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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 02 02
Document publié le Jeudi 2 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 02 02)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Famille,
BUREAU
du jeudi 02 février 2023 à 14h00
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Participants : MM. Jean-Luc CANTALOUBE, Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU, Mme Sylvie BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Exiusée : Mme Isabelle CALMET
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2023-12 Service Enfance/Jeunesse – Recrutement de cinq animateurs saisonniers dans le cadre du dispositf Contrat d’Engagement
Éducatf
Approuvée
DPDB2023-13 Opératon Programmée d’Amélioraton de l’Habitat du Haut Dadou - Attributon d’une subventon
Approuvée
DPDB2023-14 Opératon Programmée d’Amélioraton de l’Habitat du Haut Dadou
- Attributon d’une subventon Annule et remplace la DPDB2023-13
Approuvée
DPDB2023-15 ZAC de Laboutarié – Maîtrise d’œuvre phase 2 Approuvée
DPDB2023-16 Voirie 2023 – Maîtrise d’œuvre Approuvée
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