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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 13 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Tourisme publiee
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 13 Nouvelles Compositions DES Commissions Extracommunautaires Commission Tourisme publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
61
13-DE
Reçu
le
04/02/2025
A. Imagine
la futurafté
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
21
janvier
2025
DELIBERATION
n°2025_017_13
NOUVEILES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
TOURISME
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-et-un
janvier
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
î
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
34
4
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 24
GORIOUX
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
{a
reçu
pouvoir
de
Christophe
RAULT)
- Catherine
DESPREZ
- Christian
BRUNIER
{a
reçu
pouvoir
de
Pascale
BERTEAU)
- Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
-— GILLES
GAY
-
Fric
BERNARDIN
- Pascal
TARDY
- Anne-Sophie
DESCAMPS
- Christelle
GRASSO
(a
reçu
pouvoir
de
Barbara
GAUTIER)
- Pascale
GRIS
{a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Joël
LALOYAUX
- Baptiste
PAIN
- Olivier
DENECHAUD
- Emmanuel
JOBIN
-
Horence
VILLAIN
-
Pascal
MAGINOT
(a
reçu
pouvoir
de
Angélique
PEINTRE)
-
Lydia
BERETTI
- Philippe
BARITEAU
- Emmanuel
NICOLAS
{ a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN}
-
Maïthieu
CADOT
- Christophe
FOLOPPE
-
Valérie
RIVÉ
- Didier
BARREAU
{a
reçu
pouvoir
de
Philippe
BODET)
- Marylise
BOCHE
- Sylvie
PLAIRE
- Kévin
BAYNAUD
- Stéphane
AUGE
-
Laurent
ROUFFET
— Frédérique
RAGOT
- Danièle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présent/
Membres
suppléant :
Yannick
BODAN
Absenis: Bruno
CALMONT
{excusé},
Didier
TOUVRON
[excusé),
Jean-Yves
ROUSSEAU,
[excusé},
Éric
GUINOISEAU
[excusé),
Steve
GABET
{excusé),
David
CHAMARD
{excusé},
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK Alisson
CURTY
(excusée)
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Convocalion
envoyée
le
:
Télétransmission
en
préfecture le;
4 FEV.
77%
15 janvier 2025
n°: 017-200041614-20250121-2025_01_13-DE
Affichage
de
la
convocation
le :
Date
de
publication
sur
le
site
ere}:
.
f
Fi
{ann
15
janvier
2025
EF
Ut AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01
13-DE
Reçu
le
04/02/2025
NOUVELLES
COMPOSITIONS
DES
COMMISSIONS
EXTRACOMMUNAUTAIRES
-
COMMISSION
TOURISME
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
il y
a
lieu
de
désigner
Un(e)
nouveau{nouvelle)
représentant(e)
de
cette
commune
au
sein
de
la
commission
extracommunautaire
« tourisme
».
En
effet,
cette
commission
est
composée
de
22
membres
avec
un
minimum
de
9
élus
communautaires.
Madame
Martine
YVON
a
fait acte
de
candidature.
Monsieur
le
Président
propose
donc
au
conseil
communautaire
de
désigner
Madame
Martine
YVON
de
la
commune
de
Saint
Pierre
La
Noue,
membre
de
la
commission
extracommunautaire
« tourisme
» et
d'acter
la
nouvelle
composition
de
cette
commission.
Considérant
que
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets. Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-__
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Elt
Madame
Martine
YVON,
membre
de
la
Commission
Extracommunautaire
«
tourisme
»,
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
tt
tourisme
»,
avec
Une
diminution
du
nombre
d'élus
communautaires
passant
de
9
à
8,
comme
suit
-
Elus
communautaires
-
Madame
Anne-Sophie
DESCAMPS
{Aigrefeuille
d'Aunis)
-
Monsieur
Philippe
BARITEAU
(Forges)
-
Monsieur
Emmanuel
NICOLAS
{Genouillé)
-
Madame
Christelle
GRASSO
{Landrais)
-
Madame
Barbara
GAUTIER
{Saint
Mard)
-
Monsieur
Bruno
CALMONT
{Saint
Mard]
-
Madame
Frédérique
RAGOT
(Surgères)
-__
Monsieur
Laurent
ROUFFET
(Surgères)
-
Elus
municipaux
-
Madame
Danielle
VIOLEAU
(Anais)
-
Madame
Sylvie
TAROT
(Ballon)
-
Madame
Christelle
GABORIT
(Breuil
la
Réorte) AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
01 13-DE
Reçu
le
04/02/2025
-
Madame
Sandrine
FRERE
-__
Madame
Aurélie
ROUFFIGNAC
-
Madame
Lydia
BERETTI
-__
Monsieur
Charles
AUMONT
-
Madame
Annie
GUILLOT
-
Madame
Cécile
MAIRAND
-
Madame
Annie
ROCA
-
Madame
Anaïs
MACHET
-
Madame
Céline
ARNOULD
- __ Madame
Martine
YVON
(Chambon) (Chambon) {La
Devise)
(Forges) {Genouillé) {Saint
Crépin]
{Saint
Saturnin
du
Bois]
{Saint
Pierre
d'Amilly]
{Virson) (Saint
Pierre
la
Noue)
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Le
Présidefit-
Jean
GORI
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
29
janvier
2025
Le
secrétaire
de
“le
DZ
EF Olivier DENECHAUD
Délais
et voies
de
rEours
La
présente
délibérition
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tibunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai
de
deux
moiiWhivant
la publication
et/ou
la notification.
Le recours
peut
également
être
déposé sur
l'application
internet
Télérecours'citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai:
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux. AR
Prefecture
017-200041614-20250121-2025
O1
13-DE
Reçu
le
04/02/2025
æ