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Procès Verbal - PV CM 09 02 2024 SIGNE
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-du-Bruel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 02 2024 SIGNE)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
F3 7?
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DU-BRUEL
Nombre de conseillers :
En exercice
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE
Le9 février à 20h30
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT JEAN DU BRUEL,
légalement convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil,
Sous la présidence de Monsieur VIDAL Claude, maire
PRESENTS: Mesdames COBO Rolande, DELEU Françoise, JUANABERRIA Anne- Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, VIDAL Nadine, Messieurs ASSIÉ Allan, QUATREFAGES Damien, VERGUES Michel, VIALA Daniel, VIDAL Claude, VIDAL Didier.
PROCURATIONE: Monsieur DRIGOUT Jean-Luc à donné procuration à Monsieur Quorum.. QUATREFAGES Damien, Monsieur REFREGERS Claude à donné procuration à
Présents... Madame MASSON Aurélie Votants. SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur QUATREFAGES Damien a été désigné pour at: remplir ces fonctions qu'il a acceptées. PRE) : T L CE: Mudume GUIRAUD Delphine, OT secrétaire de mairie, a été désignée pour remplir ces lonctions qu'elle à acceptées.
Date de la convocation : 05.02 2024
ORDRE DU JOUR :
1 Désignation du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/01/2024 3 Adhésion à l'association Prosport natation
4 Attribution de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à la fourniture et livraison de carburants de la station-service communale
5 DETR 2024 - Voirie — Plan de financement provisoire
6 FONDS VERT 2024 — Rénovation et mise au norme de l'éclairage public — Plan de financement provisoire
7 DETR 2024 — Opération Hôtel Saint-Jeantais — Plan de financement provisoire 8 Délégations du conseil municipal au maire — Rajout
9 Instauration de la prime de pouvoir d'achat
10 Compte rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du conseil municipal (le cas échéant)
Questions diverses
DÉSIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Le conseil municipal désigne M Damien QUATREFAGES pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Délibération approuvée à 14 voix pour
SÉANCEN 3
DÉLIBÉRATION N 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2024
Le conseil municipal approuve le procès-verbal du Conseil municipal du 20 janvier 2024.
Délibération approuvée à 14 voix pour Le conseil municipal approuve l'adhésion à l'association Prosport Natation qui mettra à disposition un surveillant de baignade diplômé du 6 juillet au 31 août 2024 de 14h à 19h du mardi au dimanche inclus.
Le conseil municipal décide d'attribuer l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de carburants à l'entreprise RAMOND ET CIE avec un montant maximum annuel de 350 000 € IT et pour une durée initiale de 12 mois (reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois). Le conseil municipal décide d'autoriser le Maire à signer tout acte afférent. Reste à charge de
: commune
Reste à charge
155 966 la commune
101 156
Délibérati jo à 4 voix pour SÉANCEN 3
DÉLIBÉRATION N'8
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - RAJOUT
Le conseil municipal accepte que le point relatif au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme soit rajouté :
« De procéder, dans les Himites fixées par le conseil municipal au dépôt des demandes d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation où à l'édification des biens municipaux pour les projets conmmunaux inscrits au budécf on conrs mais anssi ponr les travanx nécessitant ane intervention rapide da fait d'un risque de mise en danger
d'autrui ».
Délibération approuvée à 14 voix pour
SÉANCEN 3
DÉLIBÉRATION N' 9
INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
Le conseil municipal décide d'institucr la prime de pouvoir d'achat au personnel communal qui remplit les conditions nécessaires établi par Le décret n 2023-1006 du 31 octobre 2033 et décide d'inscrire les crédits au budget primitif 2024.
Délibération approuvée à 13 voix pour ef 1 abstention
QUESTIONS DIVERSES
Lettre de Mr JL CALVET, proposition d'installation de caméras de surveillance aux points stratégiques du
village. Le conseil est très partagé sur la question, pas de souhaît pour l'instant.
Courrier de proposition de convention avec T'AFR La Cavalorie, pour la garde des enfants la mercredi matin,
avec participation de La commune au coût de fa prestation. Le conseil demande plus de précisions et souhaite
en reparler.
Le dossier de l'adressage doit être poursnivi afin de l'inaliser la derniére opération sur la partie logistique,
plaques et numéros. Le Maire fait appel au volontariat: Régine, Rolande, Anne-Marie, Daniel, Didier et
Michel se sont portés volontaires.
Eau Assainissement : Problèmes snr la Vialette, les Crozes-bas et les DUP de captage, rénnion à définir
avec Je Maire et Les quatre adjoints pour définir la stratégie à suivre et de permettre de percevoir Les aides
allouées.
Stage Abélia qui a donné entière satisfaction.
Contrat CDD de Kévin JULIEN au service technique, choix de prolonger le contrat pour 6 mois
supplémentaires.
Projet de réouverture du chemin piéton, reliant Le chemin du cimetière au Bruel place du Barry.
Salle d'animation, son entretien et surtout le réglage du chauffage. Création d'une salle sur le site de la
prade (réflexion).
Deux conseillers travaillent sur le projet de stationnement devant Les commerces qui sera soumis ait conseil
départemental service des rontes ponr homologation ct ensnite proposer et disenter avec les commerçants.
Compte rendu de la réunion avec Fa comecom sur le nouveau système de collecte des Ordures Ménagères.
Contencurs à colonne (Verre, Cartons emballages papiers et O-ND favoriser la nrise en place de conrposteurs
pour diminuer fa charge des OM.
Rappels de différentes dates à retenir:
-Cérémonie du 19 mars -Distribution des sacs jaunes par la Communauté de Communes Larzac et Vallées le samedi 16 Mars de 10h00
à 12h00 en mairie
-Conscil municipal 22.03 et réunion préparatoire le 15.03
-Conseil municipal 12.04 et réunion préparatoire le 05.04
Fin de la séance : 22h05
Le Maire Le secrétaire de séance
Claude VIRAL Damien QUAFREFAGES
OL: / / Le