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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 18 Modification de la Composition de la Commission Extracommunautaire Enfance Jeunesse Famille publiee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 18 Modification de la Composition de la Commission Extracommunautaire Enfance Jeunesse Famille publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10 18-DE
Recu
le
25/10/2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
2 Ce
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
17
octobre
2023
DELIBERATION
n°2023
10
18
Ma
Communauté
de
Communes
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
ENFANCE
JEUNESSE
FAMIELE
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille vinat-trois,
le dix-sept
octobre
à dix-
huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
40
44
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX.
En
exercice
Présents
Votants
Présents
/ Membres
titutaires
:
Jean
GORIOUX
-
Catherine
DESPREZ
{
a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT}
-
Christian
BRUNIER
—
Raymond
PDESIELE
- Micheline
BERNARD
-
Gilles
GAY
- Pascal
FARDY
- Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
la
reçu
pouvoir
de
Marie-France
MORANT)
- Barbara
GAUTIER
(a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT})
-
Pascale
GRIS
-
Joël
LALOYAUX
—
François
PELLETIER
-
Olivier
DENECHAUD
{a
reçu
pouvoir
de
Baptiste
PAIN)
—
Florence
VILLAIN
—
Éric
BERNARDIN
—
Angélique
PEINTRE
— Alysson
CURTY
-Éric
GUINOISEAU
- Lydia
BERETTI-
Philippe
BARITEAU
- Jean-
Michel
SOUSSIN
—
Emmanuel
NICOLAS
-
Christelle
GRASSO
—
Matthieu
CADOT
-
Pascaie
BERTEAU
-
Philippe
BODET
—
Denis
DUBOURGNOUX
-
Martine
LLEU
-
Marylise
BOCHE-
Sylvie
PLAIRE
-
Jean-Yves
ROUSSEAU
— Kévin
BAYNAUD
- Stéphane
AUGÉ
- Didier
TOUVRON
- Danielle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présents/
Membres
suppléants :
Yannick
BODAN,
Françoise
DURRIEU
Absents: Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Baptiste
PAIN,
Nadia
AUDEBERT,
Bruno
CALMONT,
Marie-
France
MORANT,
Frédérique
RAGOT,
Younes
BIAR,
Laurent
ROUFFET,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Yannick
BODAN
Convocation
envoyée
le :
Télétransmission
en
préfecture
le 1: 5
OCT.
9071
loctobre
2023
n°: 017-200041614-20231017-2023 10_18-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet
:
11
octobre
2023
- ]
NOV. 2073
45
Avenve
Martin
Luther
King
-— BP.89
-
17700
SURGERES
Tél.
05.46.07,22,33
-
Fax
: 05,46.07.72.60
e-mail
: confaci@aunis-sud.fr AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
18-DE
Reçu
le
25/10/2023
MODIFICATION
DE
LA
C
ADLSRITILS
RE
EOTi
A
LOLORARPRICOICORI
DNS
ETLA
POS
À A
UNAUTAIRE
ENFANCE
JEUNESSE
FAMIELE
Suite
à
la
démission
de
Madame
Colette
PARONNAUD
élue
municipale
de
ia
Commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
Madame
Martine
YVON,
membre
du
conseïl
municipal
de
cette
même
commune
a
fait
acte
de
candidature.
l
est
proposé
au
conseil
communautaire
de_désigner
Une
nouvelle
élue
au
sein
de
cette
commission,
Considérant
que
si
une
seule
candidaliure
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
où
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
büllelins
secrets.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
À
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
- __
Hit
Madame
Martine
YVON,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
«
Enfance
-
Jeunesse
—
Famille
»,
-__
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
«
Enfance
-
Jeunesse
—
Famille
»
comme
sUif :
Elus
communautaires
Madame
Pascale
GRIS
{Surgères)
Madame
Marie-France
MORANT
{Aigrefeuille
d'Aunis)
Monsieur
Olivier
DENECHAUD
{Ardillières)}
Madame
Françoise
DURRIEU
{Ballon)
Madame
Evelyne
COTTEL
{Breuil
la
Réorte)
Madame
Alisson
CURTY
{Ciré
d'Aunis
Madame
Lydia
BERETTI
{La
Devise)
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
{Genouillé
Madame
Christeile
GRASSO
{Landrais)
Monsieur
Christian
BRUNIER
{Le
Thoul]
Madame
Céline
ROUIL
{Saint
Crépin)
Madame
Pascale
BERTEAU
{Saint
Georges
du
Bois]
Madame
Roxane
GRIMAUD
{Saint
Pierre
d’'Amilly}
Madame
Marylise
BOCHE
{Saint
Saturnin
du
Bois)
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
{Vouhé]}
Monsieur
Kévin
BAYNAUD
{Surgères)
Elus
municinaux
Madame
Laurence
CELESTE
{AnaIS)
Madame
isabelle
SIMONNEAU
{Bouhef]}
Madame
Marie
POIRIER
(Chambon)
Madame
Isabelle
DECOURT
{La
Devise)
Madame
Sidalia
GONCALVÉS
{Forges
48
Avenyve
Martin
Luther
King
— BP.89
—
17700
SURGERES
Tél.
05.46.07.22,33
-
Fax
: 05.44.07.72.60
e-mail : confaci@aunis-sud.fr AR
Prefecture
Reçu
le
25/10/2023
017-200041614-20231017-2023
10
18-DE LÀ
PRE
ISAUIU
I
ATBI
AT
Madame
Gi
RNIER
Madame
Marie-Laure
FELIX
Madame
Karine
VERRAT
Monsieur
Olivier
LEBLANC
Madame
Martine
YVON
{Puyravaulf} {Saint
Mard)
{Virson) {Saint
Pierre
la
Noue)
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
fnancier
de
la
présente
délibération,
LIN
Le
Près
Jean
Pour
Extrait
Conforme :
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
19
octobre
2023
Le
secrétaire
de
séance
Yannick
BODAN
Délais
et
volks
de
recours
La
présentekiélibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai
de
deux
moié
suivant
la publication
et/ou
la notification,
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr,
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenue
Marin
Lufher
King
— BP.89
-
17700
SURGERES
Téf,
05.46.07.22,33
- Fax
: 05,46,07.72.60
e-mail
: contacf@aunis-sud.fr