Procès Verbal - 2. pv 07 fevrier 2023 word sl pgm

Documents similaires

Procès Verbal - 2. pv 07 fevrier 2023 word sl pgm

Procès Verbal - 3. pv 15 fevrier 2023 word pgm sl

Procès Verbal - 3. pv 15 fevrier 2023 word pgm sl

Procès Verbal - 9. pv cm du 6 juin 2023 sl pgm word

Procès Verbal - 2 pv cm 6 fevrier sl pgm

Procès Verbal - 2 pv cm 6 fevrier sl pgm

Procès Verbal - 9. pv cm du 6 juin 2023 sl pgm word

Procès Verbal - 7 pv cm sl pgm 14 mai word

Procès Verbal - 5. pv cm du 28 mars 2023 sl pgm word

Procès Verbal - 5. pv cm du 28 mars 2023 sl pgm word

Procès Verbal - 2. pv 07 fevrier 2023 word sl pgm Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Cahagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - 2. pv 07 fevrier 2023 word sl pgm)Thèmes du document : Logement, Éducation, Justice et droit,

1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 Février 2023 – 20H30

réuni à la Mairie sous la présidence de Guillaume DUJARDIN, Maire

Le Maire procède à l’appel des élus.

Etaient présents :

M. Guillaume DUJARDIN, Maire ; Mme Sandra LEMARCHAND, Mme Pascale GASNIER-MENANTEAU, M. Georges LÉVÊQUE, adjoints ; M Philippe LEMARDELÉ, Mme Emmanuelle BEIGNON, Mme Céline MATHELIER, M. Mickaël HAUSSIN, Mme Karine FRANÇOIS, M Antoine HAY, M. Sébastien KOSLOFF et Mme Hélène MOREAU, conseillers municipaux ;

Etait absente représentée : Mme Catherine MOUTEL a donné pouvoir à M Sébastien KOSLOFF,

Etait absent et excusé: M. Jean Marie MAHIEU,

Etait absent : M. Frédéric THOMASSE.

Secrétaires de séance : Mmes Sandra LEMARCHAND et Pascale GASNIER-MENANTEAU

Présence de M. Jean-Paul BARDOU (La Manche Libre)

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

ORDRE DU JOUR

* Arrêté du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 janvier 2023 (voir mail précédemment envoyé) ;

* Demande de DETR : Cantine ;

* Demande de DETR : Alarme PPMS et visiophone au groupe scolaire ;

* Aménagement du bourg : choix du devis du prestataire pour le relevé topographique (voir mail précédemment envoyé) ;

* Vallée de Craham : demande d’étude à l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires) ; * Cantine scolaire : tarifs / règlement pour la rentrée de septembre 2023 ;

* Questions diverses

- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

* Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 10 janvier 2023

Aucune remarque sur le PV du conseil de janvier : approuvé à l’unanimité.

Commune de CAHAGNES

- 14240 -

2

* Demande de DETR : Cantine ;

Le groupe scolaire regroupe les communes de Cahagnes, Les Loges et Saint-Pierre-du-Fresne. La cantine scolaire, construite en 1974, accueille chaque année de plus en plus d’enfants et il devient nécessaire d’agrandir le bâtiment. Les locaux sont vétustes, étroits et peu fonctionnels. Actuellement, 175 enfants bénéficient de repas sur deux services, ne profitant pas d’une pause méridienne correcte. La rénovation du bâtiment actuel est envisagée pour la restauration des enfants de la maternelle (prévoir 1,2 m2 /rationnaire).

Une architecte du CAUE, venue en mairie et sur le site de la cantine en décembre 2022, va travailler sur des premiers plans avec une restitution prévue mi-février.

Il est important d’engager les plus gros projets matures sur les conseils du Préfet et de la Sous-Préfète pour pouvoir bénéficier du Fonds vert au titre de la rénovation énergétique. Le dossier de demande devra être déposé avant fin juin 2023.

