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Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU JEUDI
Compte-Rendu - CM succint jeudi 30 mai 2024
Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Méréville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM succint jeudi 30 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PN
Le
5
g
ï
a
>)
Mérévilloïs
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
£
£
£
£
RENE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DU
MÉRÉVILLOIS
D'ÉTAMPES
Place
de
l'Hôtel
de
Ville -
Méréville
—
91660
LE
MÉRÉVILLOIS
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
30
Mai
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
trente
mai
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
des
fêtes
d'Estouches
—
Le
Mérévillois,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents
:
M.
Guy
DESMURS,
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Christophe
BANASZEWSKI
(arrivé
à
20h13),
Mme
Danielle
BROYARD,
M.
Gaël
CREVEAU
(arrivé
à
20h20),
M.
Jean-Pierre
DUBOIS,
M.
Serge
BEAUVALLET,
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Bernard
POINTEAU,
M.
Philippe
VIETTE,
M.
Patrick
THUILLIER,
Mme
Valérie
DUSSAUX,
M.
Bernard
BORDIN,
Mme
Nathalie
BESSÉ,
Mme
Anne
TACONNÉ
(arrivée
à 20h13).
Pouvoirs
:Mme
Bénédicte
VAUSSARD
à
Mme
Sylvie
VASSET,
Mme
Béatrice
DAUBIGNARD
à
M.
Bernard
BORDIN,
M.
Olivier
BARBEROT
à
M.
Philippe
VIETTE.
Etaient
absents
excusés
:M.
Michel
DELATOUCHE,
Mme
Maria
RODRIGUES
DE
FREITAS,
M.
Baptiste
BOUDET.
ARRIVÉE 05
JUN
2024 E D'ÉTAMPES SEC
Étaient
absents
:M.
Félix
SANCHEZ,
Mme
Marie-Christine
MOTCHOULSHAY.
M.
Bernard
POINTEAU
est
désigné
secrétaire
de
séance.
SOUS-PRÉFECTUR
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
du
conseil
est
ouverte
à
20h11.
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
remercie
les
membres
présents
et
donne
lecture
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
qui
est
adopté
à
l'unanimité.
DEL
2024-027
|
Recrutement
d'agents
contractuels
sur
les
|
Vote
à
l'unanimité
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
au
titre
de
la
période
estivale
2024
DEL
2024-028
|
Approbation
de
la
convention
d'assistance
|
Vote
à
l'unanimité
retraite
CNRACL
avec
le
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
Point
reporté
|
Décision
modificative
n°1
(Budget
Commune)
[Point
reporté
|
Décision
modificative
n°1
(Budget
Commerce) DEL
2024-029
Autorisation
donnée
à
Mr
le
Maire
de
fixer
les
Redevances
d'Occupation
du
Domaine
Public
(RODP)
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-030
Approbation
de
la
convention
entre
le
représentant
de
l'État
et
la
commune
du
Mérévillois
pour
la
télétransmission
électronique
des
actes
au
représentant
de
l'État
Vote
à
l’unanimité
DEL
2024-031
Déploiement
de
la
vidéoprotection
sur
le
centre
de
secours
de
la
commune
du
Mérévillois
et
autorisation
donnée
à
Mr
le
Maire
à
déposer
la
demande
auprès
de
la
Préfecture
Vote
à
l'unanimité
Point
reporté
Autorisation
donnée
à
Mr
le
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Site
du
Goût
DEL
2024-032
Modification
du
taux
de
la
part
communale
de
la taxe
d'aménagement
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-033
Proposition
d’instauration
d'un
Périmètre
Délimité
des
Abords
(PDA)
Vote
à
l'unanimité
DEL
2024-034
Délégation
de
signature
à
un
élu
en
vertu
de
l’article
L.422-7
du
cote
de
l'Urbanisme
Vote
à
l’unanimité
Point
reporté
Identification
des
Zones
d’Accélération
EnR
(ZAENR)
Informations
diverses
:
-
Mr
THUILLIER
demande
à
ce
que
le
rond-point
situé
à
Intermarché
soit
végétalisé
pour
respecter
la
sécurité.
-
Mr
DUBOIS
demande
à
ce
que
les
panneaux
de
signalétique
soient
uniformisés
et
remis
à jour.
-
Mr
DUBOIS
rappelle
que
l'inauguration
du
château
d'eau
et
du
mini-golf
de
la
piscine
sera
le
vendredi
01/06/2024
à
17h30.
-__
Mr
VIETTE
demande
s’il
est
possible
de
réaménager
le
devant
de
la
Halle
au
Cresson
et
revégétalisée.
-
Mr
CREVEAU
informe
les
conseillers
sur
l'avancée
des
travaux
du
gymnase.
Les
pochoirs
muraux
sur
les
murs
extérieurs
vont
débutés.
Inauguration
du
gymnase
prévue
le
31/08/2024.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
21h18.