
septembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué s’est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Yoann BONNEAUD), Maire de la Commune. Conseillers présents
: Yoann
Bonneaud,
Charlène
Vrignaud,
Jérôme
Sourisseau,
Emilie
Huvelin,
Catherine
(Cathy)
Paillou,
Laurence
Bompas,
Mathieu
Huvelin,
Sébastien
Pierron,
Richard
Loizeau,
Pierre Chataigner, Clotilde Drin, Anne-Hélène Desrues, Justine Bertin et Matthieu Aubert. Conseiller excusé : Michaël MARTIN
LISTE.DES:DELIBERATIONS
La liste des délibérations approuvées lors du conseil municipal du lundi 14 septembre 2026 (suivant l’article 4 de l’'Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie l’article L. 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) est la suivante :
N° DE L'ACTE
PAIE DE
OBJET DE LA DELIBERATION
VOTE
|
STE
|
LL
D 2026 09 14 01
14 septembre
Représentant à la Mission Locale du Pays
che à
2026
Yonnais
main levée
14 septembre
sy
Rue
se
Unanimité à
D 2026 09 14 02
Solidarité en faveur des communes sinistrées
.
,
2026
main levée
D 2026 09 14 03
UE
Fonds de concours 2024 — modificatif
= haplmne
2026
main levée
14 septembre | Décision modificative n°2 — Budget principal
Unanimité à
RUR2S ELLE
2026
33500
main levée
14 septembre | Décision modificative n°2 — Budget principal
Unanimité à
D 2026 09 1405
2026
33502
main levée
14 septembre | Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Unanimité à
D2026 08 19/08
2026
(CME)
main levée
ZE ORDRE.DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1.
Approbation du procès-verbal du 6
juillet 2026
ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
Représentant à la Mission Locale du Pays Yonnais
3.
Solidarité en faveur des communes sinistrées
FINANCES
4.
Fonds de concours 2024 - modificatif
5.
Décision modificative n°2 - Budget principal 33500
6.
Décision modificative n°2 - Budget principal 33502
VIE ASSOCIATIVE, CULTURE ET COMMUNICATION
7.
Bulletin annuel Joséphine // Marche rose
9.
Informations diverses
ge
CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT
10.
Informations diverses
AFFAIRES SCOLAIRES PERISCOLAIRES PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES
11.
Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME)
DECISIONS DU MAIRE QUESTIONS
DIVERSES
AGENDA ADMINISTRATION GENERALE
1.
Approbation du procès-verbal du 6
juillet 2026
Monsieur le Maire demande si les membres du conseil municipal ont des remarques à formuler sur le procès-verbal de la réunion du 6
juillet 2026. En l’absence de remarques, le procès-verbal du 6 juillet
2026 est adopté à l'unanimité des membres présents.
ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
Représentant à la Mission Locale du Pays Yonnais
Notre collectivité est adhérente à la Mission locale du Pays Yonnais dont l’action spécifique consiste à accueillir, informer, orienter et accompagner les jeunes de moins de 26 ans du Bassin d'emploi. La Mission locale du Pays Yonnais est également un lieu d'échanges, de réflexions et de recherches de solutions entre les partenaires intervenant dans le domaine de l'insertion sociale et professionnelle. A ce titre, les élus locaux ont un rôle important à jouer. C'est pourquoi, depuis sa création, la Mission Locale dispose d’un « correspondant » élu local dans chaque commune pour participer aux travaux du réseau cantonal. Sur proposition de Monsieur le Maire, les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents, valident la désignation de Madame Emilie HUVELIN comme correspondante élu local de notre commune afin de participer aux travaux du réseau cantonal.
3.
Solidarité en faveur des communes sinistrées
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L1111-1 du CGCT, Des incendies d’une intensité exceptionnelle se sont déclarés en France, ravageant près de 115 000 hectares,
et
nécessitant
l'évacuation
de
nombreuses
communes,
provoquant
une
catastrophe
humaine, sociale, environnementale et économique. Face à ce drame,
l'Association des Maires de
France et des présidents d’intercommunalité (AMF)
appelle les communes et les intercommunalités de France métropolitaine et d'Outre-mer à apporter, au plus vite, un soutien financier aux opérations d'urgence en cours ou en préparation, ainsi qu'à la longue phase d'accompagnement nécessaire. Sensible
aux
dégâts
matériels
que
cette
catastrophe
d’une
ampleur
exceptionnelle
engendre,
la
commune de Rochetrejoux tient à apporter son soutien et sa solidarité aux communes impactées, dans la mesure de ses capacités, par le versement d’un don de 500€ à l'Association des Maires de France AMF Aides sinistrés, à qui il reviendra de reverser ce don aux collectivités sinistrées. Sur proposition de Monsieur le Maire les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents à :
-
Acceptent le versement d’un don de 500€ au
profit de l'AMF en soutien aux communes
sinistrées
-
_ Autorisent le Maire à signer tous documents relatifs à la mise en œuvre de cette décision. FINANCES
4.