Il est également nécessaire de prévoir une extension par la construction d’un bâtiment neuf comprenant : - Une salle de restauration pour les élémentaires (prévoir 1m2/rationnaire) - Un agrandissement du local du personnel

- Des sanitaires pour le personnel et les enfants

Il n’a pas été prévu d’agrandissement de la partie cuisine en raison du coût onéreux et des nombreuses normes contraignantes. Par ailleurs en raison du projet de cuisine centrale à l’échelle du territoire, il n’est pas envisagé de modifier le mode de service de restauration collective pour le moment mais de conserver le réchauffage des plats livrés sur place.

Le plan de financement prévisionnel des travaux est estimé à un montant de 396 000,00 € HT dont 6000 € d'étude.

Dépenses Recettes

Travaux HT : 396 000,00 € Etat - DETR /DSIL : 158 400,00 €

Fonds propres : 237 600,00€

Total : 396 000,00€ HT Total : 396 000,00€ HT

Il est proposé de solliciter de la part de l’Etat une subvention à hauteur de 40 % soit d’un montant de 158 400,00 € dans le cadre de la DETR et/ou de la DSIL pour l’année 2023.

Le Département ne financera pas avec l’APCR + car ce n’est prévu que si l’on travaille avec des produits locaux, cuisinés sur place. La Région n’interviendra pas non plus dans le financement mais le fonds leader sera sollicité ainsi que la banque des territoires.

L’extension pourrait se faire côté terrain de sport.

La rénovation concernera l’acoustique, la toiture et l’amélioration énergétique du bâtiment actuel pour un montant prévisionnel de 230 000 €.

Aujourd’hui, la cantine peut recevoir environ 75 enfants sur un service et est donc trop petite pour accueillir les 175 enfants qui la fréquentent. Le projet prévoit l’accueil pour 200 enfants (marge d’une classe).

Plusieurs questions sont posées : le mobilier est-il prévu dans l’estimation ? Faut-il prévoir des douches dans les vestiaires du personnel d’un point de vue réglementaire ? Les communes dont les enfants fréquentent le groupe scolaire de Cahagnes seront-elles sollicitées pour une participation financière sachant qu’il y a peu de naissances ?

Il est bien précisé que le fond vert ne financerait pas la partie construction neuve, mais simplement la partie rénovation de la cantine actuelle.

3

Les 6 000€ d’étude comprennent la conception des plans et les frais d’architecte. Le dépôt de dossier de demande de DETR nécessite qu’une délibération soit prise avant fin février.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par 13 voix « pour », 0 voix « contre », et 0 « abstention » : → APPROUVE le projet de travaux d’extension de la cantine scolaire pour un montant de travaux estimé à 396 000,00€ HT.

→ SOLLICITE de la part de l’Etat une subvention à hauteur de 40 % soit d’un montant de 158 400,00 € dans le cadre de la DETR et/ou de la DSIL pour l’année 2023.

Les crédits seront inscrits au budget 2023.

➢ 0 opposition, 0 abstention: adopté par 13 voix « pour ».

* Demande de DETR : Alarme PPMS et visiophone au groupe scolaire ;

Dans le cadre de la sécurisation des écoles, il est nécessaire de procéder à l’installation d’un visiophone et à la mise en place d’un système PPMS (Plan Particulier de Mise en Sûreté) au groupe scolaire.

Le système actuel à la barrière n’est plus fonctionnel et ne permet pas à la Directrice de l’école de savoir à qui elle laisse l’accès à la cour de l’école.

Madame SÉNÉCHAL, directrice de l’école élémentaire, a transmis à la mairie un devis mais ce dernier ne convenait pas car cela nécessitait une installation par les employés communaux et la pose par du ruban adhésif double face.

Le devis de l’entreprise Eurofeu n’est pas présenté car il ne répond pas à l’ensemble de la demande. Madame Karine FRANÇOIS a contacté l’entreprise Sécuriprog Equipement et les écoles de la ville de Mondeville suite aux conseils de Madame SÉNÉCHAL (ayant suivi une formation avec l’équipe enseignante de Mondeville).

Il est présenté le projet de financement des travaux pour un montant estimé à 6 256,00 € HT correspondant aux devis présentés par :

- LEPLATOIS ELEC (installation et mise en service du visiophone) : 1 215,00 € HT - SECURIPROG (fourniture et installation des alarmes) : 5 041, 00 € HT comprenant l’équipement des 2 écoles et de la cantine.

