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Document publié le Mardi 10 décembre 2013 par la commune de Liouc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 12 10 compte rendu du conseil municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
Séance du 10 décembre 2013 – p. 1
SÉANCE du 10 décembre 2013
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L’an deux mille treize et le dix décembre, à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence d’Alain de BOUARD, Maire.
Présents : Christophe PHILIP, Florence DAUDÉ, Christine CARRIO, Stéphanie LAURENT, Jean-Loup MATIFAT, Florent RATIER.
Excusé : Serge BUCHOU
Absente : Nadia BOURHIL
Le secrétaire de séance est Jean-Loup MATIFAT.
* * *
Le procès verbal de la séance du 05 novembre 2013 a été adressé aux conseillers par courrier électronique. Aucune observation n’étant effectuée, il est adopté à l’unanimité.
Ordre du jour.
I- BUDGET : virement de crédits
Le maire expose que depuis le vote du budget primitif pour 2013 une dépense non budgétée relative à l’élaboration des orientations d’aménagement et de programmation du P.L.U. est apparue nécessaire.
Budget communal :
• Frais liés à l’élaboration du document d’urbanisme : + 4.200 €
• Bâtiment public : - 4.200 €
Ces opérations n’entraînant aucune modification dans l’équilibre du budget, le conseil décide à l’unanimité l’intégration de cette modification dans le budget de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 00.
Signatures des Conseillers présents :
Alain de BOUARD Christine CARRIO
Serge BUCHOU Excusé Nadia BOURHIL Absente
Christophe PHILIP Jean-Loup MATIFAT
Florence DAUDE Florent RATIER
Stéphanie
LAURENT Séance du 10 décembre 2013 – p. 2