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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 22 Modification de la Composition de la Commission Extracommunautaire Sport publiee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 22 Modification de la Composition de la Commission Extracommunautaire Sport publiee)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Télécommunications et internet,
AR
Prefecture
O1/7-200041614-20231017-2023
10
22-DE
Reçu
le
25/10/2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
7 Ca
R
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
17
octobre
2023
DÉEIBERATION
n°202310 22
Ma
Cormmunauté
de
Communes
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
ELA
COMMISSION
EXTRACOMMUNAUTAIRE
SPORT
Nombre
de
membres :
L'an
deux
mille vingt-trois,
le dix-sept
octobre
à dix-
NU
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
AUnis
SU,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
50
40
44
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX.
En
exercice
Présents
Votants
Présents
/ Membres
titulaires :
Jean
GORIOUX
—
Caïherine
DESPREZ
{
à
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT})
-
Christian
BRUNIER
—
Raymond
DESILLE
- Micheline
BERNARD
-
Gilles
GAY
- Pascai
TARDY
-
Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
{a
reçu
pouvoir
de
Marie-France
MORANT)
- Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
- Pascale
GRIS
- Joël
ELALOYAUX
—
François
PELLETIER
-
Olivier
DENECHAUD
(a
reçu
pouvoir
de
Baptiste
PAIN)
—
Florence
VILLAIN
—
Éric
BERNARDIN
—
Angélique
PEINTRE
-
Alysson
CURTY
-Éric
GUINOISEAU
- Lydia
BERETTI--
Philippe
BARITEAU
- Jean-
Michel
SOUSSIN
—
Emmanuel
NICOLAS
-
Christelle
GRASSO
—
Matihieu
CADOT
-
Pascale
BERTEAU
-
Philippe
BODET
—
Denis
DUBOURGNOUX
-
Martine
LLEU
—-
Maryise
BOCHE-
Sylvie
PLAIRE
- Jean-Yves
ROUSSEAU
- Kévin
BAYNAUD
-
Stéphane
AUGÉ
- Didier
TOUVRON
- Danielle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN,
Françoise
DURRIEU
Absents
:
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Baptiste
PAIN,
Nadia
AUDEBERT,
Bruno
CALMONT,
Marie-
France
MORANT,
Frédérique
RAGOT,
Younes
BIAR,
Laurent
ROUFFET,
Fhierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Yannick
BODAN
Télétransmission
en
préfecture le
:
Convocation
envoyée
le :
19 6
OCT.
2073
1 loctobre
2023
n°:
017-200041614-20231017-2023
_10_22-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
11
octobre
2023
- ? NOV.
2073
45
Avenue
Martin
Luther
King
-— BP.89
—
17700
SURGERES
Tél.
05.46.07,22,33
- Fax
: 05.46,07.72.60
e-mail
: confact@aunis-sud.fr AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
22-DE
Reçu
le
25/10/2023
MODIFICATION
DE
LA
CO
Re
g
JTAIRE
SPORT
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
Mathieu
LEMOUEL
élu
municipal
de
la
Commune
de
Virson,
il
y
à
lieu
de
désigner
une)
nouveau{fnouvelle)
représeniant{e})
de
ceîfte
commune
au
sein
de
la
commission
exfracommunaufaire
& Spori
y
pUISQUE
sa
composition
prévoit
Un
éi6
minimum
pour
chacüne
des
communes
membres
de
la
Cdc.
Monsieur
Thierry
PILLAUD
a
fait
acte
de
candidature,
Par
ailleurs,
Monsieur
Kévin
BAYNAUD
a
manifesté
le
souhait
de
pouvoir
intégrer
cette
commission.
Il est
proposé
au
conseil
communautaire
:
-
D'élargir
cette
commission
à
26
membres,
-
De
désigner
Monsieur
Thierry
PILLAUR
de
la
commune
de
Virson
ei
Monsieur
Kévin
BAYNAUDR
de
Surgères
et
d'acter
ia
nouvelle
composition
de
cette
commission,
Considérant
que
si
une
seule
candidature
à
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominaïions
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
la
iste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
L212T-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
ia
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-_
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
déliaillées,
-__
Décide
de
porter
le
nombre
de
membres
de
la
commission
à
26,
-
Elit
Messieurs
Thierry
PILLAUD
et
Kévin
BAYNAUD,
membres
de
la
Commission
Extracommunaultaire
« Sport
»,
-
Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Exiracommunautaire
« Sport
comme
suit:
Elus
communautaires
Monsieur
Gilles
GAY
(Aigrefeuille
d'Aunis)
Monsieur
Joël
LALOYAUX
fAigrefeuille
d'Aunis)
Monsieur
Emmanuel
JOBIN
{Ballon}
Monsieur
Eric
BERNARDIN
{Breuil
la
Réorie)
Madame
Nadia
AUDEBERT
{Chambon)
Madame
Alisson
CURTY
{Ciré
d'Aunis)
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
{Genouillé)
Monsieur
Cédric
GABET.
{Landrais]
Monsieur
Steve
GABET
{M arsais]
Monsieur
Gérard
ALAIRE
fPuyravauli]
Madame
Sylvie
PLAIRE
{Surgères)
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
fVouhé)
Monsieur
Thierry
PILLAUD
{Virson)
Monsieur
Kévin
BAYNAUD
(Surgères)
45
Avenue
Martin
Luther
King
-
BP.89
—
17700
SURGERES
e-mail
: contact@aunis-sud.fr
Tél,
05.46.07.22.33
- Fax
: 05,46.07,72.60 AR
Prefecture
Reçu
le
25/10/2023
017-200041614-20231017-2023
10
22-DE
Elus
MUNICIPAUX
Madame
faétitia
REMETTER
Monsieur
Freddy
LUMINEAU
Monsieur
Jean-Daniel
RODRIGUEZ
Monsieur
Samuel
MADEUX
Monsieur
Cédric
LUCAS
Monsieur
Denis
GORRON
Monsieur
David
PACAUD
Monsieur
Pascal
APIOU-GOUSSAU
Monsieur
Bastien
MANSENCAL
Monsieur
Sébastien
SANTOLINI
Monsieur
Ofivier
JOUANNEAU
Monsieur
Benoit
ROBLIN
i
fAnais} {Ardillières) {Bouhel]} {La
Devise]
Forges) {Saint
Crépin)
{Saint
Georges
du
Boï)
{Saint
Mard)
{Saint
Pierre
d'Amilly]
{Saint
Pierre
la
Nouel}
{Saint
Saturnin
du
Bois)
{Le
Fhoul)
AUtorise
Monsieur
Le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
Jean
Pour
Exfrait
Conforme :
Les
Signatures
sont
au
registre,
Fait
à
Surgères,
Le
19
ociobre
2023
Le
secrétaire
de
séance
Yannick
BODAN
Délais
et voit$
de
recours
La
présente
de
deux
moi
ibéraïion
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
te Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
ivant
la publication
et/ou
la notification.
Le recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
infemet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peu
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négalive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenue
Marlin
Lufher
King
— BP,89
—
17700
SURGERES
Tél,
05.46.07,22.33
— Fax
: 05.46.07.72,60
e-mail
: confaci@aunis-sud.fr