Dépenses Recettes

Travaux HT : 6 256,00 € Etat - DETR /DSIL : 2 502,40 €

Fonds propres : 3753,60 €

Total : 6 256,00 € HT Total : 6 256,00 € HT

Il convient de demander des précisions aux prestataires pour savoir si l’installation nécessite une alimentation électrique ou si tout fonctionne avec des piles et quel en serait le budget pour en assurer le bon fonctionnement.

Le niveau d’alarme (3 couleurs) sera déclenché par la directrice de l’école. Elle pourra également avoir le visiophone sur son téléphone portable.

Mme Hélène MOREAU demande si un exercice incendie doit être organisé à la cantine.

Il est proposé de solliciter de la part de l’Etat :

4

- une subvention à hauteur de 40 % soit d’un montant de 2 502,40 € dans le cadre de la DETR pour l’année 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par 13 voix « pour », 0 voix « contre », et 0 « abstention » :

→ APPROUVE le projet de travaux de sécurisation des écoles pour un montant estimé à 6 256,00 € HT.

→ SOLLICITE de la part de l’Etat une subvention à hauteur de 40 % soit d’un montant de 2 502,40 € dans le cadre de la DETR pour l’année 2023.

Les crédits seront inscrits au budget 2023.

➢ 0 opposition, 0 abstention: adopté par 13 voix « pour ».

* Aménagement du bourg : choix du devis du prestataire pour le relevé

topographique (voir mail précédemment envoyé);

Un cahier des charges a été transmis à de nombreuses entreprises concernant la prestation souhaitée pour le relevé topographique (mesure réalisée par un géomètre pour servir de base d’étude pour l’architecte) dans le dossier de l’aménagement du centre bourg.

Les offres des entreprises qui ont répondu sont présentées au conseil municipal.

Entreprises Emprise à aménager

HT

Ecole et ancienne cidrerie

HT

Total HT

Aménagéo 4 850 € 1 700 € 6 550 €

Géodis 4 950 € 3 850 € 8800 €

Géosat 2 210 € 1 345 € 3 555 €

Cavoit 4 920 € 2 060 € 6 980 €

Abac Géo 6 730 € 2 705 € 9 435 €

Mercator 6 530 € 2 970 € 9 500 €

Géomat 5 950 € 2 600 € 8 550 €

M. Mickaël HAUSSIN a contacté Géosat pour connaitre les raisons pour lesquelles leur proposition est aussi peu élevée : ils sont disponibles actuellement et interviennent avec un drone (démarche plus rapide). Ce cabinet a déjà borné le terrain des Celliers Associés en 2022 et a donné satisfaction.

M. Sébastien KOSLOFF demande si l’on peut intervenir sur la cidrerie, site qui ne nous appartient pas ? M. Guillaume DUJARDIN va solliciter le propriétaire.

Il est demandé que le groupe de travail constitué pour le devenir du site de l’ex-cidrerie se réunisse pour avancer sur le dossier de cette friche industrielle : prise de contact avec l’EPFN (fait par Monsieur Guillaume DUJARDIN), études flash et dépollution (l’étude Flash, actée par délibération de 2021 d’un montant de 25 000 €, n’a pas encore été lancée), réflexion sur un portage foncier pour

5

l’achat du site sur 5 ans (Celliers associés ont estimé cette friche à 300 000 € et le service des Domaines à 265 000€).

La question est posée de savoir comment cela se passe si on n’a pas la capacité à racheter cette friche au bout des 5 ans.

A l’unanimité, seul le devis le moins disant de Géosat est soumis au vote.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par 13 voix « pour », 0 voix « contre » et 0 « abstention »,

➢ 0 opposition, 0 abstention: adopté par 13 voix « pour ».

* Vallée de Craham : demande d’étude à l’ANCT (Agence Nationale de la Cohésion des Territoires) ;

La Vallée de Craham, d'une surface de 11ha comprend deux étangs et l'ancien camping municipal. La construction du chalet va débuter le 13 février 2023. Des demandes pour prendre ce site en location sont reçues régulièrement à la commune. Cependant, les dernières années de gérance ont laissé le site à l'abandon avec de nombreuses dégradations. La municipalité souhaite redynamiser ce site au plus près des attentes de chacun des utilisateurs potentiels.

