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Déliberation - 2026 018del SIVU designation representant CNAS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 018del SIVU designation representant CNAS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
SIVU PISCINE DU VAL D'ONZON
DELIBERATION
202-018
DU COMME SYNDICAL
Del
05
Le 17 juin
2026
à 18
heures 30,
le Comité Syndical du SIVU
Piscine du Val
d’Onzon, s'est réuni en
session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal, à Sorbiers, sous la présidence de Monsieur Olivier VILLETELLE, président. Date de convocation :
8 juin 2026
Nombre de membres en exercice : 15 Commune de Sorbiers : Présents : Olivier VILLETELLE, Jérôme ALLAIN, Michel JACOB Commune de la Talaudière : Présent.e.s :Sarah BENZEMMA, Dominique ROBERT Absent.e.s excusé.e.s : Anne DOMENICHINI, Yves LAVAL, Laurie DEVOUASSOUX Commune de Saint-Jean-Bonnefonds : Présent.e.s : Anne GARZENA, Didier GONON Absents excusés : Gilles CHARDIGNY, David PRADIER Commune de Saint-Christo-en-Jarez : Présente : Rosalie BAZIN Absent.e.s excusé.e.s : Ingrid ARNAUD, Pascal FAYOLLE Commune de Marcenod
:
Présents : Gilles THIZY, Frédéric CHARCOSSEY Commune de Fontanès : Présent
: Michel GANDILHON
Absent excusé : Pascal PHILIBERT POUVOIR : Pascal PHILIBERT à Michel GANDILHON SECRETAIRE DE SEANCE : Dominique ROBERT FONCTION
PUBLIQUE
-
PERSONNELS
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES:
Désignation
d’un
représentant au CNAS Le syndicat adhère au Comité
National d'Action
Sociale (CNAS) depuis 2012.
Il convient de
désigner
un
élu
pour
participer,
notamment,
à
l'assemblée
départementale
annuelle
pour
représenter le SIVU Piscine du Val d’Onzon au sein du CNAS. Le comité syndical, Vu la loi n°2007-209 du 19 février 2007 relative à la Fonction Publique Territoriale, Vu les articles L 2121-1 et L 2121-33 du Code général des collectivités territoriales, Vu l’article 6 des statuts du CNAS. Après en avoir délibéré,
e
DESIGNE
Viviane
NEEL
comme
déléguée
du
CNAS
pour
le
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon.
ADOPTE A L’'UNANIMITE
Sorbiers
|
Siège
Sociai
.
Le secrétaire,
Le Préfidgnt,
Mairie de SORBIERS
Dominique ROBERT
Olivier
Zz[Sl > case ou
rise een
e celui-ci peut faire
pal
Le Président certifie sous sa responsabilité Le caractère
sde
pouvoir
devant
le
dans
un
délai
de
deux
ission en Préfecture et de
Del2026-018