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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Gemme-en-Sancerrois.
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Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Environnement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LORS
DE
SA
SEANCE
DU
20 NOVEMBRE
2023
Numéro
Objet
Décision
du
Conseil
Municipal
2023-
11-025
|
Consultation
du
Public
: Zones
Mise
à disposition
d’un
d’Accélération
des
Energies
registre
de
consultation
Renouvelables
(ZAENR)
2023-11-026
Devis
Architecte
— Ancienne
Ecole
ACCEPTÉ
à l’unanimité
2023-11-027
Devis
Signals
— Panneaux
signalisation
ACCEPTÉ
à l’unanimité
2023-11-028
Devis
COLAS
— Aménagement
RD
55
ACCEPTÉ
à l’unanimité
Route
de
Subligny
Affiché
à la porte
de
la mairie
le 24/11/2023
Mis
en
ligne
le 24/11/2023