Afin de relancer un projet de réhabilitation de la Vallée de Craham, la commune peut solliciter l’intervention de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) qui déploie une offre de service pour aider les élus locaux à élaborer leurs projets : ingénierie, maîtrise d’ouvrage, études, veille ou démarches prospectives...

Ce dispositif est accessible par une porte d’entrée unique : le préfet de département, qui après avoir cherché une solution au niveau local, pourra saisir l’ANCT et bénéficier de leurs expertises, voire de ressources extérieures. Les moyens d’intervention de l’ANCT sont pilotés localement par des comités locaux de cohésion territoriale.

Il est donc proposé de solliciter l'ANCT en écrivant un courrier de demande à Madame la sous- préfète. L’ANCT transmettra une proposition d'intervention du bureau d'études retenu ainsi que le montant de l’étude. A ce jour, aucun coût d’étude ne nous a été communiqué. L’étude serait financée à hauteur de 80 % sur une estimation large de 20 000 € à 25 000 €.

M. Antoine HAY dit qu’il faut effectivement avancer sur le dossier du plan d’eau. Ce sujet a d’ailleurs été évoqué avec le Préfet et la Sous-Préfète lors de la cérémonie des vœux de PBI. L’étude sollicitée pourrait compléter celle du Département (Mme TANON).

Cette étude permettra :

- d'identifier le potentiel de développement des loisirs et du tourisme sur le site de la Vallée de Craham (analyse de la fréquentation et de la demande),

- de formaliser des préconisations dans un plan d'actions, qui comportera également des propositions en matière de communication et de valorisation des ressources du territoire.

6

Le principe d’un courrier de saisine de la Préfecture est soumis au vote. Il faudra y joindre une présentation de la commune ainsi qu’une fiche descriptive sommaire du site (activités passées, actions déjà menées, offres et propositions reçues en mairie).

Lorsque le bureau d’études sera proposé puis sollicité par le conseil municipal, iI est précisé que nos pistes de réflexions ne seront pas évoquées pour ne pas orienter leurs propositions.

➢ 0 opposition, 0 abstention: adopté par 13 voix « pour ».

* Cantine scolaire : tarifs / règlement pour la rentrée de septembre 2023 ;

Le règlement intérieur est identique à l’année précédente.

Le prix du repas est fixé à 3,80 € / enfant, il avait été augmenté l’année dernière. Il est décidé de maintenir le règlement actuel et de ne pas augmenter le tarif des repas.

M. Philippe LEMARDELE se fait préciser que le règlement des factures est mensuel ainsi que l’ensemble des modes de paiement et des différents lieux proposés.

Mme Véronique DUJARDIN sera placée en disponibilité pour convenances personnelles à compter du 1er mars prochain. Elle sera remplacée par Mme Caroline GIRARD sur les mêmes jours et horaires d’ouverture de l’agence postale.

* Questions diverses

- Il va être nécessaire de travailler sur une convention concernant la défense incendie : quelques pistes de réflexion sont en cours avec des propriétaires qui souhaiteraient mettre à disposition une partie de terrain permettant d’utiliser des points d’eau permanents. Un partenariat avec les entreprises pourrait être envisagé.

Quelques points d’eau sont prévus cette année (Route de Benneville – Aubigny – Vallée de Craham – Locqueville).

Sachant que nous avons besoin de 69 points défense incendie sur notre commune, les obstacles principaux sont le coût d’installation (environ 10 000€ pour 1 poche) mais surtout le foncier disponible.

- Haies :

- Une journée citoyenne test de plantation de haies bocagères a été organisée par PBI le 4 février dernier à Cahagnes : une trentaine de personnes ont été accueillies. Remerciements sont donnés à tous les participants (habitants du territoire et même de Caen), Monsieur Bruno Delamarre et tous les agents de PBI qui ont fait de cette journée une vraie réussite multigénérationnelle. Le but était de regarnir des haies existantes, de faire de la pédagogie et de la communication sur le travail environnemental réalisé sur le territoire. D’autres journées de ce type seront organisées. Une journée d’entretien des haies plantées est prévue avec PBI et la DDTM courant février.