Fonds
de
concours
2024
-
modificatif
L'article
L.5214-16 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit la possibilité de versement
de
fonds
de
concours
entre
la
Communauté
de
communes
et
les
communes
membres
pour
la
réalisation
d’un
équipement.
Vu
la
délibération
communale
n°
D2025
10 13
06 du
13
octobre
2025
relative
à
une
demande
de
fonds
de concours de 50 000€ pour des travaux de voirie et d'éclairage public ; Vu
la
délibération
intercommunale
n°2025-364
du
17
novembre
2025
octroyant
le
versement
de 50
000€
au
titre
du
fonds
de
concours
2024
;
Considérant
que
l'investissement
final
sur
les
travaux
de
voirie et
d'éclairage
public
est
moindre
et
que
des
travaux
d’agrandissement
du
local
associations
sont
nécessaires
;
Considérant
le
nouveau
plan
de
financement
comme
suit
:
Investissement
-
Rue
du
Lavoir
-
Rue
des
platanes
Voirie
et éclairage
public
Dépenses
Montant
H.T.
|Recettes
Montant
H.T.
:
Fonds
de
concours
CCPC
Eclairage
66
878,56 €
(49,78%)
40
000,00
€
”
Autofinancement
de
la
Voirie
13
475,50 €
commune
(50,22%)
40
354,06
€
TOTAL
80
354,06
€|
TOTAL
80
354,06
€
Investissement
-
Agrandissement
du
local
associations
Dépenses
Montant
H.T.
[Recettes
Montant
HT.
:
.
Fonds
de
concours
CCPC
Travaux
d'agrandissement
28
776,30
€
(34,75%)
10
000,00
€
Autofinancement
de
la
commune
(65,25%)
18
776,30 €
TOTAL
28
776,30
€|TOTAL
28
776,30
€
Investissement
-
RECAP
Dépenses
Montant
H.T.
[Recettes
Montant
H.T.
_.
LS
;
Fonds de
concours CCPC
Voirie
et
éclairage
public
80
354,06 €
(45,82%)
50
000,00
€
sui
Autofinancement
de
la
Local
associations
28
776,30 €
commune
(54,
18%)
59
130,36
€
TOTAL
109
130,36
€|TOTAL
109
130,36
€
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré
et
à l'unanimité des membres présents :
-
__ Abrogent la délibération communale n°D2025 10 13 06 en date du 13 octobre 2025 -_
Autorisent Monsieur le Maire à solliciter l'octroi d’un fonds de concours de 50 000€ auprès de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Chantonnay
réparti
sur
deux
opérations
:
o
Travaux de
voirie
et
éclairage
public
: 40
000€
o
Agrandissement du
local
associations
: 10
000€
-
Autorisent Monsieur le Maire à procéder à toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente décision.
5.
Décision
modificative
n°2
—
Budget
principal
33500
Considérant la conclusion d’un emprunt de 200 000€ et l’obtention d’une subvention supplémentaire concernant les travaux de réhabilitation du commerce multiservice, le versement d’une subvention du budget
principal
vers
le
budget
annexe
multiservice
n’est
plus
nécessaire.
Il
en
résulte
la
décision
modificative n°2
établie
comme
suit
: Dépenses
()
Recettes
(D
Désignation
Diminution de
Augmentation de.
