Compte-Rendu - 2008 12 17 compte rendu du conseil municipal

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Compte-Rendu - 2008 12 17 compte rendu du conseil municipal Document publié le Mercredi 17 décembre 2008 par la commune de Liouc. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 12 17 compte rendu du conseil municipal)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité, 1

SÉANCE du 17 décembre 2008

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L’an deux mille huit et le dix sept décembre 2008, à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Alain de BOUARD, Maire.

Présents : Serge BUCHOU, Christophe PHILIP, Yves HARCILLON, Christine CARRIO, Stéphanie LAURENT, Jean-Loup MATIFAT, Florent RATIER, Olivier BOST

Absents excusés : Nadia BOURHIL, pouvoir à Alain de BOUARD

La secrétaire de séance est Olivier BOST.

Le procès verbal de la séance du 6 novembre 2008 a été adressé aux conseillers par courrier électronique. Aucune observation n’étant effectuée, il est adopté à l’unanimité.

Le maire rappelle que les documents préparatoires ont été transmis aux conseillers municipaux.

I- Station TOP REMPLISSAGE (gabarit d’eau pour les agriculteurs)

Alain de Bouard rappelle que les gabarits de distribution d’eau pour les agriculteurs ne sont plus conformes à la réglementation car il y a, en particulier, des risques de retour des produits de traitement dans le réseau d’alimentation. Ces gabarits doivent être remplacés par des systèmes dénommés TOP REMPLISSAGE qui permettent à la fois de sécuriser le réseau et d’autre part d’en contrôler l’utilisation. Il rend compte des premières conclusions du groupe de travail. Le principe proposé est que la commune continuera d’assurer la fourniture de l’eau aux utilisateurs de produits de traitement. Ces utilisateurs prendront en charge les frais d’entretien du système et le remboursement sur 5 ans du coût d’installation du système (subventions reçues déduites), selon un barème à définir.

Lorsque le groupe aura rendu ses propositions définitives, le conseil se prononcera sur la mise en œuvre de ce système mais, afin de pouvoir effectuer dès maintenant les démarches administratives, le maire demande au conseil de délibérer sur l’emplacement prévu pour ce TOP REMPLISSAGE et sur la consultation de différents fournisseurs possibles.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité des présents et représentée :

- de prévoir l’implantation d’un TOP REMPLISSAGE à l’emplacement du gabarit actuel sur la RD 208 (entre le vieux village et le hameau de la Rouvière) ;

- d’étudier la possibilité d’installer un système adapté à la situation de la cave de Planque - d’autoriser le maire à lancer une consultation auprès de fournisseurs possibles,

II- Réhabilitation du petit patrimoine bâti

Serge Buchou rappelle que le syndicat interdépartemental du Vidourle va entreprendre en 2009 le curage du ruisseau du Micou ainsi que le nettoyage des berges. A la suite de ces travaux, il est prévu que la commune de Liouc lance une opération de restauration des murs du Micou, de la Fontaine et de certains murs du patrimoine communal.

Ces travaux pourront être réalisés dans le cadre de chantiers d’insertion. Des contacts ont été pris à cet effet avec deux organismes : « Familles Rurales » de Milhaud et « Pays Cévenol ». Serge Buchou présente au conseil un tableau comparatif des formes d’intervention et de facturation de ces deux associations.2

Au cours de la discussion, il apparaît que la proposition de « Pays Cévenol » correspond mieux aux besoins de la commune, même si certains points restent à préciser.

Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de retenir cette association pour la réalisation des travaux de restauration des murs, à partir de devis qui seront établis conformément à la proposition reçue.

III- Carrière de Pied Bouquet

Alain de Bouard expose que, lors d’une réunion tenue le 13 juin 2008 à l’initiative du Sous Préfet, il a été convenu que l’exploitation de la carrière pourrait reprendre à la condition d’aménager un nouvel accès de type « tourne à gauche » depuis la RD 45, à la hauteur du premier accès vers Baubiac en venant de Quissac ; la carrière est reliée à cet accès par un nouveau chemin à aménager. Cette solution est acceptée par toutes les parties, y compris la commune de Corconne. Cet aménagement nécessite l’acquisition foncière d’une bande de terrain pour laquelle le GFA de Planque a donné son accord. Cette acquisition pourra se faire en indivision avec la commune de Brouzet, comme cela est déjà le cas pour le site de la carrière.

Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à entreprendre toutes les démarches et à signer tous documents en vue de cette acquisition.

IV- Virement de crédit

Alain de Bouard expose que, pour apurer le montant des diverses cotisations sociales et d’assurance, il convient d’opérer un virement de 2.000 € (deux mille euros) depuis le compte 61523 vers le compte 6450. Cette écriture comptable n’affecte en rien la globalité du budget tel qu’il a été adopté par le conseil lors de sa séance du 11 avril 2008. Le conseil décide à l’unanimité d’effectuer cette opération.

V- Informations diverses

Un calendrier prévisionnel de travail est présenté pour les premiers mois de l’année 2009.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 50.

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