Une haie a été plantée au bord de la station d’épuration, Monsieur Sébastien KOSLOFF s’interroge sur les éventuelles conséquences liées à la chute des feuilles mais le maire lui assure que cela ne

7

pose pas de problème. La question a été posée aux techniciens Labéo qui ont confirmé au Maire que la haie aurait un effet brise vent limitant ainsi l’effet de vagues.

Nous déplorons la coupe massive de certaines haies sur la commune alors que le programme actuel incite à conserver les haies tant que faire se peut. Les coupes à blanc sont à proscrire au profit de coupes d’entretien qui permettent la repousse. Les haies répertoriées au PLUi ne peuvent être détruites mais certaines ne sont plus existantes.

Mme Emmanuelle BEIGNON demande si des amendes sont possibles pour les propriétaires qui ne respecteraient pas ces préconisations. M. Guillaume DUJARDIN répond que l’OFB (Office Français de la Biodiversité) assure la police de l’environnement et qu’il prévient les services concernés en cas de coupes de bois abusives ou d’arrachage de haies. Des pénalités sont possibles via la DDTM et / ou l’OFB.

Mme Céline MATHELIER s’interroge sur l’après de l’opération test du 4 février. M. Guillaume DUJARDIN explique que le but est de développer ce type de journées participatives et que PBI souhaite créer une pépinière dont les futurs plants serviront au regarnissage des haies. Les particuliers comme les agriculteurs peuvent postuler si les mètres linéaires sont suffisants.

7,2 kms de haies ont été plantés en 2022 et 13 kms seront plantées en 2023 sur le territoire de l’intercom avec un financement à 70 % par le Département et 30 % par PBI. Ces haies sont plantées par un professionnel.

- Monsieur Sébastien KOSLOFF propose le devis du SDEC pour le remplacement de 7 foyers Route des Loges : 8486,99€, à inscrire au budget. Reste à charge pour la commune (40%) soit 3 536,24 € déduction faite des aides. Le fonds vert peut être sollicité pour le changement en leds.

- Il est prévu d’équiper les agents d’entretien de combinaisons homologuées : à inclure dans le budget.

- Réflexion sur les robots tondeuses au stade : le but est de laisser plus de temps aux agents communaux et avoir une qualité de tonte homogène sur le terrain. La finalité est également de ne plus exporter la matière organique fertilisant ainsi naturellement le sol. Le tracteur tondeuse serait toujours utilisé sur les autres espaces de la commune mais cela diminuerait le coût du carburant. La demande est faite de tester le mulching sur le terrain de foot avant d’envisager l’achat d’un robot tondeuse. Monsieur le Maire explique qu’il est difficile de monter le kit mulching uniquement sur le stade. Une réflexion est faite sur une gestion de tonte plus souple sur certaines zones de la commune (derrière la mairie, derrière le calvaire, ...) De plus PBI a évoqué lors d’une conférence des Maires de laisser aux collectivités l’entretien des chemins de randonnée. Cela apportera une charge de travail supplémentaire pour les agents techniques. Il n’est pas exclu de mettre une ligne de 3 200 € en budget de fonctionnement au cas où la décision serait de prendre un robot, sachant que ce serait de la location (donc fonctionnement identique au carburant).

- Module parcours santé endommagé : un arbre est tombé sur le module échelle double du plan d’eau. Voir comment gérer la réparation.

8

- Bilan formation gestes de 1ers secours : 20 personnes (de 6 à 70 ans) ont assisté à la formation dispensée par 3 pompiers. Les prochaines sessions seraient payantes à hauteur de 15 € par participant.

- Adressage : la 3ème journée de distribution est maintenue le 13 février.

- Il est demandé à chaque élu de réfléchir aux différents projets pour le budget 2023. Séance levée à 22h37.

Procès-verbal approuvé le 15 février 2023 et publié sur le site internet communal le 16/02/2023.

Le Maire, Les secrétaires de séance,

Guillaume DUJARDIN. Mmes Sandra LEMARCHAND et Pascale GASNIER-MENANTEAU