Diminution de
: Augmentation de
crédits
crédits
crédits
crédits
INVESTISSEMENT -R- 1641 : Emprunts en euros
000€
000€
240 000.00 €
0.00 €
TOTAL R 16 : Emprunts et dettes assimilées
;
0.00 €
0.00 €:
240 000.00 €
0.00 €
D-2041412 : Subv. com. GFP - Bâtiments et installations
|
240 000.00 €:
0.00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL D 204 : Subventions d'équipement versées
240 000.00 €
0.00 €
0.00 €
0.00 €
Total INVESTISSEMENT
240 000.00 €
000€
240 000.00 €
0.00 €
Sur proposition de Monsieur le Maire les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents :
-
Approuvent la décision modificative n°2 sur le budget principal 33500 comme indiqué ci- dessus
-__
Autorisent Monsieur le Maire à procéder à toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente décision,
6.
Décision modificative n°2 — Budget multiservices 33502
Considérant la conclusion d’un emprunt de 200 000€ et l’obtention d’une subvention supplémentaire concernant les travaux de réhabilitation du commerce multiservices, il convient de procéder à divers ajustements du budget détaillés ci-dessous :
Dépenses
(1)
Recettes
(1)
Désignation
Diminution de : Augmentation de
Diminution de ... Augmentation de
crédits
crédits
crédits
crédits
FONCTIONNEMENT D-627 : Services bancaires et assimilés
l
000€
120.00 €!
0.00 €
0.00 €.
TOTAL D 011 : Charges à caractère général
‘
0.00 €.
120.00 €.
0.00 €
0.00 €
D-023 : Virement à la section d'investissement
2 620.00 €
0.00 €.
0.00 €
0.00 €
TOTAL D 023 : Virement à la section d'investissement
2 620.09 €:
0.00 €:
0.00 €
0.00 €
(D-66111 : Intérêts réglés à l'échéance
:
000€:
2 500.00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL D 66 : Charges financières
:
0.00 €
2 500.00 €
0.00 €
0.00 €:
Total FONCTIONNEMENT
2 620.00 €
2 620.00 €
0.00 €
0.00 €
INVESTISSEMENT R- 021 : Virement de la section de fonctionnement
000€
000€
2620.00 €
000€
TOTAL R 021 : Virement de la section de fonctionnement
0.00€.
0.00 €,
2 620.00 €
0.00 €
R- 13142 : Subv. transf. Collectivité de rattachement
:
000€.
000€
240 000.00 €
0.00 €
R- 131568: Subv. transf, Autres groupements
0.00 € l
0.00 €
0.00 €
4 888.00 € ;
R- 13361 : Fonds équip. amort. - Dotation équipement territoires ruraux
:
000€
0.00 €
0.00 €
80 229.00 €;
TOTAL R 13: Subventions d'investissement
:
0.00€.
0.00 €
240 000.00 €
85 117.00 €:
D-1641 : Emprünts en euros
:
0.00 €
6 000.00 €
0.00 €
0.00 €
ÎR- 1641 : Emprunts en euros
;
0.00 €
0.00 €
0.00 €
200 000.00 €.
TOTAL D 16 : Emprunts et dettes assimilées
0.00 €
6 000.00 €
0.00 €
200 000,00 €
D-21321 : Constructions immeubles de rapport
000€.
36 497.00 €
0.00 €
0.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles
5
0.00 €
36 497.00 €.
0.00 €.
0.06 €
Total INVESTISSEMENT
000€
42497.00€
24262000€
285 117.00 € Sur proposition de Monsieur le Maire les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :
-_
Approuvent la décision
modificative n°2 sur le budget multiservices 33502 comme indiqué
ci-dessus
-_
Autorisent Monsieur le Maire à procéder à toutes les démarches nécessaires à l’application de la présente décision.
VIE ASSOCIATIVE, CULTURE ET COMMUNICATION
7.
Bulletin
annuel
l'est proposé de repartir sur un contenu sensiblement identique aux années précédentes.
Les dates
de remise des articles et des photos seront communiquées aux associations lors de la réunion du 17 septembre
2026.
8.
Joséphine
//
Marche
rose
La
commune
de
Rochetrejoux
réitère
pour
une
nouvelle
année
le
soutien
à
la
recherche
contre
le
cancer.
Elle
s'associe
de
nouveau
à
la Joséphine
pour organiser une
marche
rose
de
2.5
km
sur la
commune en fin de soirée le 9 octobre 2026. Le départ des parcours se fera devant la mairie. Ils seront jalonnés par des affiches de sensibilisation.
9.
Informations
diverses
:
e
Nouvelle diffusion du film de Noah GUERY le 28 octobre
e
Retour sur la soirée Guinguette du Comité des Fêtes qui a été une belle réussite. Le bénéfice va permettre d'acheter du matériel et de réinvestir dans l’édition 2027 de la guingette.
