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Procès Verbal - 3. pv 15 fevrier 2023 word pgm sl Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cahagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - 3. pv 15 fevrier 2023 word pgm sl)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, 1

CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE DU 15 Février 2023 – 19H00

réuni à la Mairie sous la présidence de Sandra LEMARCHAND, 1ère adjointe

La 1ère adjointe procède à l’appel des élus.

Etaient présents :

Mme Sandra LEMARCHAND, Mme Pascale GASNIER-MENANTEAU, M. Georges LÉVÊQUE, adjoints ; M Philippe LEMARDELÉ, Mme Emmanuelle BEIGNON, Mme Céline MATHELIER, M. Mickaël HAUSSIN, Mme Karine FRANÇOIS, Mme Catherine MOUTEL, M. Jean Marie MAHIEU, M. Antoine HAY, M. Sébastien KOSLOFF, conseillers municipaux ;

Etait absent et représenté : M. Guillaume DUJARDIN, Maire, a donné pouvoir à Mme Karine FRANÇOIS

Etaient absents : M. Frédéric THOMASSE, Mme Hélène MOREAU (arrivée à 19h30)

Secrétaires de séance : Mme Pascale GASNIER-MENANTEAU et Karine FRANÇOIS - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

ORDRE DU JOUR

* Arrêté du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 7 février 2023 ;

* Aménagement du bourg : notification du marché de maîtrise d’œuvre ;

* Questions diverses

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Guillaume DUJARDIN est empêché en raison de la conférence des maires de PBI sur le budget et s’est excusé pour son absence à cette séance.

Une seule délibération à l’ordre du jour.

* Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 7 février 2023

Aucune remarque sur le PV du précédent conseil de février : approuvé à l’unanimité et signé.

Commune de CAHAGNES

- 14240 -2

* Aménagement du bourg : notification du marché de maîtrise d’œuvre avec l’agence SPALART et le co-traitant SAFEGE SUEZ CONSULTING ;

Madame Sandra LEMARCHAND rappelle aux membres du conseil municipal que la Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 03 octobre 2022 pour choisir le maitre d’œuvre du dossier Aménagement du centre bourg.

Madame Sandra LEMARCHAND renvoie aux réunions de conseil municipal du 04 octobre 2022 et du 08 novembre 2022 lors desquelles un point sur le dossier de l’aménagement du bourg a été effectué. La réunion de lancement a bien eu lieu le 11 janvier 2023 avec Mme SPALART et le cotraitant SAS SAFEGE SUEZ CONSULTING.

L’acte d’engagement a donc été signé par Monsieur le Maire le 06 février 2023 et envoyé le 09 février 2023 à l’entreprise SPALART.

La notification du marché de maitrise d’œuvre de l’aménagement du centre bourg a été signée le 14 février 2023.

Les membres du conseil doivent donc prendre acte de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre de l’aménagement du centre bourg à l’entreprise SPALART et à son cotraitant SAS SAFEGE SUEZ CONSULTING, et autoriser le Maire à signer tous documents se rapportant à la réalisation de ce dossier. Les crédits seront inscrits au budget 2023.

Le coût représente environ 5% du montant total estimé à 63 000 € HT.

Monsieur Mickaël HAUSSIN rappelle qu’il y a une tranche ferme (étude, avant-projet, projet de la partie Nord/Sud de la départementale) et une tranche optionnelle comprenant le devant de l’école, le terrain de sport et la place des fêtes.

Le phasage sera à déterminer ensuite. Le DCE (dossier de consultation des entreprises) sera bouclé fin 2023 pour un début des travaux courant 1er semestre 2024 puisqu’il convient de se caler avec les services du Département pour l’enrobé final.

Une réunion sera à programmer avec les différents concessionnaires (SAUR, SDEC, opérateurs téléphonie…). Monsieur Mickaël HAUSSIN est preneur des noms des contacts et de leurs coordonnées pour la prochaine réunion prévue avec Mme SPALART et les membres de la commission « aménagement du bourg ».

Monsieur Georges LEVEQUE s’interroge de nouveau sur le choix de la CAO car l’Atelier de l’Ourcq qui avait travaillé sur cet aménagement dans le cadre du dispositif Petites centralités n’a pas été retenu. Monsieur Mickaël HAUSSIN précise qu’ils ont fait partie des 3 finalistes et qu’ils ont été jugés sur les mêmes critères que les 2 autres candidats.

Les règles en matière de consultation publique sont définies conformément au code des marchés publics. Les principes d’égalité de traitement et de transparence des procédures sont fondamentaux. Ainsi la grille de notation permet de départager les candidats et l’analyse ne peut se faire que sur les documents fournis dans le cadre du mémoire technique et la prestation lors de l’audition. Il n’est pas possible de tenir compte d’une prestation antérieure. L’Atelier de l’Ourcq est arrivé en 2e position (points faibles : étude et références + absence lors des visites sur le terrain).

Ce dossier, de l’avis de plusieurs élus, aurait mérité un échange supplémentaire après la CAO pour une décision finale plus collégiale. Il est à préciser que Monsieur Mickaël HAUSSIN a régulièrement informé l’ensemble des élus de l’avancée du dossier lors des séances de conseil municipal, de même il n’est pas possible à tous les élus de participer aux commissions thématiques dédiées dont les désignations ont été validées.

Monsieur Philippe LEMARDELE s’inquiète de savoir si tous les raccordements nécessaires sont bien prévus pour les particuliers. La réponse est oui sur le secteur concerné du bourg.

➢ Il est procédé au vote : pas d’opposition ni abstention – adopté à l’unanimité (13 voix)3

* Questions diverses

- Adressage : Madame Céline MATHELIER exprime des retours d’habitants dont les boites aux lettres sont regroupées et s’interroge sur la possibilité de prévoir le numéro sur celles-ci. Commander des autocollants comme pour le STOP PUB engendrerait un coût supplémentaire et il faudrait recenser les lieux concernés. Le nom suffit au facteur, il est donc proposé que chaque habitant qui le souhaite, précise son numéro à côté de son NOM sur l’étiquette de sa boite aux lettres.

Monsieur Georges LEVEQUE demande pourquoi le blason de la commune ne figure pas sur les

panneaux des rues. La question a été étudiée mais pour une question de couleur il n’était pas suffisamment visible et cette option a été abandonnée.

Madame Emmanuelle BEIGNON est satisfaite de la présence d’un icône sur le panneau pour les impasses.

Départ de Monsieur Mickaël HAUSSIN à 19h30 et arrivée de Madame Hélène MOREAU ;

- Repas des ainés 2023 : Madame Sandra LEMARCHAND explique qu’il ne reste qu’une seule date de libre en octobre dans la salle polyvalente et le CCAS a donc retenu le dimanche 15 octobre pour le repas des seniors.

- Travaux chalet du plan d’eau : Madame Emmanuelle BEIGNON nous informe du début des travaux par l’entreprise TASSE jeudi 16 février matin.

- Tracteur tonte : il sera livré demain après révision et la 1ère tonte du terrain de foot est à faire par les agents techniques avant le match du 25 février. Pas de mulching pour la 1ère tonte car l’herbe est trop haute.

Messieurs Philippe LEMARDELE et Georges LEVEQUE doivent voir avec Monrocq pour une

démonstration de la pose du kit mulching qui prendrait 2 heures.

Séance levée à 19h34.

Procès-verbal approuvé le 07/03/2023 et publié sur le site internet communal le 09/03/2023.

La 1ère adjointe, Les secrétaires de séance, Sandra LEMARCHAND. Mmes Pascale GASNIER-MENANTEAU et Karine FRANÇOIS