°
Réunion
annuelle
avec
les
associations
le
17
septembre
2026
CADRE
DE
VIE
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
10.
Informations diverses
Jérôme SOURISSEAU indique que les travaux peuvent reprendre à la suite du passage d’ENEDIS pour neutraliser les compteurs. Quelques candidatures ont été reçues pour l'exploitation du commerce. La CAJEV
est
intervenue
pour
les
travaux
de
pelouse
et
de
création
de
parterres
au
niveau
du
lotissement de la Gélinière. Les plantations de végétaux se feront en novembre. AFFAIRES SCOLAIRES PERISCOLAIRES PETITE ENFANCE ET AFFAIRES SOCIALES
11.
Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME)
Le Conseil Municipal de Rochetrejoux, Vu
le Code général des collectivités territoriales, et
notamment ses articles
L.
1112-23
et
L.
2143-2
relatifs à la création d'instances de participation des habitants, et notamment des
jeunes,
à la vie locale
Considérant
la
volonté
de
la
municipalité
de
promouvoir
la
citoyenneté,
l'apprentissage
de
la
démocratie et le civisme dès le plus jeune
âge ;
Considérant
l'intérêt d'associer les enfants de
la
commune
aux décisions
locales,
de
recueillir leurs
idées et de leur permettre de réaliser des projets d'intérêt général ; Considérant
qu'il
convient
de
définir
les
modalités
d'organisation,
de
fonctionnement
et
de
composition de cette instance consultative par le biais d'un règlement intérieur
;
Entendu l'exposé de Madame Emilie HUVELIN, adjointe aux affaires scolaires, périscolaires, à la petite enfance et aux affaires sociales : Considérant le projet de charte présentée en annexe ; Sur proposition de Monsieur le Maire les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents :
-__
Valident la création d'un Conseil Municipal des Enfants (CME) sur le territoire de la commune de Rochetrejoux ;
-
Précisent
que
ce
conseil
est
une
instance
consultative,
force
de
proposition
pour
la
municipalité sur les projets touchant à la jeunesse, à l'environnement, à la solidarité et à la vie locale.
-
__ Approuvent les termes de la charte du Conseil Municipal des Enfants joint en annexe à
la
présente délibération, fixant les modalités d'élection, de composition et de fonctionnement de l’instance
-
_
Précisent que les crédits nécessaires au fonctionnement du
CME et à
la réalisation de ses
projets seront inscrits chaque année au budget primitif de la commune
-
Autorisent
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
acte,
convention
ou
document nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
DECISIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire présente
les décisions qu'il a
prises suite aux délégations données par le Conseil
Municipal
:
N° dela
D
I
décision
décision
Objet
DS 06/2026
11/08/2026
RENONCIATION DPU — PARCELLE B 1578 — 13 RUE DES TILLEULS
DS 07/2026
04/09/2026
RENONCIATION DPU - 11, Place de l'église
24/07/2026
4 paires de buts à 8 amovibles — SPORT NATURE -— 20 547.89€ TTC
Devis
28/07/2026
Point à temps 2026 — GAUBERT TP — 11 940.00€ TTC
27/08/2026
Volet roulant velux école publique — JMCO — 1 303.01€ TTC QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire fait le bilan de l’été 2026 : dégradations, nuisances sonores...
AGENDA
e
17 septembre : Réunion des associations — 19h30
e
21 septembre : Mise à jour du PCS
e
24 septembre : soirée mécénat FCMR — 19h — O’Charfait
e
25 septembre : AG Comité des fêtes — 20h — Salle du théâtre
e
26 septembre : Méchoui UNC
e
27 septembre : élections sénatoriales
e
28 septembre : Comité de pilotage multiservices
e
2 octobre : AG Amicale Laïque — 20h
e
3 octobre : 25 ans de Rocka Jovis et Café du territoire à 16h — Foyer rural
e
5 octobre : Bureau municipal — 18h
e
8 octobre : AG restaurant scolaire
e
12 octobre : Conseil Municipal — 20h
e
15 octobre : 80 ans de la société de pêche -— Salle des fêtes Mouchamps
e
18 octobre : Chrono des Nations
La séance est levée à 22h11.
Charlène VRIGNAUD, Secrétaire de séance
Yoann BONNEAUD,
ire de Rochetrejoux
|